Plan Dissertation Obligation Naturelle Obligation Civile

Histoire des prob contemporaine Partiel : 3 questions : 1 dissertation, des questions de cours, 1 commentaire de texte. Introduction Propos sur la communication I. introduction à la culture générale et ses différents niveaux. Qu’est ce que la culture ? Quels sont les éléments principaux permettant de la définir ? D’après les ethnologues et les anthropologues, la définition d’une culture doit se faire par voies discriminantes, c’est à dire en isolant 3 dimensions cruciales

INTRODUCTION HISTORIQUE AU DROIT L’introduction historique aux sources du droit. Cambacérès -> Code civil de 1804. Agrégation = incorporation (l’université est un corps). Université = communauté qui a des privilèges, lois privées. Multitudes de statuts particuliers différents selon les royaumes, les provinces, etc. Avant la révolution il y avait 32 langues, 32 coutumes. L’ancien droit est l’objet principal de ce cours, le pluralisme juridique, pluralité des sources du droit. La source

Introduction au Droit international public : Les sources du Droit international 5 /10/2009 Exam : dissertations (2 au choix) ou questions de cours. Introduction Section 1 : Définition du droit international 2 définitions : - Formelle : le D international est international par son origine  il émane d’acteurs internationaux (E et organisations internationales).  Définition volontariste : le D découle tjrs de la vlté de qq’un. Auteur : Combaco - Matérielle : le D international

Genèse du Code Civil Introduction L’essentiel du cours va porter sur le droit privé/droit civil mais un certain nombre d’aspects constitutionnels devront être pris en comte. Sous la révolution et au début du 19ème siècle, on considère que le, les biens etc. doit être strictement calqué sur les principes du droit public. La constitution commande les prescriptions du droit civil. Le Code Civil s’inscrit dans la perspective de la DDHC de 1789.Napoléon Bonaparte disait : « L’ordre civil doit venir cimenter

du cours (Sources nationales, Lois et codifications) Thèmes de réflexion : L’office de la loi et des autres sources nationales. Les atouts de la loi. L’art législatif. Documents : 1. Extraits du Discours préliminaire sur le projet de Code civil de J-E-M PORTALIS 2. Extraits de l’ouvrage collectif publié par l’Association Henri Capitant, Les doits de tradition civiliste en question. A propos des rapports Doing Business de la Banque mondiale. 3. Extraits de la décision du Conseil Constitutionnel

circonspection, l’attention precautionneuse. Tt cela est bien difficile Dc l’art de juger est une intuition qui est le fruit maitrise de l’experience. Pr acquerir cela ft lire des lectures juridique et fr attention a l’argumentation. Choix du plan : Jusqu’aux 90’, pas bcp de cttx dc on a pensé la Rt I ms de manière abstraite en ayt recrs aux normes, aps explosion du cctx en Rt, dc de plus en plus, la frontiere entre cptce et Rt a tdce a se deplacer dc ça modif les R. INTRODUCTION GENERALE

---------------------------------- Droit constitutionnel CM n°1 : 13.09.2011 Auteurs : Gicquel, Philippe Ardant, Bertrand Mathieu, Michel Troper, Hamon, Louis Favoreu, Pierre Parquette, Georges-Marie Soucramanien, Elisabeth Zoller, Olivier Duhamel. Principaux exercices : Dissertation et commentaire de texte. Au choix aux examens. En TD : Exposés * * * * * Introduction générale : Le droit constitutionnel possède un double sens : - Droit constitutionnel positif : ensemble des règles juridiques ayant valeurs constitutionnelles

défendent la doctrine de l’Esprit des lois. Raymond CARRÉ de MALBERG (1861-1935) : Docteur en histoire du droit (il soutient en 1887 une thèse consacrée à l’Histoire de l’exception en Droit romain), il enseigne à la Faculté de droit de Caen le droit civil et publie assez régulièrement dans les Pandectes françaises. Ce n’est que qu‘assez tardivement qu’il publiera sur le droit constitutionnel. En 1914, Carré de Malberg publie son premier article significatif, consacré à « La condition juridique de l'Alsace-Lorraine

collectivités locales, groupes d'intérêt, vecteurs d'opinion, société civile…). Elle est définie par la Commission européenne, comme « l’intégration volontaire, J.-J. Pluchart / Cahiers de Recherche PRISM-Sorbonne / CR 10-19 2 par les entreprises, de préoccupations sociales et environnementales à leurs activités commerciales et à leurs relations avec leurs parties prenantes » (Livre vert, 2001). Cette nouvelle « ardente obligation » a été traduite par la notion de « Triple Bottom Line » (Elkington

ALICE-RIVAZ Année scolaire 2011 / 2012 COLLEGE POUR ADULTES DÉPARTEMENT DE L’INSTRUCTION PUBLIQUE, DE LA CULTURE ET DU SPORT COLLèGE POUR ADULTES ALICE-RIVAZ PLAN D’ÉTUDES 2011 - 2012 Collège pour adultes Alice-Rivaz 2-4, rue Théodore-de-Bèze Case postale 3144 1211 GENEVE 3 Le secrétariat est ouvert du lundi au vendredi de 9h à 11h30 de 14h30 à 19h samedi matin de 9h à 11h téléphone : 022 388 33 70 fax : 022 388 33 76 site internet : www.copad.ch e-mail : copad@etat.ge.ch