Poids total autorisé en charge

l'exportation, au transporteur désigné par l'acheteur au point convenu. L'acheteur choisit le mode de transport et le transporteur. Il paye le transport principal. Le transfert des frais et risques intervient au moment où le transporteur prend en charge la marchandise. ▪ FAS : Le vendeur a rempli son obligation de livraison quand la marchandise a été placée le long du navire, sur le quai au port d'embarquement convenu. L'acheteur doit supporter tous les frais et risques de

client /20 D2 Stratégie commerciale internationale Environnement international /20 Total Théorie /40 points Pratique D3 Management de la force de vente /30 D4 Comptabilité analytique /20 D5 Douane et transit Paiement et financement international /30 Total Pratique /80 points Total Général /120 points THEORIE :

DEUG au niveau intermédiaire. Un parcours type est défini comme un ensemble d'unités d'enseignements (UE) à valider. Chaque UE est affectée d'un nombre d’ECTS fonction de la charge de travail engendrée et de son importance dans le parcours. Une UE comprend une ou plusieurs matières. Le nombre d’ECTS d’une UE définit le poids (coefficient) de l’UE au sein du semestre. Chaque matière d’une UE est affectée d’un coefficient au sein de l’UE qui la contient. Les UE sont réparties sur les six semestres

CNAM – CHAIRE DE COMPTABILITE FINANCIERE ET AUDIT Examen : INFORMATION COMPTABLE ET GESTION DE L’ENTREPRISE (CFA 109) Durée de l’épreuve 3 H Lundi 15 février 2010 Documents et plan comptables NON AUTORISES. Machine à calculer autorisée. Le n° de la carte du CNAM doit expressément figurer sur la feuille réponse INSTRUCTION POUR REPONDRE AUX QUESTIONS L’épreuve comporte un barème de 40 points attribués à des questions de différents types. La note est ensuite ajustée sur 20.

l’Utilisation Rationnelle de l’Énergie LET : Laboratoire d’Economie des Transports LOTI : Loi d’Orientation sur les Transports Intérieurs PDU : Plan de Déplacements Urbains PMA: Poids Maximal Autorisé PME : Petite et Moyenne Entreprise PNMV : Programme National Marchandises en Ville PTAC : Poids Total Autorisé en Charge RTL : Registre des Transporteurs et des Loueurs SCOT : Schéma de Cohérence Territoriale SES : Service Economique et Statistique (Ministère des transports) SMTC : Syndicat Mixte

Valeur HT du véhicule = 153 000 dh Loyer mensuel du véhicule = 2% de la valeur d'achat HT Coût d'un contrôle technique = 800 dh Assurance annuelle pour le véhicule et les passagers = 1 850 dh Autres frais = 1000 dh / an Montant annuel des charges de structure = 217 000 dh Détaillez vos calculs. Exercice 2 o Un conducteur routier, à bord de son véhicule, effectue le voyage suivant : o Départ à 4h15mn le lundi. o Il roule sans interruption 3h38. o Puis fait une pause de 1h12. o Il

nous remercions tous ceux qui de près ou de loin ont contribué à la réussite de notre stage. SIGLES ET ABREVIATIONS CD Corps Diplomatique CEMAC Communauté Economique et Monétaire de l’Afrique Centrale CGP Commissariat Général au Plan CMD Chargé de Mission Diplomatique CNSEE Centre National de la Statistique et des Etudes Economiques DAF Direction Administrative et Financière DCHS Direction de la Coordination et de l’Harmonisation Statistique DD Directions Départementales DGAT Direction

terrestres, modifié par arrêté du 28 août 2009 – ANNEXE III Les conditions suivantes sont respectées : TYPE D’EQUIPEMENTS OUINONLeur carrosserie est extérieurement blancheIls sont de la catégorie internationale M1 limité à un poids total autorisé en charge de 3,5 tonnes fixé par le constructeur et/ou le carrossierLeur carrosserie répond aux classifications européennes ci-dessous et doit permettre un accès direct aux sièges passagersAA : berline

conteneur. 3) Les dimensions du conteneur. 4) Les types de conteneur. 5) Le marquage du conteneur. II. Opérations et contrôles relatifs aux conteneurs 1) L’empotage 2) Contrôles à effectuer par le chargeur 3) Prise en charge a l’entrée du terminal III. Appréciation de la conteneurisation « avantages et limites » 1) Les avantages. 2) Les inconvénients. Conclusion Introduction Avant l’avènement de

méthode de travail dans les différents bureaux en mettant à la disposition des agents, des transitaires, des déclarants et des opérateurs un instrument de travail pratique. Le présent rapport retrace les opérations accomplies depuis la prise en charge des marchandises sous le régime de l’ATPA jusqu’à la régularisation définitive des comptes souscrits, ne dispense pas bien entendu son utilisateur de se référer aux textes législatifs et réglementaires de base en vigueur.