Note Structurée Sur Les Règles En Vigueur Dans Le Commerce électronique

INTERNATIONAL Promouvoir la confiance dans le commerce électronique: questions juridiques relatives à l’utilisation internationale des méthodes d’authentification et de signature électroniques NATIONS UNIES COMMISSION DES NATIONS UNIES POUR LE DROIT COMMERCIAL INTERNATIONAL Promouvoir la confiance dans le commerce électronique: questions juridiques relatives à l’utilisation internationale des méthodes d’authentification et de signature électroniques NATIONS UNIES Vienne, 2009 PUBLICATIONS

INSTITUT SUPERIEUR DE COMMERCE & D’ADMINISTRATION DES ENTREPRISES CYCLE NATIONAL D'EXPERTISE COMPTABLE Proposition pour le dépôt d’un sujet de mémoire en vue de l’obtention du Diplôme National d’Expertise Comptable SUJET DE MEMOIRE Mesures d’adaptation de la Mesures d’adaptation de la fiscalité marocaine à la pratique fiscalité marocaine à la pratique du commerce électronique du commerce électronique Préparé par : Sophia GUESSOUS Sous la supervision de : Abdelkader MASNAOUI Expert comptable

Secteur Electrique et Electronique au Maroc Secteur Electrique et Electronique au Maroc/Le risque pays, éclairage sur une notion composite Le secteur électrique-électronique est le moins développé dans les industries de transformation. Son manque de dynamisme est imputable à la faiblesse des investissements et des crédits bancaires en sa faveur, au coût élevé des dépenses en Recherche et Développement et enfin à l’étroitesse du marché. Avec 193 entreprises employant près de 31.000 personnes en 2003

................................................................. 7 1.1.1 Le groupe EDF ........................................................................................................................................ 7 1.1.2 La Direction Commerce ...................................................................................................................... 8 1.1.3 La Direction Ressources Humaines .....................................................................................

Rapport de stage effectué au sein de l’Administration des DouanSommaire : Remerciements……………………………………………………………………………… 3 Préliminaire………………………………………………………………………………….4 Introduction………………………………………………………………………………….5 Chapitre I : Présentation de l’Administration des Douanes et Impôts Indirects (ADII)…….8 Section 1 : Structure et organisation de l’ADII……………………………………8 I- Structure générale………………………………………………..8 II- Organisation des services………………………………………..9 Section

d’organisation de gestion, la douane sénégalaise se donne les moyens d’assurer trois grandes missions acquises aux douanes du 21ème siècle que sont : -la sécurisation et la pérennisation des recettes, -la mise en place des éléments de facilitation du commerce international, - le développement des mesures nécessaire à la lutte contre la fraude, la contrebande et les trafics illicites par la sécurisation de la chaine logistique internationale. Pour ce faire, à partir des années 90, l’administration des

Préliminaire : C’est avec enthousiasme que j’ai effectué ce stage au sein de l’Administration des Douanes et Impôts Indirects. L’intérêt que j’ai porté à cette structure, m’a permis d’appréhender une nouvelle vision des choses, plus profonde et structurée mais aussi plus proche de la réalité. Ce rapport permettra donc de découvrir et de suivre de manière globale, l’évolution du stage, dans une optique théorique avant tout et d’analyser la place de la douane dans l’économie actuellement d’un

Préliminaire : C’est avec enthousiasme que j’ai effectué ce stage au sein de l’Administration des Douanes et Impôts Indirects. L’intérêt que j’ai porté à cette structure, m’a permis d’appréhender une nouvelle vision des choses, plus profonde et structurée mais aussi plus proche de la réalité. Ce rapport permettra donc de découvrir et de suivre de manière globale, l’évolution du stage, dans une optique théorique avant tout et d’analyser la place de la douane dans l’économie actuellement d’un point

Monsieur le Recteur du CNED Objet : organisation du BTS « Commerce international à référentiel commun européen » - Session 2012 Référence : Décret n° 95-665 du 9 mai 1995 portant règlement général du brevet de technicien supérieur, modifié par les décrets n° 96-195 du 8 mars 1996 et n° 96-778 d u 4 septembre 1996. Arrêté du 3 septembre 1997 relatif à la définition et aux conditions de délivrance du brevet de technicien supérieur « Commerce international », avant abrogation à la session 2009. Arrêté

prestations individualisées génératrices de valeur ajoutée. Impliqués dans une relation permanente avec les entreprises clientes, ils deviennent progressivement, dans l'activité de conseil, des partenaires associés à la mise en œuvre des nouvelles règles comptables et fiscales et aux décisions de gestion. - Les entreprises de toutes tailles s'inscrivent de plus en plus souvent dans des structures de groupe. La complexité organisationnelle qui en résulte implique fréquemment des modes de gestion