Navigation maritime

droit à l’Université de Bretagne Occidentale | L'auteur | | Vendredi 8 décembre 2000 | | Table des matières Introduction 4 1ère Partie : La responsabilité de droit commun du chargeur : une responsabilité contractuelle régie par la loi maritime 9 Chapitre 1 : Les sources de la responsabilité contractuelle du chargeur 9 Section 1 : L’obligation de soin 9 § 1 : Une obligation de soin dans la préparation au transport 9 A- L’emballage et le conditionnement de la marchandise 10 B-

UNIVERSITE DE DROIT, D’ECONOMIE ET DES SCIENCES D’AIX-MARSEILLE III [pic] Centre de Droit Maritime et des Transports Master de Droit Maritime et des Transports Les « slots agreements ». Mémoire présenté par Patrick Evrard. Sous la direction de Monsieur Christian Scapel. Année Universitaire 2004 – 2005. J’aimerai particulièrement remercier Madame Françoise Sarkis, Monsieur Luc Lagarde, Monsieur Pascal Hirn, Monsieur Fabrice Bergem et l’ensemble du Service Pool de la CMA-CGM

Cet industriel peut choisir de s'occuper de tout lui-même. Il traitera donc successivement avec un transporteur terrestre français pour l'acheminement de la marchandise jusqu'à Marseille, puis avec un intermédiaire portuaire, puis un transporteur maritime, puis, à nouveau, un intermédiaire portuaire à Buenos Aires et, enfin, un transporteur terrestre argentin pour le parcours terminal sur Cordoba. On voit la somme de recherches et de frais que cela représenterait et, en outre, l'insécurité juridique

cependant une diversification de leurs sources. A. Source communautaire Le droit commun des transports tire sa source au niveau sous régional à travers les dispositions du code de la Marine Marchande de la CEMAC, pour ce qui est du transport maritime. Depuis le 1er janvier 2004, l’acte uniforme relatif aux contrats de transport de marchandises par route « s’applique à tout contrat de marchandises par route lorsque le lieu de prise en charge de la marchandise et le lieu prévu pour la livraison

moralement et financièrement. Ce dossier est un rapport issu d’un stage que j’ai effectué dans le secteur du transport et de la logistique plus particulièrement dans le domaine du transport maritime au sein de l’entreprise Seaboard Marine Ltd à Trinidad et Tobago. C’est une compagnie maritime spécialisée dans le transport des conteneurs. Dans ce dossier, on y trouve non seulement une description détaillée de l’ile de Trinidad et Tobago (archipel situé au large de l’Amérique du sud), suivie

Les Cahiers du Plan Bleu 7 LES TRANSPORTS MARITIMES DE MARCHANDISES EN MÉDITERRANÉE : PERSPECTIVES 2025 Philippe Vallouis PLAN BLEU Centre d’activités régionales du PNUE/PAM Mai 2010 Les Cahiers du Plan Bleu 7 LES TRANSPORTS MARITIMES DE MARCHANDISES EN MÉDITERRANÉE : PERSPECTIVES 2025 PLAN BLEU Centre d’activités régionales du PNUE/PAM Avril 2010 Conception de la couverture : Plan Bleu Mise en page : Plan Bleu Notice légale Les appellations employées dans le présent

v TABLE DES MATIÈRES CHAPITRE 2 CHAPITRE 3 LOI SUR L’AMÉNAGEMENT ET L’URBANISME : MODIFICATIONS EN MATIÈRE DE TRANSPORT 2-1 Introduction 2-1 La planification du transport terrestre (contenu obligatoire) 2-2 L’organisation du transport maritime et aérien (contenu facultatif) 2-3 Les contraintes majeures à l’occupation du sol occasionnées par les voies de circulation (contenu obligatoire) 2-4 Les zones prioritaires (contenu facultatif) 2-5 Le plan d’action (contenu obligatoire) 2-6

………..17 4.2 la palettisation :……………………………………………………………………………………………………………………………………18 4.3La conteneurisation……………………………………………………………………………………………………………………………….19 CH 3 :modalités de transports internationaux …………..……………………….27 CH 3.1 : : Le transport maritime…………………………………………………………………………………………………….27 1. présentation du cadre juridique…………………………………………………………………………………………….27 2. Analyse de la tarification…………………………………………………………………………………………….…………27 2 1 Les différents navires ………………………………………………………………………………………………

La compétitivité portuaire Remerciements Glossaire Résumé /Abstract Introduction générale Partie 1 : LE TRANSPORT MARITIME Chapitre 1: LE TRANSPORT MARITIME A L’ECHELLE PLANETAIRE I. L’évolution du transport maritime II. Evolution technique des conteneurs et le mouvement de conteneurisation III. Impact des tendances mondiales sur les ports et les économies Chapitre 2 : LE MAROC PORTUAIRE D’AUJOURD’HUI I. L’importance stratégique des ports marocains II. La tendance vers la spécialisation des ports

« Les transports maritimes sans BL papier » Rédigé par Walid ABOU-ZAHR SOMMAIRE INTRODUCTION PREMIERE PARTIE : L’EMERGENCE DU PHENOMENE CHAPITRE 1 : Les causes du phénomène : faiblesses du connaissement Section 1 : L’inadaptation du connaissement face à la modernité Section 2 : La fraude documentaire et le connaissement Section 3 : Le connaissement n’est pas indispensable à tout transport maritime CHAPITRE 2 : La reconnaissance tardive du phénomène par le droit Section 1 :