Partie 6 Chapitre 5 Germinal

/conservatives Beharren, Mainz : Philipp von Zabern, 1990, pp. 145-154. Lothar Jordan (éd.) Interferenzen. Deutschland und Frankreich, Dusseldorf, 1983. Cet article constitue un chapitre abrégé de ma thèse d'État, Josef Smets, De la coutume à la loi. Le pays de Gueldres de 1713 à 1848, Montpellier, 1994, pp. 245-294. Une partie de la thèse est publiée sous le titre Les pays rhénans à l'époque française, 1794-1814, Bern : Peter Lang Verlag, 1997. Annales Historiques de la Révolution française - 1998

Première supérieure et Lettres supérieures au lycée Gambetta, Arras HACHETTE Éducation Programme d’Histoire de la classe de Seconde générale et technologique (Bulletin Officiel du ministère de l’Éducation Nationale et du ministère de la Recherche, HS N°6 du 31 août 2000) Les fondements du monde contemporain Comme le rappelle le préambule général, les programmes de lycée ont pour finalité la connaissance et la compréhension par les élèves du monde contemporain ; ils prennent en compte le fait que les

2ème partie : La filiation INTRODUCTION : LES DIFFERENTS TYPES DE FILIATION L’étude du droit de la filiation nous amène à nous pencher sur l’état de l’enfant qui ressort du lien de filiation qui le relie à ses parents. Ce lien qui se divise en 2 branches, une branche maternelle, une branche paternelle, ressort de la preuve de la procréation. La filiation se définit donc comme le lien de droit qui existe entre le père ou la mère et l’enfant. Traditionnellement, il existait 3 types de filiations :

sentiment égalitaire né de la révolution. En 1831, on a écrit ce que la nation a fait en 1789 pour la liberté et la propriété n’a été qu’une conséquence et un accessoire de ce qu’elle a fait pour l’égalité des Droits. Cette vision globale qui impose de partir de tout ce qui nous entoure. Ex. : les bancs sur lesquels on s’assoie, les immeubles, les maisons, etc. Tout ce qui nous entoure entre dans la vaste théorie des choses. Ensuite il faut classer ces choses par catégorie juridique. A partit de là

narratif complexe Œuvre romanesque du XIX Approche par le genre : le roman Vision du personnage et du monde Objectifs spécifiques collège.   Objectifs spécifiques lycée.  Lien entre les activités du projet, les Dominantes programmes et les parties du socle  Construire une culture littéraire évolutive commun de connaissances et de (strates de lecture) compétences relatives à  Acquérir des notions d’histoire littéraire, l’enseignement des lettres. d’humanisme Complémentaires  Formation du

de discours : le genre narratif complexe Œuvre romanesque du XIX Approche par le genre : le roman Vision du personnage et du monde   Objectifs spécifiques lycée.  Lien entre les activités du projet, les Dominantes programmes et les parties du socle  Construire une culture littéraire évolutive commun de connaissances et de (strates de lecture) compétences relatives à  Acquérir des notions d’histoire littéraire, l’enseignement des lettres. d’humanisme Complémentaires  Formation

Cours de DROIT CIVIL Deuxième semestre. Mme BERTRAND. PREMIERE PARTIE. 6 CHAPITRE 1 : L’ETAT CIVIL. 8 SECTION 1 : LES ACTES DE L’ETAT CIVIL. 8 I. L’organisation de l’état civil. 8 II. Les principaux actes de l’état civil. 8 A/ L’acte de naissance. 9 B/ L’acte de mariage. 9 C/ L’acte de décès. 10 SECTION 2 : LA RECTIFICATION DES ACTES DE L’ETAT CIVIL. 11 CHAPITRE 2 : L’ETAT DES PERSONNES. 12 SECTION 1 : LE NOM. 12 I. Le nom

relectures. * * * * * * * «  Ce ne sont pas les pierres qui bâtissent la maison, mais les hôtes. » Table des matières Introduction : 1 Chapitre 1 Historique 2 1.1 Cadre Historique 2 1.2 Cadre Actuel 3 Cadre Légal 5 1.3 Evolutions législatives régionales : 5 1.4 Autres sources légales : 7 1.4.1 L’Arrêté « locatif » du 26/09/1996 : 7 1.4.2 Les arrêtés ministériels: 7 1.4.3 les Circulaires: 7 1.4.4 Autres 8 1.5 Les contrats

PRATIQUE DE RÉDACTION SCIENTIFIQUE Comment écrire pour le lecteur scientifique international Jean-Luc LEBRUN 17, avenue du Hoggar Parc d’Activité de Courtabœuf, BP 112 91944 Les Ulis Cedex A, France Imprimé en France ISBN : 978-2-866883-904-6 Tous droits de traduction, d’adaptation et de reproduction par tous procédés, réservés pour tous pays. La loi du 11 mars 1957 n’autorisant, aux termes des alinéas 2 et 3 de l’article 41, d’une part, que les " copies ou reproductions strictement réservées

Histoire du droit et des institutions Introduction : L'Ancien Régime : L'expression d'ancien Régime → ce qui s'est passé avant 1789. l'AR dégage une série d'images de clichés, absence de démocratie, une Sté rude ds laquelle la majeure partie de la population souffre, des inégalités criantes, intolérante. Il faut dvp ces clichés sans pour autant tomber dans la caricature. Cet AR ne couvre pas toute la période de la monarchie française depuis le 5ème siècle mais va du 16ème au 18ème siècle