Palais de justice de Québec

Alexandre Dumas Le Comte de Monte-Cristo BeQ Alexandre Dumas Le Comte de Monte-Cristo II La Bibliothèque électronique du Québec Collection À tous les vents Volume 214 : version 1.0 2 Le Comte de Monte-Cristo est présenté ici en six volumes. Édition de référence : Le Comte de Monte-Cristo, préface de Didier Decoin, L’Archipel, 1998. Image de couverture : Le Comte de MonteCristo, par Alexandre Dumas, illustré par G. Staal, J. A. Beaucé, etc. Calmann-Lévy, Éditeur, Paris, 1896

Gustave Flaubert Trois contes BeQ Gustave Flaubert 1821-1880 Trois contes Un cœur simple La légende de saint Julien l’Hospitalier Hérodias La Bibliothèque électronique du Québec Collection À tous les vents Volume 801 : version 1.0 2 Du même auteur, à la Bibliothèque : Textes de jeunesse I Textes de jeunesse II Madame Bovary 3 Trois contes Édition de référence : Paris, Louis Conard, Libraire-Éditeur, 1910. « Le texte de ce volume est conforme à celui de l’édition originale : Trois contes

1. La loi, c'est-à-dire la règle promulguée par l’autorité souveraine (Parlement) 2. La jurisprudence. Ce sont les décisions rendues par les tribunaux, les cours de justices, susceptibles d’acquérir autorité de précédent. Une décision rendue par une cour de justice qui pose ou interprète va être reprise par une autre cour de justice. 3. La coutume : usage reconnu par l’ensemble du corps social, qui acquiert avec le temps force de droit ( Exemple : le fait que la femme mariée prenne le nom de son

Honoré de Balzac La vendetta BeQ Honoré de Balzac (1799-1850) Scènes de la vie privée La vendetta La Bibliothèque électronique du Québec Collection À tous les vents Volume 418 : version 1.01 2 En 1845, Balzac décida de réunir toute son œuvre sous le titre : La Comédie Humaine, titre qu’il emprunta peut-être à Vigny... En 1845, quatre-vingt-sept ouvrages étaient finis sur quatre-vingt-onze, et Balzac croyait bien achever ce qui restait en cours d’exécution. Lorsqu’il

Alphonse Daudet Les lettres de mon moulin BeQ Alphonse Daudet 1840-1897 Lettres de mon moulin La Bibliothèque électronique du Québec Collection À tous les vents Volume 190 : version 1.01 2 Du même auteur, à la Bibliothèque : La Belle-Nivernaise Tartarin de Tarascon Le nabab 3 Lettres de mon moulin Édition de référence : Paris, G. Charpentier, 1887. Édition définitive. 4 À ma femme. 5 Avant-propos Par-devant maître Honorat Grapazi, notaire à la résidence

terrible de l’histoire de l’humanité » et mettant en garde contre « un deux poids deux mesures » dans l’indemnisation des descendants des victimes de crimes historiques[46]. Il souligne toutefois que son « principal combat, c'est le logement et la justice sociale »[1] : il propose à ce titre les « Toits du cœur », sur le modèle des Restos du cœur de Coluche[43]. Le 22 février 2001, l'indicateur Ifop pour L'Express le crédite de 4 % d'intentions de vote, à égalité avec François Bayrou. Parmi les autres

de sécurité ou des mesures adoptées en vertu de celle-ci V. Conclusion générale Dispositif ___________ 1-16 17-48 18-28 29-48 49-56 57-77 58-63 64-73 74-77 78-121 79-84 85-121 94-100 101-121 102-109 110-121 122 123 COUR INTERNATIONALE DE JUSTICE ANNÉE 2010 2010 22 juillet Rôle général no 141 22 juillet 2010 CONFORMITÉ AU DROIT INTERNATIONAL DE LA DÉCLARATION UNILATÉRALE D’INDÉPENDANCE RELATIVE AU KOSOVO Compétence de la Cour pour donner l’avis consultatif demandé. Paragraphe 1 de

contexte particulier : celui de juste après la chute de Constantinople = fin 15ème siècle. Il avait préparé sont texte et avait envoyé deux émissaires au roi de France Louis II pour lui proposer de créer cette assemblée et une cour internationale de justice. Presque tous les Etats d’Europe aurait été lié. La Hongrie, la Pologne et la République de Venise avaient donné leur accord. Objectif d’assurer une défense commune face aux Turcs et la paix à l’intérieur. Assurance mutuelle automatique, arbitrage

auteurs de la déclaration d’indépendance de la résolution 1244 (1999) du Conseil de sécurité ou des mesures adoptées en vertu de celle-ci 110-121 V. Conclusion générale 122 Dispositif 123 ___________ COUR INTERNATIONALE DE JUSTICE ANNÉE 2010 2010 22 juillet Rôle général n o 141 22 juillet 2010 CONFORMITÉ AU DROIT INTERNATIONAL DE LA DÉCLARATION UNILATÉRALE D’INDÉPENDANCE RELATIVE AU KOSOVO Compétence de la Cour pour donner l’avis consultatif demandé

parlements et aux chambres spécialisées, s'ajoutent les trois cours souveraines, appelées seulement supérieures par Louis XIV. Les membres de ces cours souveraines sont des officiers anoblis par leurs charges, au train de vie souvent assez aisés. Le palais de justice de Paris se trouve sur l'île de la Cité. La première Fronde ou « Fronde parlementaire »[modifier] L'agitation des parlements (janvier-décembre 1648) En 1648, Particelli augmente les taxes sur les propriétaires parisiens, impose la création