Nathalie Kosciusko-Morizet

COLLOQUE > ( Les aides publiques à l’innovation en Europe : quels instruments pour quelle performance ? Mardi 9 novembre 2010 de 9h30 à 17h30 au Centre d’analyse stratégique 18, rue de Martignac, 75007 Paris En présence de : Nathalie Kosciusko-Morizet, Secrétaire d’État chargée de la Prospective et du développement de l’Économie numérique www.strategie.gouv.fr Centre d’analyse stratégique - 18, rue de Martignac - 75700 Paris SP 07 - Tél. 01 42 75 60 00 - strategie@strategie.gouv

Paris, décembre 2009 ISBN : 978-2-11-007920-6 Avant-propos par René Sève, Directeur général du Centre d’analyse stratégique Le lecteur trouvera dans ces pages le texte du rapport du groupe de travail dirigé par Daniel Cohen que Nathalie Kosciusko-Morizet, secrétaire d’État auprès du Premier ministre, en charge de la Prospective et du Développement de l’Économie numérique, avait demandé au Centre d’analyse stratégique d’organiser. Au rapport lui-même sont ajoutées des contributions volontaires

Paris Rémy Brunet Professeur au lycée Henri Wallon, Valenciennes Diplômé de l’Institut d’études politiques de Bordeaux Victoire Patouillard Professeur au lycée Alphonse de Lamartine, Paris Diplômée de l’Institut d’études politiques de Paris Nathalie Pons Professeur au lycée Jeanne d’Albret à Saint-Germain-en-Laye Diplômée de l’Institut d’études politiques de Lille Les auteurs et les éditions Bordas remercient vivement Sandrine Poirson-Clausse Professeur au lycée international de Saint-Germain-en-Laye

prendre sa responsabilité devant la société, devant nos enfants ». « Le Sénat a soulevé un certain nombre de points, ça ne veut pas dire qu’aujourd’hui ils sont cristallisés », a assuré de son côté la secrétaire d’État chargée de l’écologie, Nathalie Kosciusko-Morizet, qui veut croire qu’un certain nombre de sujets « restent ouverts », notamment la composition de la haute autorité, transformée par le Sénat en « haut conseil des biotechnologies ». Le député UMP de la Moselle, François Grosdidier, a adressé

Perben  Le ministre de l’écologie  et du développement durable,  Serge Lepeltier     (1) Travaux préparatoires : loi n° 2005-205.  Assemblée nationale :   Projet de loi constitutionnelle n° 992 ;   Rapport de Mme Nathalie Kosciusko-Morizet, au nom de la commission des lois, n° 1595 ;   Avis de M. Martial Saddier, au nom de la commission des affaires économiques, n° 1593 ;   Discussion les 25 et 26 mai 2004 et adoption le 1er juin 2004.  Sénat :   Projet de loi

compter sur votre implication personnelle dans cette mission. Vous remerciant très sincèrement pour votre disponibilité, nous vous prions de croire, Monsieur le Président, à l’assurance de nos sentiments les meilleurs. Jean-Louis BORLOO Nathalie KOSCIUSKO-MORIZET Dominique BUSSEREAU P.J. Partenaires proposés pour le comité – Grandes lignes du programme opérationnel Note d’organisation des 4ème et 5ème phases du « Grenelle de l’Environnement » - ComOp RSE, propositions, rapport, version :

l’exclusivité qui « permet à un opérateur de couvrir les investissements spécifiques consentis pour le lancement ». C’était d’ailleurs sur le fondement de cet argument que la Droit à l’oubli Organisé en novembre 2009 à l’initiative de Nathalie Kosciusko-Morizet, secrétaire d’Etat chargée de la prospective et du développement de l’économie numérique, l’atelier « Droit à l’oubli » réunissait les acteurs de l’Internet et de l’informatique, des avocats, parlementaires, journalistes et représentants

GAEBEL, responsable du développement durable Frédérique PFRUNDER, chargée de mission Benoît DAVIRON Benoît LESAFFRE, Directeur Général Collectif de l’éthique dans le sucre Olivier GENEVIEVE Comité Catholique contre la Faim et pour le Développement : Nathalie GRIMOUD Martial LESAY Commission Européenne : DG Commerce: Gareth STEEL Rupert SCHLEGELMILCH 96 96 96 CLCV CIRAD Rapporrtt ssurr llle Commerrce Equiiittabllle -- Antttoiiine HERTH -- Maiii 2005 Rapport su r e Commerc e Equ ta b e - An o n

général de l'environnement et du développement durable de diligenter une mission portant sur les hydrocarbures de roche-mère. Cette mission s’inscrit dans le cadre des travaux engagés suite à la réunion du 10 février 2011 organisée par madame Nathalie Kosciusko-Morizet, ministre de l'écologie, du développement durable des transports et du logement et monsieur Eric Besson, ministre auprès de la ministre de l’économie, des finances et de l’industrie, chargé de l’industrie, de l’énergie et de l’économie numérique

TABLE RONDE DE L’EFFICACITÉ ÉNERGÉTIQUE C’est le point dur du Grenelle. Là où les progrès sont les plus difficiles à concrétiser car les décideurs sont les propriétaires des bâtiments, (c’est-àdire plusieurs milliers de propriétaires). Nathalie KOSCIUSKO-MORIZET, Ministre de l’Écologie, du Développement durable, des Transports et du Logement, a lancé le 15 juin 2011 la table ronde nationale pour l’efficacité énergétique. Il s’agit d’approfondir les mesures déjà prévues par le Grenelle de l’Environnement