Note De Synthese Batiment Genie Civil

Université Cheikh Anta Diop de Dakar Année Universitaire 2013/2014 Faculté des sciences Juridiques et Politiques Licence 1 Sciences Juridiques *********** Droit Civil / Groupe A 1er Semestre Chargé du cours : Professeur Mohamed Bachir NIANG Coordinateur. : / M. Sidy Nar DIAGNE Séance 2 Thème : La règle de droit Sous Thème : Identification de la règle de droit Travail à faire - Lire les documents Lire la fiche de Méthodologie Faire la dissertation Faire les exercices

– B.P.7176 Yaoundé Tél : 220-54-14 / Fax : 221-27-89 Groupement 2AC / ACP Audit a posteriori des marchés publics au Cameroun - Exercice 2003 Rapport final – mars 2006 SOMMAIRE ABREVIATIONS ET ACRONYMES UTILISES (liste abrégée) 1. NOTE DE SYNTHESE 1.1. DEROULEMENT DE LA MISSION 1.2. CONSTATS RELATIFS AU DISPOSITIF DES MARCHES PUBLICS 1.3. CONSTATS D’AUDIT 1.4. RECOMMANDATIONS 2. DISPOSITIF ET METHODOLOGIE DE L’AUDIT 2.1. RAPPEL DES TERMES DE REFERENCE 2.2. METHODOLOGIE MISE EN ŒUVRE 2

Présentation de secteur d’activité de l’ERAC-SUD 2- Aspect juridique de l’ERAC-SUD 3- Organisation administrative 4- Objet de l’ERAC-SUD II- Analyse normative du questionnaire III- Plan d’Action IV- Synthèse : Conclusion INTRODUCTION Les ressources humaines constituent un puissant levier de développement organisationnel. Vu leur rareté et leur importance, il est devenu donc impératif de s’y intéresser de près, d’améliorer leur compétence et

d’œuvre, – l’impossibilité pour les entreprises d’assurer la sauvegarde de leurs droits. Dans deux articles du Moniteur des 19 septembre 1986 et 17 juillet 1987, Michel Peisse attirait l’attention sur la convention établie par l’Office général du bâtiment et des travaux publics (OGBTP) qui présente des innovations intéressantes mais encore des lacunes telles que le préchauffage, la gestion des clefs, l’accès au chantier. Des aménagements substantiels ont eu lieu avec l’édition de la norme P03 001

l’exploitation. 8 VINCI_Rapport annuel 2009 Groupe / Développement durable De la maîtrise des risques à la création de valeur VINCI s’est fixé pour priorité de développer l’écoconception en intégrant l’analyse du cycle de vie des bâtiments et des ouvrages. Stratégie et démarche La démarche de développement durable de VINCI associe une stricte logique de maîtrise des risques à l’objectif permanent de création de valeur. L’animation de la démarche est confiée à la délégation au Développement

biologique et de composants tels que vannes, robinets, pompes, bouches, fontaines, etc... ; - des entreprises spécialisées dans le domaine du captage et forage, de la fabrication de canalisations (Saint Gobain PAM, Bona Sabla, ...), des sociétés de génie civil pour les travaux et les poses de canalisations ; - des sociétés de services pour gérer, exploiter et maintenir ces installations (des grands groupes -Véolia Eau, la Lyonnaise des Eaux et la SAUR- ; mais aussi des moyennes entreprises PME / ETI

96 M. L. FRECON Tél 82.39 Fax 85.18 RESPONSABLE DEA INSA ELECTRONIQUE, ELECTROTECHNIQUE, AUTOMATIQUE (E.E.A.) EDA160 M. D. BARBIER INSA DE LYON 85.47 Fax 60.82 Automatique Industrielle 910676 Dispositifs de l’Electronique Intégrée 910696 Génie Electrique de Lyon 910065 Images et Systèmes 992254 Analyse et Modélisation des Systèmes Biologiques 910509 M. M. BETEMPS Tél 85.59 Fax 85.35 M. D. BARBIER Tél 85.47 Fax 60.82 M. J.P. CHANTE Tél 87.26 Fax 85.30 Mme I. MAGNIN Tél 85.63 Fax 85.26

publics, gestion budgétaire... d’où peuvent découler des responsabilités pénales; • par la mise en place d’un contrat d’assurance sous forme d’un contrat de groupe au bénéfice de tous les adhérents, contrat couvrant à la fois la responsabilité civile et la responsabilité pénale de l’adhérent dans le cadre de son activité professionnelles. 4 Pour plus d’information consulter le site internet aitf.fr Onema, ASTEE, AITF - Gestion patrimoniale des réseaux d’eau potable - Mai 2013 L’Onema

pertinence d’une méthode dans un contexte donné avant d’effectuer des reconnaissances à grande échelle. Ma mission lors du stage a consisté en l’assistance à la définition des campagnes de reconnaissance, aux dépouillements des résultats et la synthèse des données. Ce rapport décrit le déroulement de mon stage. Les cas les plus représentatifs ont été retenus et sont présentés ci-après. Dans un premier temps, une partie du développement d’un projet sur la Ligne à Grande Vitesse (LGV) Est Européenne

abordées : énergie et développement durable ; systèmes d’information et numérique ; innovation technologique et éco-conception… en lieu et place des 13 possibilités offertes actuellement (génie mécanique avec ses 6 options, génie électronique, génie électrotechnique, génie civil, génie énergétique, génie des matériaux, génie optique, arts appliqués…). La formation, plus polyvalente, permettra aux élèves d’aborder plusieurs grands champs technologiques, et d’envisager des poursuites d’études variées : STS