Norme Ias 19

l’intermédiation financière…………….. 20 Section 03 : Les théories justificatives de la réglementation prudentielle….. 43 Chapitre II : La Réglementation prudentielle selon le comité de Bâle……... Section 1 : La comptabilité bancaire et les normes IAS/IFRS…………….. 52 Section 2 : Le comité de Bâle…………………………………………….. Section 03 : La Titrisation comme implication de la réglementation………. 85 Partie II : La réglementation prudentielle en Algérie Chapitre I: Organisation des autorités

nombreuses actions QSE venant consolider sa démarche responsable : • Certification de la sucrerie SURAC MBK (selon les référentiels ISO 9001, ISO 14001, OHSAS 18001) ; • Accréditation du laboratoire de réception de betteraves SUNABEL KEK selon la norme ISO 17025 v 2005 ; • Participation de COSUMAR au prix National de la sécurité à travers les sites de SUTA et de SUNABEL KEK avec obtention respectivement du 1er et deuxième certificat d’encouragement ; • Obtention de la certification RSE CGEM

des dernières lois de finances et prise en charges des impôts différés) I. Préparation et audit de la liasse fiscale sous Excel  Diagnostic de votre exposition au risque fiscal  Relations : Comptabilité et Fiscalité  Présentation succincte de la norme comptable sur les impôts différés  Le respect des obligations comptables et déclaratives.  L'évaluation du contrôle interne de votre dispositif déclaratif.  La Cartographie des risques fiscaux  Elaboration et contrôle du tableau : Détermination

publiques ................... 12 1.114 Autres textes comptables français 1.13 Sources relatives au rapport de gestion 1.15 Vocabulaire 1.21 Introduction ............................................................................ 12 14 16 17 17 17 19 19 19 21 22 1.12 Sources comptables internationales ..................................................................................... 12 .......................................................................... 1.14 Définitions ...........

entreprises associées (note 15) Actifs financiers non courants (note 23) Impôts différés actifs (note 9) Autres actifs non courants (note 19) Total actifs non courants Actifs courants Stocks (note 16) Créances de financement des ventes (note 17) Créances clients de l’Automobile (note 18) Actifs financiers courants (note 23) Créances d’impôts courants Autres actifs courants (note 19) Trésorerie et équivalents de trésorerie (note 23) Total actifs courants Actifs détenus en vue de la vente (note 7-B) TOTAL ACTIFS

preneur – Evaluation ultérieure Après la date de début, le preneur doit évaluer l’actif au titre du droit d’utilisation en appliquant le modèle du coût, à moins qu’il n’applique l’un ou l’autre des modèles d’évaluation prévus par IAS 40 ‘’Immeubles de placement’’ ou IAS 16 ‘’Immobilisations corporelles’’. Dr. ARBAOUI/ENCG Settat 1028/11/2022 Comptabilisation pour le preneur – Evaluation ultérieure – Modèle de coût ■ Pour appliquer le modèle du coût, le preneur doit évaluer l’actif au titre du droit

euro/dollar. Le Groupe réalise en dollars environ 50 % du chiffre d’affaires et environ 60 % du résultat opérationnel courant des activités poursuivies (aéronautiques et Technology) à partir de ses filiales implantées aux États-Unis, ainsi qu’environ 19 % de son chiffre d’affaires total facturé par ses sociétés européennes, donc exposées au risque de transaction lié à la parité euro/dollar. Afin de limiter l’effet direct de l’évolution de cette parité euro/dollar, le Groupe Zodiac mène des actions

99-02 édicte l’obligation pour les groupes de sociétés commerciales établissant des comptes consolidés de fournir dans leurs annexes un tableau expliquant la formation de leur charge d’impôt. On retrouve également cette obligation dans la norme internationale IAS 12 « Impôt sur les résultats », applicable à tous les secteurs d’activité (industrie, service, banque, assurance, etc.) pour les exercices ouverts depuis le 1er janvier 2001, et qui vise la détermination de l’impôt, sa comptabilisation et

GAINS ET PERTES COMPTABILISÉS DIRECTEMENT EN CAPITAUX PROPRES ................... 18 TABLEAU DE VARIATION DES CAPITAUX PROPRES.......................................................................................................................... 19 TABLEAU DE FLUX DE TRÉSORERIE .................................................................................................................................................... 21 ANNEXE AUX COMPTES CONSOLIDÉS 23 1. FAITS MARQUANTS ET ÉVÉNEMENTS

consolidés. Les comptes consolidés Total S.A. et ses filiales sont établis en conformité avec les normes comptables internationales IFRS (International Financial Reporting Standards). Il convient de noter que les conséquences de la version révisée de la norme IAS1 « présentation des états financiers » applicable aux exercices ouverts à compter du 1 er janvier 2009, ont été traduites de la manière suivante : Présentation de l’état du résultat global consolidé Informations au titre des autres éléments