Préface Cahier De Douai

développement, LE CAPITALISTE USURPE LE TEMPS LIBRE CRÉÉ PAR L'OUVRIER POUR LA SOCIÉTÉ, c'est-à-dire la civilisation. C'est en ce sens que Wade a parfaitement raison, lorsqu'il affirme que capital est synonyme de civilisation 2 . » 1 2 Dans ses cahiers d'extraits de Bruxelles de 1845, Marx notait que « l'inégalité des connaissances est un moyen de conserver toutes les inégalités sociales que l'éducation générale ne fait que reproduire d'une génération à l'autre » (cf. Karl MARX, Bildung und Erziehung

de ses destinataires, notamment en favorisant l’efficacité de l’action de l’inspection du travail. Que l’ensemble des contributeurs en soient chaleureusement remerciés. Bernard BAILBE Directeur de l’INTEFP INTEFP – brochure IRP 2 Fiche 101 PRÉFACE L’alinéa 8 du Préambule de la Constitution du 26 octobre 1946, auquel se réfère le Préambule de la Constitution du 4 octobre 1958, proclame le principe du droit de tout travailleur à participer, par l’intermédiaire de ses délégués, à la détermination

motion de censure déposée par l’opposition. 11. Le droit positif semble moins assuré sur ce point que ne le croit M. Jospin : voir la thèse de E. Desmons, Droit et Devoir de résistance en droit interne. Contribution à une théorie du droit positif, préfacé par S. Rials, Paris, LGDJ, 1999. O L I V I E R B E A U D nistration ou en tant qu’autorité de nomination. En contestant cette attitude, il ne s’agit évidemment pas de défendre la raison d’État – qui oserait défendre l’indéfendable ? – et

Consommation. 2. « Un supermarché condamné pour publicité inexacte » LSA, 6 juillet 1995, p. 19. 3. CA Chambery 5 décembre 1985, Gaz. Pal. 1986, p. 365. 4. Tribunal de commerce de Châlon sur Saône, 12 octobre 1995, Gaz. Pal. 1995.2.611. 5. Cour d’appel de Douai, 2 octobre 1995, D, 1996, 99. 6. Arrêté 77-105 P du 2 septembre 1977. 7. Loi du 21 mai 1836 portant prohibition des loteries. 8. Articles L. 121-36 et suivants du code de la Consommation. 50672_ManDist_p035p059_MM Page 35 Jeudi, 24. août 2006 5:18

Consommation. 2. « Un supermarché condamné pour publicité inexacte » LSA, 6 juillet 1995, p. 19. 3. CA Chambery 5 décembre 1985, Gaz. Pal. 1986, p. 365. 4. Tribunal de commerce de Châlon sur Saône, 12 octobre 1995, Gaz. Pal. 1995.2.611. 5. Cour d’appel de Douai, 2 octobre 1995, D, 1996, 99. 6. Arrêté 77-105 P du 2 septembre 1977. 7. Loi du 21 mai 1836 portant prohibition des loteries. 8. Articles L. 121-36 et suivants du code de la Consommation. 2 LES ENTREPRISES DE LA DISTRIBUTION D ’un point de

André de Chénier ? s'écria Lucien à plusieurs reprises. Il est désespérant, répétait-il pour la troisième fois quand David trop ému pour continuer lui laissa prendre le volume. - Un poète retrouvé par un poète ! dit-il en voyant la signature de la préface. - Après avoir produit ce volume, reprit David, Chénier croyait n'avoir rien fait qui fût digne d'être publié. Lucien lut à son tour l'épique morceau de l'Aveugle et plusieurs élégies. Quand il tomba sur le fragment : S'ils n'ont point de bonheur

Réunion constitutive du comité sur l’environnement de l’AHJUCAF Ecole Régionale Supérieure de la Magistrature de l’OHADA Porto-Novo (Bénin) Actes Réunion constitutive du comité sur l’environnement de l’AHJUCAF PREFACE A l’occasion de la réunion constitutive de son comité sur l’environnement, quarante-cinq magistrats des Cours membres de l’AHJUCAF ont été accueillis à l’Ecole Régionale Supérieure de la Magistrature de l’OHAHA (Bénin) les 26 et 27 juin 2008 pour débattre du droit pénal de

construction de nouvelles usines plus modernes, davantage éloignées du cœur de l’agglomération, dont l’accessibilité était devenue problématique, ont finalement abouti au transfert de la production en direction de ces sites plus commodes : Renault à Flins ou Douai, Citroën à Aulnay ou Rennes. La fermeture de ces anciennes cathédrales industrielles, en 1974 pour le quai de Javel, en 1992 pour Billancourt, symbolise, dans une certaine mesure, la désindustrialisation de cette période. 5. La désindustrialisation

construction de nouvelles usines plus modernes, davantage éloignées du cœur de l’agglomération, dont l’accessibilité était devenue problématique, ont finalement abouti au transfert de la production en direction de ces sites plus commodes : Renault à Flins ou Douai, Citroën à Aulnay ou Rennes. La fermeture de ces anciennes cathédrales industrielles, en 1974 pour le quai de Javel, en 1992 pour Billancourt, symbolise, dans une certaine mesure, la désindustrialisation de cette période. 5. La désindustrialisation

de l’environnement a subi un préjudice grave et spécial engageant la responsabilité de l’Etat, malgré le silence de la loi n° 76-663 du 19 juillet 1976 (C. Env., art. L 511-1 et suivants) (CE, 2 novembre 2005, Société coopérative Ax’ion). La CAA de Douai, censurée une première fois sur cette affaire en 2004 en ayant simplement retenu le silence du législateur pour rejeter l’indemnisation, a accordé celle-ci en 2006, pour être à nouveau censurée (CE, 27 juillet 2009, Ministre de l’Ecologie, de l’Energie