Palais de justice de Bordeaux

royale, et rétablit la monnaie. Son succès est du à sa prudente politique et aux réformes entreprises dans le but de la construction d'un État moderne. Roi très cultivé, il fonda la Bibliothèque royale, reconstruisit le Louvre, embellit plusieurs palais. Mort en 1380, c'est son fils Charles VI qui lui succède. Charles VI. Roi à 12 ans, après la mort de son père Charles V. il gouverne donc sous la tutelle de deux oncles dont le comte d'Artois. Ils dilapident le trésor et provoquent des révoltent

Voltaire…), - valeurs : souveraineté de la raison et de l’expérience, nécessité d’aborder tous les problèmes avec l’esprit critique, foi dans les progrès de la civilisation, respect de la liberté individuelle, idéal de tolérance religieuse, de paix, de justice sociale, - l’Encyclopédie (où l’esprit des Lumières y apparaît entièrement) est dirigée par Diderot et d’Alembert. 1750-1760 marque un tournant décisif : retour à la sensibilité, à la spiritualité, au sentiment religieux, au mysticisme, aux sciences

Hanlon L’univers des gens de bien. Culture et comportements des élites urbaines en Agenais-Condomois au XVIIe siècle, Bordeaux, 1989, 339 p. | | Présentation de l’auteur Gregory Hanlon est un auteur canadien anglophone, professeur à Dalhousie University (Halifax, Canada). Il a fait ses études à Bordeaux. Cet ouvrage a été soutenu comme thèse de IIIe cycle de l’Université de Bordeaux III en 1983. M.J.-P. Poussou en était le rapporteur-directeur. Présentation de l’ouvrage Fond : L’auteur présente

MOLIERE VIE o Jean baptiste poquelin nait dans une famille des artisans de la bourgeoise.il étudie chez les jesuistes et droit a orleans.il est acteur,dramaturge et directeur de la compagnie théâtrale,fondée en 1643:l’illustre théâtre.après un incarcération pour dettes,il va faire une tournée en province.Sa troupe joue aussi devant louis XIV qui lui accorde de jouer dans la salle de petit bourbon.il devient celebre grâce aux précieuses ridicules.Malgré le soutien du roi,la religion

1937. d(179) ZOLA, Œuvres complètes, t.XII, p.930-931, p.1045. Documents Manet, Paris, Bibliothèque d’Art et d’Archéologie. Fonds Manet, Paris, Bibliothèque d’Art et d’Archéologie, (cité par F. CACHIN, 1983, p.379). [Articles] A. E., La Justice, 15 avril 1880. (Anon.), «Les on-dit», Le Rappel, 6 avril 1876. (Anon.), «L’histoire du jury et de Manet», Le Bien Public, 6 avril 1876. (Anon.), «La journée à Paris. M. Manet chez lui», L’Événement, 20 avril 1876. (Anon.), «Les tableaux refusés

Partie 1 LES JURIDICTIONS ADMINISTRATIVES ET LEURS COMPÉTENCES Dans cette première partie, après une leçon consacrée à l’histoire de la justice administrative, qui retrace l’évolution des juridictions et les réformes qui l’ont émaillée (leçon 1), le lecteur trouvera une présentation des différentes juridictions administratives : juridictions de droit commun, Conseil d’État (leçon 2), tribunaux administratifs et cours administratives d’appel (leçon 3), mais aussi juridictions administratives

tiers au contrat ; ils vont demander réparation du fait de la non conclusion du contrat et ce, par le biais d’un recours de pleine juridiction. En général, ces cas sont soumis à la règle de la décision préalable de l’article R421-1 du Code de justice administrative « Sauf en matière de travaux publics, la juridiction ne peut être saisie que par voie de recours formé contre une décision, et ce, dans les deux mois à partir de la notification ou de la publication de la décision attaquée ». Exemple :

6 juillet 1990, n° 88224, C.O.D.I.A.C., publié au Recueil Lebon), - puis au titre de l’application des règles de la commande publique aux prestations des associations assurées aux collectivités publiques (CAA de Bordeaux, 19 mars 2002, n° 98BX02208 M. T.c/Communauté urbaine de Bordeaux) Cependant, la formule associative est susceptible de faire échec à l'application des règles de la commande publique, lorsqu’elle s’exerce selon les autres conditions énoncées dans cette seconde partie. Comme

besoin des provinces pour fonctionner). L’empereur est chef de l’armée, il décide du recrutement des troupes. Il peut créer des édits (des normes de droit) qui s’appliquent à tout l’empire. L’empereur est donc source de toute justice. Le tribunal de l’empereur rend la justice. Jusqu’au 3ème siècle, le Senat se recrutait par colotation : le Senat recrutait sa succession. L’empereur est à la tête de l’empire, mais avec une légitimité militaire. Le pouvoir est appuyé sur l’armée : pas de « monarchie

professionnelle  L’assurance de la responsabilité civile  La garantie collective o Décret n° 55-604 du 20 mai 1955 relatif aux officiers publics ou ministériels et à certains auxiliaires de justice o Décret n° 56-220 du 29 février 1956 relatif aux officiers publics et ministériels et à certains auxiliaires de justice, en ce qui concerne la garantie de la responsabilité professionnelle des notaires Mai 2008 4/44  Les instances de la profession o L’organisation de la profession (conseils régionaux