Nuisance

musculo-squelettiques, qui, aujourd’hui, constituent de loin la principale cause de maladies professionnelles. Moins d’expositions aux nuisances et de pénibilités physiques Les femmes salariées du champ de l’enquête Sumer (encadré 2) sont moins souvent exposées que les hommes à certaines nuisances physiques spécifiques au monde industriel : bruit nocif1, nuisances thermiques, travail sur outils vibrants, etc. L’écart entre femmes et hommes Encadré 2 L’enquête Sumer 2002-2003 L’enquête Sumer

salariés de nuire à sa situation économique. Cette jurisprudence a suscité pour le moins le scepticisme de la doctrine car à travers cette jurisprudence, le juge affichait la prétention suivante : de pouvoir distinguer entre la nuisance inhérente au droit de grève lui-même et la nuisance anormale /intentionnée celle qui résulte des conditions dans lesquelles les salariés ont cessé le travail. Soc, 30 mai 1989, la ch sociale se fait plus exigeante sur les circonstances de la grève qui la rend abusive, la

emprunts. Les banques prêtent de moins en moins d’argent, et à des taux très élevés. * Les riverains de l’entreprise : changement de l’organisation de la chaîne de production, peut engendrer par exemple des nuisances sonores. * Création possible d’associations contre cette nuisance sonore (ONG qui défendra les intérêts de la communauté) Ces parties prenantes, ainsi que leurs exemples, ne sont que des suppositions, mais peuvent en effet se montrer réticentes aux changements organisationnels

lavé  Pour préserver la collectivité et les riverains de toute forme de nuisance, Holcim s’est imposé une gestion rigoureuse de ses moyens de production et ont équipé leurs installations de dispositifs anti-pollution par :  La mise en place d’équipements de filtration et de dépoussiérage les plus performants qui permettent de réduire le rejet des poussières dans l’air.  La réduction des nuisances sonores par l’installation d’équipements insonorisés. Le projet de la certification

préjudice moral se préciser, les responsabilités comme les nuisances se détailler et se codifier. Ainsi les différents récits de jurisprudence liés à l’article 1382 (Tout fait quelconque de l’homme qui cause à autrui un dommage oblige celui par la faute duquel il est arrivé à le réparer) montrent l’évolution du contenu et du sens de la notion de mise en danger depuis deux siècles. De même, les notions d’imprudence, de négligence et de nuisance vont peu à peu, au cours du XIX e siècle, englober de très

dégradé • Villes = milieux fragiles Densité habitat + intensification circulation et flux + regroupement activités urbaines → dégradation globale environnement et cadre de vie • Habitants des gdes villes → de + en + exposés aux nuisances (surtout sonores) et risques sanitaires Pollution (industrie et circulation) → air irrespirable Villes du Sud → bcp de maladies (mauvaise qualité eau, ordures ménagères pas ramassées) • Villes les + fragiles sont celles qui cumulent

une femme apporterait des problèmes pour la fécondité, que ça apporterait une nuisance des ovaires et l’enfant fécondé serait «  différent », en étant atteint par le physique ou psychologique. Seul, l’humoriste Hisham Faggeh a reprit et a fait la parodie du titre de Bob Marley dans son sketch "No woman, No drive" en se moquant d’un propos religieux saoudien qui explique que conduire pour une femme, provoque la nuisance des ovaires et des problèmes, psychologiques ou mentaux à l’enfant. Sa vidéo tourne

d’éclairage ainsi que les températures des espaces mais elles sont facteurs d’échaudures sur les troncs d’arbres. Plus les granulats utilisés sont de petite taille, moins le revêtement entraîne de nuisances sonores pour les riverains. L’enrobé peut, suivant certaines formulations encore en test, diminuer les nuisances sonores de la circulation, même à faible allure. 3 Direction de l’Eau Direction de la Propreté Direction de la Voirie Gestion quotidienne et saisonnière Nettoiement Au quotidien

le terrain de M. Marceau. Il exige alors le retrait de cette clôture mais le constructeur, son voisin, refuse. Par ailleurs, Monsieur Têtu crée de la fumée polluante, volontairement, dans l’intention de nuire son voisin. Il refuse de cesser ces nuisances selon le prétexte qu’il crée les fumées sur son propre terrain ie en vertu du caractère absolu du droit de propriété. Se posent alors les questions de l’empiètement minime sur le terrain voisin, des troubles excessifs du voisinage et du caractère

Morin évoque les nombreuses améliorations apportées par le progrès technique ; il cite les inventions de la voiture, des progrès en science dans le domaine de la santé, de l’industrie. Cependant, il ajoute aussitôt que chaque progrès a apporté une nuisance plus ou moins directe. En effet, il déclare que « l’individualisme […] s’accompagne de plus en plus de phénomènes d’atomisation, de solitude, d’égocentrisme, de dégradation des solidarités » et que « l’industrie, qui satisfait les besoins d’un large