Province de Nouaceur

aussi que le nombre de fréquences internationales aux aéroports marocains, tous types de trafic confondus, devait passer d’environ 600 rotations par semaine en 2002 à environ 1260 rotations par semaine en 2010 dont 750 réservés aux aéroports de provinces. Aujourd’hui, et avec plus de 9,3 millions de touristes enregistrées en 2010, soit un écart de 7% par rapport aux prévisions, le Maroc lance un nouveau défis d’atteindre 20 millions de touristes par an à l’horizon 2020. 4 2. Analyse PESTEL : L’analyse

Coordination, présidé par le Wali de région, régit la signature des contrats de ville ainsi que la coordination régionale des projets. -Enfin, le Comité Provincial d’Identification et de Mise en Oeuvre présidé par le Gouverneur de préfecture ou de province, assure les investigations nécessaires à l’établissement des projets, prend les décisions nécessaires à leur avancement, et établit des rapports trimestriels au Comité Régional. Au niveau d’une opération, il s’agit du comité de pilotage politique

j’ai pu évoluer comme je désirais dans la direction j’ai rencontré plusieurs expert dans le domaine qui ont su m’expliquer en quoi consistait leur tache. Ainsi j’ai pu préparer un thème sur la commercialisation des produits agricoles dans la province de Khémisset. Sommaire Remerciement 3 Résumé………… 4 Introductions générale 6 chapitreI. Identification de la (DPA) Khémisset 8 1. Information générales  8 2. Aspect juridique 8 3. Les différents services

I: Résumé des Principaux Indicateurs de Santé Partie II: Données démographiques 2.1 Population totale et naissances attendues par province / préfecture et par milieu, année 2011…………………….. 2.2 Population des enfants moins de 5 ans par province / préfecture et par milieu, année 2011………………………... 2.3 Population des femmes de 15 à 49 ans en âge de reproduction par province / préfecture et par milieu, année 2011...........................................................................................

........................................................................................... 96 2.2.1. Les Zones de Tanger .............................................................................................. 96 2.2.2. Parc industriel de Nouaceur ................................................................................... 98 2.3. Benchmark international ............................................................................................... 99 2.3.1. L’expérience française

Pouvoir exécutif Pouvoir législatif L’organisation judicaire Marocaine La politique administrative de l’Etat La politique de la régionalisation/décentralisation CHAPITRE 2 : L’administration territoriale a) b) c) d) e) La région: La Wilaya /La Province Les préfectures Les cercles /Les Caïdats Les communes CHAPITRE 3 : Elections et Partis Politiques a) b) c) d) e) Suffrage censitaire et suffrage capacitaire La capacité électorale Le suffrage universel Les modes de scrutin Les partis politiques:

terrain nécessaires à la réalisation de l’investissement, des dépenses d’infrastructure externe et des frais de formation professionnelle. Prise en charge par l’État d’une partie du coût d’aménagement des zones industrielles implantées dans les provinces et préfectures dont le niveau de développement économique justifie une aide particulière de l’Etat. 4- Les mesures d’ordre administratif et foncier  Création d’un " Fonds de Promotion des Investissements " pour comptabiliser les opérations afférentes

communaux. 15 Guide des impôts C- MESURES D’ATTENUATION FISCALE EN MATIERE D’IMPOTS DIRECTS DANS LA PROVINCE DE TANGER • L’application du taux réduit de 17.5% au titre l’impôt sur les sociétés et de 20% au titre de l’impôt sur le revenu pour les contribuables résidant ou ayant leur siège dans la province de Tanger, et se rapportant à une activité exercée à titre principal dans le ressort de la province. Ces entreprises se voient appliquer ces taux uniquement au titre de leurs opérations relatives aux

(‫ اإلقليم (أو العمالة‬،‫عدد الدوائر والـجماعات حسب الـجهة‬ Nombre de cercles et de communes par région et province (ou préfecture) ‫التنظيم اإلداري ألهم العماالت‬ Organisation administrative des principales préfectures ‫السكان القانونيون حسب وسط اإلقامة‬ Population légale par milieu de résidence (‫السكان حسب وسط اإلقامة واإلقليم (أوالعمالة‬ Population selon le milieu de résidence et province (ou préfecture) ‫السكان الـحضريون حسب الـجنس وفئة السن‬ Population urbaine par sexe et groupe d’âge ‫السكان

fiscales 1 Guide des impôts C- MESURES D’ATTENUATION FISCALE EN MATIERE D’IMPOTS DIRECTS DANS LA PROVINCE DE TANGER • L’application du taux réduit de 17.5% au titre l’impôt sur les sociétés et de 20% au titre de l’impôt sur le revenu pour les contribuables résidant ou ayant leur siège dans la province de Tanger, et se rapportant à une activité exercée à titre principal dans le ressort de la province. Ces entreprises se voient appliquer ces taux uniquement au titre de leurs opérations relatives aux