Note De Synthèse La Règlementation Des Soldes

comptabilité devrait être organisée de telle sorte qu’elle permette : De saisir, classer et enregistrer les données de base chiffrées ; D’établir en temps opportun les états prévus ou requis ; De fournir périodiquement, après traitement, les états de synthèse ; De contrôler l’exactitude des données et des procédures de traitement. De plus, la comptabilité ainsi décrite pour être probante, devrait satisfaire aux exigences de la régularité. Celle-ci est fondée sur le respect des principes et des prescriptions

Arthon : État des lieux de l’environnement .......................................................................... 30 Arthon : Sa population, et ses services.................................................................................. 36 Synthèse des enjeux du territoire ......................................................................................... 56 Arthon : enquêtes et analyse ................................................................................................ 58

procédures de l’entreprise par l’équipe commerciale • Pertinence des prévisions et des mesures correctrices • Efficacité dans la conduite de projets • Suivi des équipements et de l’organisation matérielle respectant les consignes de sécurité, les réglementations et assurant l’accueil de la clientèle dans les meilleures conditions page 10 Fonction 2 : gestion de la relation avec la clientèle 1. Vente Préparation de la vente : outils d’aide à la vente, étude de la clientèle et des produits Contact

Thème : L’organisation comptable de Ed.PA aux dirigeants et composé d’une série d’instruments de mesures de performances comme les soldes intermédiaires de gestion, le tableau de financement, les ratios. 2. L’organisation comptable L’organisation comptable décrit les contraintes de la tenue de la comptabilité conduisant à établir les documents de synthèse. C’est donc un ensemble de règles, de procédures écrites, mises en place au sein de l’entreprise pour satisfaire aux exigences de régularité

17 17 18 19 20 21 24 26 26 27 27 29 30 31 31 33 34 35 35 38 38 39 39 41 44 45 45 45 46 47 Section 2 La politique monétaire de la Banque Centrale 1. 2. 3. 4. 5. 6. 3 L’ORGANISATION DE LA PROFESSION BANCAIRE La mise en place de la réglementation L’organisation du système bancaire 1. De 1941 à 1982 : l’emprise de l’État 2. De 1984 à 1991 : la libéralisation des marchés financiers 3. De 1992 à 2007 : l’harmonisation européenne Section 1 Section 2 Section 3 La législation actuelle

création monétaire Les freins à la création de monnaie par les banques Diviseur et multiplicateur de crédit L’ORGANISATION DE LA PROFESSION BANCAIRE 14 15 16 17 17 17 18 19 20 21 24 26 Section 1 La mise en place de la réglementation 26 Section 2 L’organisation du système bancaire 27 27 29 30 1. De 1941 à 1982 : l’emprise de l’État 2. De 1984 à 1991 : la libéralisation des marchés financiers 3. De 1992 à 2007 : l’harmonisation européenne Section 3

création monétaire Les freins à la création de monnaie par les banques Diviseur et multiplicateur de crédit L’ORGANISATION DE LA PROFESSION BANCAIRE 14 15 16 17 17 17 18 19 20 21 24 26 Section 1 La mise en place de la réglementation 26 Section 2 L’organisation du système bancaire 27 27 29 30 1. De 1941 à 1982 : l’emprise de l’État 2. De 1984 à 1991 : la libéralisation des marchés financiers 3. De 1992 à 2007 : l’harmonisation européenne Section 3

II-4 - LIVRES ET AUTRES SUPPORTS COMPTABLES………………………………7 II-5 - PROCEDURES D'ENREGISTREMENT………………………………………..…8 II-6- PREPARATION DES ETATS DE SYNTHESE……………………………….……8 II-7 - PROCEDURES DE TRAITEMENT……………………………………….……..…9 Chapitre III : Etats de Synthèse III-1- FINALITES ET NATURE DES ETATS DE SYNTHESE…………………….…11 III-2 - ETABLISSEMENT DES ETATS DE SYNTHESE………………………………11 III-3- LE BILAN (B L) ……………………………………………………………….……12 a) passif………………………………………………………………………..……12 b) actif………………………………………………………………………………12

quelque soit leurs domaines d’activité. Ce regain d’intérêt trouve sa source dans une conjoncture de phénomènes analysés comme suit :  La complexité croissante des activités et la multiplication des délégations de pouvoir ;  La multitude des réglementations : celle-ci ne cesse de s’accélérer et multiplie du même coup les textes faisant référence au contrôle interne. Citons en vrac : le règlement bancaire 97-02 (modifié en mars 2005), les rapports Viénot et Bouton3, la loi NRE4, la loi de sécurité

compétences II- Les avoirs associés 24 2.1 – Enseignements professionnels 2-2 – Enseignements généraux III- Tableau de croisement des compétences et des savoirs associés IV- Horaire et profil des enseignants V- Les activités professionnelles de synthèse VI- Epreuves de certification VII- Définition des épreuves écrites TROISIEME PARTIE : GUIDE D ACCOMPAGNEMENT PEDAGOGIQUE (GAP) I- Présentation générale du référentiel II- Organisation des enseignements III- Recommandations pédagogiques concernant