Pergola

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apparue pour la première fois dans les conclusions de l'avocat général La Pergola dans l'affaire « BFI Holding » du 10 novembre 1998 concernant deux communes néerlandaises qui avaient décidé de constituer une société anonyme et de lui confier des missions relatives à la voirie urbaine et à l'enlèvement des ordures. Vu la totale dépendance financière et décisionnelle de la société (ARA) des communes, l'avocat général La Pergola avait estimé qu'elle peut «... être par nature rattachée à la notion d'organe

équivalents internationaux : Community Supported Agriculture (CSA) pour les pays anglophones ; Agriculture soutenue par la communauté (ASC) au Québec ; Groupes d’achats solidaires de l’agriculture paysanne (GASAP) en Belgique ; Reciproco au Portugal ; Pergola-associatie aux Pays-Bas ; Landwirtschaftsgemeinschaftshof en Allemagne ; Agriculture contractuelle de proximité (ACP) en Suisse ; Asociatia pentru Sustinerea Agriculturii Taranesti” (ASAT) en Roumanie ; Gruppo di acquisto solidale (GAS) en Italie

D'où il suit que le moyen n'est fondé en aucune de ses branches ; PAR CES MOTIFS : REJETTE le pourvoi ; Doc. 3 Cass. civ. 1ère, 17 juin 2010 Sur le moyen unique : Attendu que MM. X... et Y..., médecins, ayant assigné la société Polyclinique La Pergola pour faire constater qu'elle était à l'origine de la rupture des conventions d'exercice libéral qu'ils avaient conclues avec elle, celle-ci fait grief à l'arrêt attaqué (Riom, 18 mars 2009) d'avoir déclaré irrecevable comme prescrite sa demande

faire face au scandale qui ne manquerait pas de frap-per Harris Travel. Quant à leur père… Seigneur ! Ce coup du sort achèverait de le briser, car son honneur était tout ce qui lui restait, à présent. Elle suivit Rauf sur un chemin abrité par une pergola de roses et de feuillage. — Je dois appeler Hilary, dit-elle. Il faut qu’elle sache pour les villas. — Désolé, mais c’est impossible, répliqua-t?il sèchement. Pour le moment, abstenez-vous de tout contact avec les membres de votre famille. — Mais

curiosité maladive la rendait absolument folle de rage. N'avaient-elles rien de mieux à faire que se livrer à des bavardages de ce genre, sans hésiter à inventer des scandales qui n'existaient pas? Elle alla s'asseoir sur la véranda, à l'ombre de la pergola. Elle alluma une cigarette et laissa son esprit vagabonder, sachant trop bien qu'elle devait encore faire les frais de la conversation de ces commères. Cependant, savoir que Vincente Santos se trouvait à Bela Vista la troublait un peu. Était-il possible

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