Outrage à agent public en France

applicable à l‘administration. Section 1 : L’administration 1§ définition de l’Administration  Administration a 2 sens : -Un ensemble d’organes et d’institution ou d’activités. Il en va de même en drt adm. A. La définition organique de l’administration C’est l’ensemble des organes adm des pers pC : L’Etat, les coll territoriales, les établissements pC, la banque de France. Au niveau de l’état l’administration se compose de toutes les autorités pC : Pdt de la Rép, Ministre. A l’exception

français, né le 31 août 1952 à Nantes (Loire-Atlantique). Il a été le directeur de la rédaction du quotidien Le Monde de 1996 jusqu'à sa démission en novembre 2004. En désaccord avec les orientations prises par le journal et le groupe dirigés à l'époque par Jean-Marie Colombani et Alain Minc, il est remercié le 31 octobre 2005 après avoir travaillé vingt-cinq ans dans la rédaction du quotidien. Il a depuis co-fondé le site Mediapart, journal payant accessible sur Internet, qui a ouvert le 16 mars 2008

sans préjudice des accords internationaux régissant certains modes de transport, infrastructures et ouvrages. Article L1000-3 Pour l'application des dispositions de la présente partie : 1° Est considéré comme transport public tout transport de personnes ou de marchandises, à l'exception de celui organisé pour son propre compte par une personne, publique ou privée, et de ceux relevant d'une autre réglementation ; 2° Sont considérées comme des transports de marchandises les opérations de transport

– Le rapport des sociétés à leur passé (9-10 heures) Question 2 - Les mémoires : lecture historique L’historien et les mémoires de la Seconde Guerre mondiale en France (4-5h) Bibliographie Bédarida François, Histoire, critique et responsabilité, Complexe/IHTP CNRS, « Histoire du temps présent », 2003 Douzou Laurent La Résistance française, une histoire périlleuse, Seuil, 2005 Frank Robert, « La mémoire empoisonnée », dans La France des années noires, 2. De l’Occupation à la Libération, Seuil, « Points

travail Plan général du cours. 1. Organisation de l’administration du travail 2. La délimitation des actes dont l’administration du travail est à l’origine relevant du droit administratif 3. Les décisions administratives dans le champ du travail 4. Les recours Introduction. Section I. Les actes produits par les agents de l’administration du travail Procès-verbaux Décisions : licenciement de salariés protégés, hygiène et sécurité (droit de retrait, possibilité pour tout

LE PROCESSUS DE FEODALISATION D’après Studility etc. Le terme féodalité apparaît au XVIIème. Il désigne alors tout ce qui se rattache au fief. A partir de 1789, le sens s'altère et prend une connotation péjorative = tout ce qui mérite d'être détruit dans la société d'ancien Régime. Deux conceptions : - sens strict = ensemble d'institution créant et régissant des obligations d'obéissance et de services de la part du vassal envers le seigneur. En retour, le seigneur doit protéger et entretenir le

juillet 1965 à Los Angeles, Californie et dissout en 1973, deux ans après la mort du chanteur Jim Morrison. Malgré une existence plutôt brève, The Doors est l'un des groupes les plus marquants de l'histoire du rock, et sa musique a influencé de nombreux artistes. Très populaires pendant leurs années d'activité grâce à des titres comme Break On Through ou Light My Fire, les quatre musiciens connurent cependant une plus grande popularité après leur dissolution notamment en raison du culte voué à leur chanteur

forte du Ministère des Sports. Car s’il convient d’écarter les discours réducteurs laissant à penser que tous les sportifs seraient soit dopés, soit complices, il est indéniable que le dopage affecte une grande variété de disciplines sportives, et ce à tous les niveaux de pratique. o Prévention o La lutte contre le dopage o Liste des interdictions • Protection du public o Réglementation o Prévention • Promotion des activités physiques et

romain A. Aperçu de l’histoire politique et constitutionnelle L’Empire romain est une énorme organisation politique. Succédant à la Royauté et à la République, il a débuté au moment de l’émergence du christianisme, ce qui n’est peut-être pas une coïncidence car si l’Empire veut conquérir le monde, le christianisme se veut universel. 1. La Royauté et la République Pendant la Royauté, Rome était soumis à un roi qui avait tous les pouvoirs (= l’imperium), ce qui a poussé les citoyens à associer

Ecole classique anglaise Adam Smith Bibliographie générale BERAUD A., 1992, « Les économies classiques », in Nouvelle Histoire de la Pensée Economique, Ed. BERAUD A. et FACCARELLO G., Ed. La Découverte, Tome 1, « Ch.XII : La contribution fondatrice. Origine et développement de la pensée économique d’Adam Smith », pp.309-364 BLAUG M., 1961, La Pensée économique. Origine et développement, (« Economic Theory in Retrospect »), trad. française, Economica, 1981 BOYER R. et SCHMEIDER G., 1990, « Division