Note De Synthèse Sur La Contrefaçon

la concurrence : contrefaçon et espionnage industriel En septembre 2010 a éclaté au Liban un scandale concernant l’huile d’olive, dont une part non négligeable de la production semblait être contrefaite. Certaines enseignes mettaient en effet sur le commerce une huile « coupée » à différents additifs chimiques – dont certains nocifs – et y apposaient le label Koura (équivalent du « label Rouge » pour le pays du Cèdre). Un tel scandale démontre comment le phénomène de la contrefaçon a une incidence

RUPTURE CONVENTIONELLE DU CONTRAT DE TRAVAIL A DUREE INDETERMINE. ------------------------------------------------- Source : http://travail-emploigouv.fr Date de parution : 6 septembre 2012 ------------------------------------------------- Synthèse ------------------------------------------------- ------------------------------------------------- La rupture conventionnelle négociée du contrat de travail est le fait de se mettre en accord l’employé et le l’employeur mais cette rupture

Fiche de Synthèse Matières concernées : Sciences économiques et sociales Histoire-Géographie Le thème de notre TPE : L'impact des trafics illégaux dans le monde. Mon sujet : La contrefaçons Problématique : Qui sont les véritables acteurs de la contrefaçon et quels sont les dangers pour l'homme et pour l'économie dans le monde de nos jours ? Le sujet de la contrefaçon se rattache aux sciences économiques et sociale car c'est de

traditionnels, sont en forte progression. Plus de la moitié des jouets achetés pendant une année, tous circuits confondus, le sont à l’occasion des fêtes de Noël. Une des particularités de ce marché est que la contrefaçon y est très forte : 10 % des jouets vendus sur le territoire européen sont des contrefaçons, provenant essentiellement d’Asie. Des informations de sécurité figurent sur les conditionnements, essentiellement pour mettre en garde le consommateur sur certains dangers auxquels peuvent être exposés

rabats sur la chemise inscrire les : Nom Prénom – classe – Session 2013 - LICP TOURCOING). * 4 sous-chemises (une par étude) Dans chaque sous-chemise : * Un sommaire * Page de présentation * Page Analyse des documents * Note de synthèse (1 page) * Les annexes (1 2 3 4 5 6). EXEMPLES D’ETUDE Thème 5.1 La notion de marché Axe de réflexion : * La demande de biens et services par les ménages : la consommation. Champ des connaissances : * La consommation

d’un cas de contrefaçon et de ses conséquences Le contexte Vous réalisez votre stage au sein de la récente société de production d’œuvres cinématographiques Les Films et la Lune blanche, dirigée par Charles Schneider. Votre tuteur va diffuser son premier film mais redoute le piratage immédiat via Internet. Il vous fournit un dossier de presse sur ce sujet en vous demandant de l’aider à faire le point sur les aspects juridiques de la contrefaçon.

................ 11 CHAPITRE TROISIEME : ANALYSE DES TACHES EFFECTUEES........................... 15 Section première : Etude de dossiers de contentieux ....................................................... 15 Paragraphe premier: Dossier de contrefaçon informatique ............................................................ 15 Paragraphe deuxième: Dossier de contentieux de nom de domaine .............................................. 16 Paragraphe troisième: Dossiers de contentieux de projets

Note de synthèse n°1 : Le commerce international Le port du Havre Le Havre est synonyme avec le port du Havre. Ce dernier a été construit par François Ier après la seconde Guerre mondiale et a pris de l'expansion au fil du temps, jusqu'à en devenir l'un des principaux ports de France. Dotée d’un fort potentiel du commerce international, Le Havre fait partie des débouchés dans l’import-export, notamment pour le métier de responsable commercial import-export. En effet, le responsable commercial

 Objet d’étude N° 3 La contrefaçon «Contre le fléau de la contrefaçon, la Douane Française se mobilise !» Recherche sur internet Site web: http://www.douane.gouv.fr/page.asp?i code Auteur : Bureau politique, tarifaire et commerciale Nature : Site d’information Date de parution : 12/04/2013  Synthèse Recherche sur internet Site web: http://www.vie-publique.fr Auteur : Direction de l’information légale et administrative   Nature : Site

Quels sont les liens et interrelations ?Quels sont les signaux faibles ?Quels sont les indices d’alerte ?CollationComparaisonDensification, enrichissement du corpus de connaissancesEpuration, ajustageSynthèse/interprétation3 approchesEstimative : synthèse du jugement objectifPrédictive : élaboration d’un modèle à partir d’une hypothèse validée pour évaluer des axes d’évolution prédictiblesProspective : imaginer les évolutions possibles à partir de la situation analysée (méthode des scénarios, modélisation