Pau 26 Avril 2004

DU ROMAN AUX FILMS : LES LIAISONS DANGEREUSES Chloé MOURONVAL Année Universitaire 2009/2010 1 Master 1 Poétique et Histoire littéraire sous la direction de M. David Diop. dumas-00717592, version 1 - 13 Jul 2012 UNIVERSITE de PAU et des PAYS de L’ADOUR Chloé MOURONVAL, 1ère année de Master Mémoire de recherches Du roman aux films : Les Liaisons Dangereuses 2 Remerciements Avant tout développement sur ce travail de recherches, il apparaît opportun de commencer

RESPECTER CERTAINES CONDITIONS ............................................................................... 24 CONCLUSION .............................................................................................................................. 26 * * * 4 LA MUTUALISATION DES MOYENS DANS LE CADRE INTERCOMMUNAL RAPPORT DE MM. YVES DÉTRAIGNE ET JACQUES MÉZARD ........................................ 29 I. INTERCOMMUNALITÉ ET MUTUALISATION : DEUX NOTIONS SIAMOISES ........... 34 A. SUR

constant fourni durant l’encadrement de cette thèse. Je tiens à remercier Mlle Marie-Christine Fauvet, Professeur à l’Université Joseph Fourier de Grenoble d’avoir accepté de présider le jury, ainsi que M. Philippe Aniorté, Professeur à l’Université de Pau et des Pays de l’Adour et M. Mourad Chabane Oussalah, Professeur à l’Université Nantes pour l’évaluation de ce travail. Enfin je remercie M. Noureddine Belkhatir, Professeur à l’Université Pierre Mendès France et M. Samir Ben Ahmed Professeur à l’Université

*** Rapport du groupe de travail interinstitutionnel sur la prévention spécialisée Janvier 2004 1 1-1 APPROCHE HISTORIQUE ET ÉLÉMENTS RÉFÉRENTIELS 9 1-2 CADRE INSTITUTIONNEL ET JURIDIQUE 16 1-3 ETAT DES LIEUX ET DYNAMIQUE DE DEVELOPPEMENT 1-3.1 Résultats de l’enquête nationale 23 1-3.2 Développement de la prévention spécialisée 27 2-1 LA JEUNESSE EN QUESTION DANS UNE SOCIÉTÉ EN MUTATION 31 2-1.1 L’allongement de la période de la jeunesse 2-1.2 Les mutations

2010 a accordé à la question de la RSE une attention particulière, notamment en permettant l'élaboration d'un projet de charte appelée à être validée par les entreprises françaises et africaines. Par Jacques Toubon Ministre et député européen de 2004 à 2009 9 10 Avant-propos Une idée, plus exactement une conviction, est à l'origine du projet « Dialogue des Éthiques » : celle que l'Afrique ne pourra se développer de manière effective et autonome que si elle mobilise ses ressources

d’excellence”, le gouvernement engage une transformation radicale du paysage universitaire… Il crée des universités tours d’ivoire, très bien dotées, mais rien n’est prévu pour les autres… Que vont devenir les perdantes ? Quel est l’avenir d’Amiens, de Pau ou de Perpignan ? », demande Stéphane Tassel, le secrétaire général du Snesup-FSU. Bref, l’avenir des « petits » sites n’est pas clair. « Le ministère crée des universités très bien dotées, mais rien n’est prévu pour les autres. Que vont devenir

Ex. Le gibier, les poissons. Les objets peuvent faire l’objet de convoitise, ex. trésor. N’appartiennent pas à la personne que l’on peut découvrir, pour que le trésor soit sans maître, il faut ces conditions. Il ne faut pas de proprio. Ch. Crim. 26 juin 2001. Une personne trouve un magot. Cette personne qui emporte cela chez elle, la commune peut considérer qu’il y a vol, car l’ayant soustrait qqch qui ne lui appartenait pas. La CC a considéré, qu’il pouvait s’agir d’un trésor car les conditions

administrative appartient au maire. Ce pouvoir vise à prévenir les troubles à l’ordre public. Ce pouvoir est très étroitement contrôlé par le juge administratif car il porte atteinte aux libertés publiques. Pensons notamment à la décision du maire de Pau ayant pris un arrêté d’interdiction de la mendicité. L’administration peut être déclarée responsable de ses actes. Un droit jurisprudentiel On dit encore que le droit administratif est un droit prétorien, c'est-à-dire qu’il est rendu par le juge en

RAPPORTS DU CONSEIL ÉCONOMIQUE ET SOCIAL LE TOURISME D'AFFAIRES : UN ATOUT MAJEUR POUR L'ÉCONOMIE 2007 Avis présenté par M. Bernard Plasait Année 2007 - N°15 NOR : C.E.S. X07000115V Jeudi 5 juillet 2007 MANDATURE 2004-2009 Séance des 26 et 27 juin 2007 LE TOURISME D'AFFAIRES : UN ATOUT MAJEUR POUR L'ÉCONOMIE Avis du Conseil économique et social présenté par M. Bernard Plasait, rapporteur au nom de la section du cadre de vie (Question dont le Conseil économique

compensatoires – 3 déc. 2001 Réforme des successions ; – 4 mars 2002, réforme du nom ; Cours de Droit Civil, 1ère année Gr. A. – Pr. D. Mainguy – Les personnes, la famille – 2009-2010 4 18 juin 2003, Dévolution du nom de famille 26 mai 2004, réforme du divorce 6 août 2004 réforme des lois « bioéthique » ; 4 juill. 2005 réforme de la filiation 23 juin 2006, réforme du droit des successions et toilettage des règles en matière de mariage, du nom, du Pacs, etc. – 2007, réforme des incapacités Il convient