Plan De Cours Sur Le Secret Bancaire

les années 70 même 40 avec L’IIA, mise en places de normes pensées d’une chartre professionnel. Première réglementation en 90 pour le secteur bancaire  Section 3 : Champ d’intervention d’un CAC Le métier de CAC est réglementé et l’exercice de cette profession se fait sous , ainsi qu’au règles et normes déontologique (prète serment devant la cours d’appel) Responsabilité de mener un audit conduisant a la certification des comptes et a des missions spécifiques. LE choix du CAC est indépendant

ECONOMIQUES ET SOCIALS SALE LICENCE PROFESSIONNELLE BACK-OFFICE BANCAIRE DROIT BANCAIRE Professeur : A. CHOKAIRI SOMMAIRE TITRE PREMIER : INTRODUCTION CHAPITRE PREMIER : DEFINITION DU DROIT BANCAIRE CHAPITRE 2 : LES FONDEMENTS DU DROIT BANCAIRE CHAPITRE 3 : RAPPEL HISTORIQUE TITRE 2 : PRESENTATION DE LA NOUVELLE LOI BANCAIRE CHAPITE PREMIER : ASSUJETTISSEMENT DE NOUVEAUX ORGANISMES A CERTAINES DISPOSITIONS DE LA LOI BANCAIRE CHAPITRE 2 : RÔLE DES INSTANCES INTERVENANT DANS LE PROCESSUS

[pic][pic][pic] [pic] [pic] [pic][pic][pic] [pic] Remerciement  Introduction Chapitre 1 : la banque populaire et son secteur d’activité A : le secteur bancaire Marocain B : présentation du crédit populaire du Maroc Mission et valeur du groupe L'amélioration des performances La conquête de nouveaux territoires et la croissance externe : Chapitre 2 : Organisation du Crédit Populaire du Maroc Le comité

UNIVERSITE DE L’OUEST DE TIMIȘOARA FACULTATE D’ECONOMIE ET D’ADMINISTRATION DES AFFAIRES MASTER: MANAGEMENT DES AFFAIRES EN CONTEXTE EUROPEEN DISCIPLINE: MANAGEMENT DES PROJETS EUROPEENS PLAN D'AFFAIRES E-Land Platforme Mobile Money Etudiant/s : Okotaka – Ebale Cheherezade - Valentine Timisoara - 2013 - 1. L’ENTREPRISE   1.1. Nom de la société E-Land 1.2. Brève description de la vision, la mission et la stratégie de l'entreprise :

financière 11 1. Le premier semestre 2008 11 2. Le deuxième semestre 2008 15 3. L'année 2009 18 Conclusion……………………………………………………………………………………21 Introduction Au cours des quatre dernières années, les obligations d’information des sociétés cotées se sont sensiblement accrues sous l’effet de la transposition du plan d’action des services financiers de la Commission Européenne et plus particulièrement des directives Prospectus, OPA et Transparence. La communication financière ne se limite

«L’AUDIT JURIDIQUE» EXPOSE PREPARE PAR Mr. BOLGOT ABDELHAQ PLAN DE L’EXPOSE INTRODUCTION DEFINITIONS DE L’AUDIT JURIDIQUE: CHAPITRE I - GENESE DE L’AUDIT JURIDIQUE : Phase -1 Phase-2 Phase-3 CHAPITRE II- SPECIFICITES DE L’AUDIT JURIDIQUE : 1/Diversité du référentiel à considérer : 2/ Les règles d’étique applicables : = Indépendance . = Compétences , capacité professionnelle et qualité du travail de l’auditeur: = secret professionnel : CHAPITRE III - DOMAINES DE L’AUDIT JURIDIQUE SECTION

Principes de technique bancaire 6 0 0l0i0 s p a re e xe m s ve n d u Luc BERNET-ROLLANDE 25 e édition Principes de technique bancaire Principes de technique bancaire Luc BERNET-ROLLANDE 25e édition © Dunod, Paris, 2008 ISBN 978-2-10-054423-3 TABLE DES MATIÈRES INTRODUCTION – LE SYSTÈME BANCAIRE FRANÇAIS 1 Historique 2 Les établissements de crédit 3 Les organes représentatifs 4 Les autorités de tutelle 5 Les circuits de transferts interbancaires 6 Les

Plan Introduction I – Le commerce électronique 1- Définition de commerce électronique 2- Les avantages de commerce électronique 3- Les modèles de commerce électronique A – B to B B – B to C C – B to G D – C to C II - Les principes de sécurité du paiement électronique III– Les principaux modes de paiements électronique IV – Les moyens de sécurité de commerce électronique

physiques Clients personnes morales Article 3 –PRODUITS ET SERVICES BANCAIRES Article 4- INFORMATIONS RELATIVES AUX OPERATIONS ENREGISTREES SUR LE COMPTE Article 5 – PROCEDURES DE TRAITEMENT DES INCIDENTS DE PAIEMENT ET PROCEDURES D’OPPOSITION Procédures de traitement des incidents de paiement Du chèque De l’indisponibilité des actifs suite à une saisie arrêt Procédures d’opposition Opposition sur chèque Opposition sur carte bancaire Article 6 – MODIFICATION DES CONDITIONS TARIFAIRES APPLICABLES AU

permettent à une petite collectivité de financiers, généralement syriaques ou juifs, de poursuivre les activités de prêts, de placement des émissions de monnaies frappées effectuées par les ateliers monétaires et de spéculation sur les différences de cours entre l’or et l’argent entre les différentes places européennes et Byzance, et surtout de change car chaque grand seigneur ou chaque grande ville a le droit de frapper sa propre monnaie à cette époque. C’est à partir de ces bases hésitantes que l’expansion