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Typologie des amnisties fiscales p.18 1.3.1. Les critères liés à la procédure d'édiction 1.3.2. Les critères liés à la temporalité 1.3.3. Les critères liés à l'incitation 1.3.4. Les critères liés à l'éligibilitédes contribuables 1.3.5. Les critères liés à la base fiscales 2. Les objectifs des amnisties fiscales p.19 p.19 p.21 p.23 p.25 p.29 2.1. L'augmentation des recettes fiscales de l'Etat p.29 2.2. Le soutien à la croissance économique p.30 2.3. La forme optimale des

S.M. le Roi Mohammed VI adresse un message aux participants à la commémoration du 40 éme anniversaire de système financier marocain . ( mardi 16 novembre 1999 ) ‘’Louange à Dieu ‘’Que la prière et la bénédiction soient sur le Prophète ,sa famille et ses compagnons , Mes dames et messieurs les participants à la célébration du 40éme anniversaire de l’établissement du système financier marocain, Quarante années se sont écoulées depuis que sa Majesté

goEttEr. – CSS 2 : pratique du design web. N°12461, 3e édition, 2009, 340 pages. v. isaksEn, t. tarDif. – Joomla et VirtueMart. Réussir sa boutique en ligne. N°12381, 2008, 306 pages. a. vanniEuwEnhuyzE. – Flex 3. N°12387, 2009, 532 pages. t. auDoux, J.-M. DEfrancE. – Dreamweaver CS3. N°12234, 2008, 602 pages. a. BouchEr. – Ergonomie web. N°12479, 2e édition, 2009, 456 pages. n. chu. – Réussir un projet de site web. N°12400, 5e édition, 2008, 246 pages. Jean Engels Jean Engels PHP5 Cours et exercices

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République Tunisienne Ministère de l'Enseignement Supérieur, de la Recherche Scientique et de la Technologie Université du 7 Novembere à Carthage Ecole Supérieure de la Statistique et de l'Analyse de l'Information Pro jet de Fin d'Etude Estimation Non-paramétrique par Noyaux Associés et Données de Panel en Marketing I men B en Khalifa Présenté par : Sous la direction de : Célestin C. Kokonendji, HDR Université de Pau et des Pays de l'Adour Laboratoire de Mathématiques

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Universitaire 2000-2001 DEDICACES A mes parents, Pour leurs sacrifices et leur amour A Nesrine et Mehdi, Pour leurs encouragements A mes grands parents, Pour leur affection A la mémoire des mes oncles Taheur et Brahim, A Walid, Pour sa présence et sa patience A tous mes amis, Je dédie ce travail, l'expression de ma profonde gratitude et mon infinie reconnaissance. remerciements A Monsieur Ahmed Ben HAMOUDA, Je tiens à vous remercier

ORGANISATION ET GESTION DE LA PRODUCTION Cours avec exercices corrigés Georges Javel Ancien professeur des universités à l’IUT de Nantes 4e édition Plus d'ebooks à télécharger gratuitement sur : http://ebooks-biblio.blogspot.com/ Illustration de couverture : Digital Vision® © Dunod, Paris, 2010 pour la quatrième édition © Dunod, Paris, 2004 © Masson, 1993, 1997 pour les deux premières éditions ISBN 978-2-10-055497-3 TABLE DES MATIÈRES Chapitre 1 • L’entreprise « fonctionnelle »

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Le droit compare du mariage INTRODUCTION I. celebration du marriage a. la forme de la celebration b. la capacite c. les empechement au marriage II. les principaux effet du marriage a. le regime matrimonial b. le contrat du marriage c. les effets patrimoniaux DROIT COMPARE March 3, 2011 Contents 1 Les familles juridiques 3 1.1 La “common law “ . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 5 1.1.1 Introduction . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .