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. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 13 .. D 1ctl onnalre. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .21 1. Les locutions au sens et à la structure complètement identiques. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .21 2. Les locutions dont le sens est identique et dont la structure est presque équivalente .85 3. Les locutions dont la structure est complètement

SPECIAL A l’attention des étudiants de 3ème graduat en Droit Par Le Professeur Pierre Akele Adau, Docteur d’Etat en Droit Doyen honoraire de la faculté de Droit de l’Université de Kinshasa Professeur Ordinaire Angélique SITA-AKELE MUILA Docteur en droit Diplômeé d’études approfondies en sciences pénales et criminologie Professeur Me Théodore NGOY, Pasteur Agrégé d’Enseignement, Licencié en Sciences Politiques de l’Université de Lubumbashi Licencié en Droit Avocat à la Cour

PRE-BARREAU FORMATION ESTIVALE 2013 Cours de S. Pellet et F. Viney FASCICULE DE COURS DROIT DE LA FAMILLE ET DES PERSONNES Toute reproduction de ce document ou communication à des personnes autres que les étudiants du PréBarreau - sauf autorisation expresse et écrite de notre établissement – expose son auteur à des poursuites judiciaires. SOMMAIRE PARTIE I – LE COUPLE ....................................................................................................................

pour sa détermination à me faire connaître tous les aspects du travail dans le monde de traduction, et pour avoir toujours été là quand j’avais besoin d’une précision ou une explication d’un terme technique que je ne connaissais pas. Je remercie également Ramon Delgado, manager du département d’interprétation pour son aide lors de missions et pour toutes les missions formatrices qu’il m’a donné à faire et pour son soutien durant ces 4 mois de stage ainsi que pour l’aide qu’il a pu m’apporter pendant

au droit Qu’est-ce que le droit ? 1. Le droit, la notion de droit Le droit appartient à notre quotidien. Le droit nous est en sorte familier car il participe à la construction de notre identité. Cela concerne notre identité individuelle mais aussi sociale. S’agissant de notre identité individuel, le droit y participe dès notre naissance voir même parfois dès notre conception, le droit s’intéresse à cette personne, le droit va nous appréhender de le départ (lien de filiation, comment se transmet

correspond à notre époque, c’est ainsi l’arrivée du design et du fonctionnel. A la fin du 19éme siècle, début 20éme, tout bascule, les techniques, la culture et la spatialité est remise en questions. Culturellement, on ne veut pas une copie. Ont veut une architecture qui nous corresponde, on le voit avec les arts & crafts (arts et artisanat). C’est le besoin d’individualisation, la recherche de véritables valeurs, face à l’industrialisation les artisans revendique le travail à la main.

PENAL SPECIAL A l’attention des étudiants de 3ème graduat en Droit Par Le Professeur Pierre Akele Adau, Docteur d’Etat en Droit Doyen honoraire de la faculté de Droit de l’Université de Kinshasa Professeur Ordinaire Angélique SITA-AKELE MUILA Docteur en droit Diplômeé d’études approfondies en sciences pénales et criminologie Professeur Me Théodore NGOY, Pasteur Agrégé d’Enseignement, Licencié en Sciences Politiques de l’Université de Lubumbashi Licencié en Droit Avocat à la Cour Assistant

parcourez quotidiennement la presse et -plus globalement, si vous vous intéressez à l’actualité et au monde qui vous entoure- vous serez frappés par l’importance du traitement accordé aux questions internationales. Ce traitement est justifié : -les RI se sont en effet considérablement développées à l’époque contemporaine, -par ailleurs, elles influencent très directement et de plus en plus les processus internes à nos sociétés. Le propos de cette section préliminaire est de définir l’objet (§1)

Aurèle St-Yves, ISBN 2-7605-0305-4 • DA136N Tous droits de reproduction, de traduction ou d’adaptation réservés Le Fonds F.C.A.C. pour l’aide et le soutien à la recherche a accordé une subvention d’aide à la publication pour cet ouvrage, dans le cadre de sa politique visant à favoriser la publication, en langue française, de manuels et de traités à l’usage des étudiants de niveau universitaire. Photo de la couverture : LOUIS DUCHARME Conception graphique : RICHARD HODGSON et PIERRE PARENT ISBN 2-7605-0305-4

anglosaxon séduit ds un premier tmp par cette demarche de l’analyse eco du droit, et ensuite les pays européens, la fr a été pratiquement el dernier pays touchée. En 1878 sont créé les 1er cour d’eco pol ds les faculté de dt CHAPITRE 1 : L’ANALYSE « DROIT ET ECO » Analyse eco du droit différend de analyse droit et eco, car ajd il y a un ensemble de demarche scientifiques qui sont des analyse interéssé spe par les relation entre dt et science eco c’est l’analyse « dt et eco », il s’agit de