Nantes

27 Pirmil Gréneraie Placis Bignons Gripots Gare de Vertou Nord Chalonges Pôle Sud La Herdrie Vertou Pirmil Gréneraie Placis Bignons Gripots Gare de Vertou Nord Chalonges Pôle Sud La Herdrie Vertou 6.48 6.51 6.53 6.58 7.01 7.04 7.05 7.06 7.11 7.03 7.06 7.08 7.13 7.16 7.20 7.21 7.22 7.28 7.19 7.22 7.25 7.30 7.33 7.37 7.38 7.39 7.45 7.41 7.44 7.47 7.52 7.55 7.59 8.00 8.01 8.07 7.58 8.01 8.04 8.09 8.12 8.16 8.17 8.18 8.24 Pirmil 8.19 8.22 8.25 8.30 8.33 8.37 8.38 8.39 8.44 8.40 8.43 8.45 8.50 8

 Fiches ressources Objectif de ces fiches Les programmes des enseignements technologiques, qu’il s’agisse de l’enseignement transversal ou des enseignements de spécialité, sont décrits sous forme de compétences relativement généralistes, ainsi qu’en connaissances. A celles-ci sont associés les niveaux taxonomiques correspondants. Néanmoins la lecture qui en a été faite par les équipes pédagogiques a conduit à des pratiques très différentes. Pour cette raison il est apparu pertinent de rédiger

Le pouvoir de police du maire Quels fondements juridiques ? Comment l’appliquer? Nathalie FOURNEAU Département Conseil Juridique et Documentation Association des Maires de France Introduction  Le pouvoir de police municipale, qui relève exclusivement de la compétence du maire (domaine réservé au maire), et en cas de transfert de ce pouvoirs dans certains cas, du Président de l’EPCI, est défini par les dispositions de l’article L. 2212-1 et suivants du Code Général des Collectivités Territoriales

Saint-Pierre-et-Saint-Paul et du Palais de justice (tous deux situés à Nantes) les différentes interprêtations possibles de la notion de structure d'un point de vue architectural. La manière de structurer les parties d'une oeuvre artistique peut en dire long sur le contexte de sa création. Ce principe est d'autant plus vrai dans les oeuvres architecturales qu'elles mobilisent les connaissances de l'époque pour faire tenir l'édifice. Dans le cas de la cathédrale de Nantes cela se traduit par un style gothique tardif contitué

TD de droit administratif n°9 La police administrative Commentaire d’arrêt : CAA Nantes 2005 Association des commerçants Citoyens de DOL de Bretagne La police administrative, activité de service public, a pour objet le maintient de l’ordre public. Sa caractéristique est d’être préventive, contrairement à la police judiciaire qui, elle, est répressive. Comme l’exercice du pouvoir de police risque de porter atteinte aux libertés et parce qu’il est admis que la liberté est la règle et la restriction

Commentaire d’arrêt CAA de Nantes, 4 juillet 2014, « Comité de liaison du camping-car » Concernant l’usage des voies ouvertes à la circulation publique sur le territoire de la commune, le principe est la liberté de circulation à laquelle la liberté de stationnement est accessoire. Néanmoins, cette liberté n’est pas absolue en ce sens qu’elle pourrait être toujours restreinte par l’autorité de police administrative du maire. Une jurisprudence récente a retenu cette solution dans un arrêt rendu

COMMENTAIRE D’ARRET TA, Nantes, ord 9 janvier 2014, Sté de la Plume et Dieudonné M’bala M’bala La notion d’ordre publique que la police administrative tend à assurer se définit par son caractère matériel, public et limité. Mais, en principe, l’exercice d’une liberté ne saurait menacer l’ordre public. Le 9 janvier 2014, le Tribunal Administratif de Nantes revient non seulement sur cette notion d’ordre publique, notamment en rappelant l’obligation de respecter de la dignité humaine. La société

T.D Droit de la Famille Séance 9 Etablir une filiation = établir un lien juridique entre un parent et un enfant. Un enfant ne peut avoir qu'un lien de filiation paternel et maternel. Pou établir la filiation de manière non contentieuse, 3 possibilités: Par effet de la loi: Articles 311-25 et 312, ce dernier écarté par l'article 313, rétablie par l'article 314 sur la possession d'état. même si la loi ne reconnaît pas un lien juridique entre le parent et l'enfant, le comportement

L/S CORRECTION DE L'ANALYSE D'IMAGE. PRESENTATION du document Le document proposé est une photographie prise à Nantes lors de l'exposition universelle de 1904. Les expositions internationales sont de grandes expositions tenues régulièrement depuis le milieu du XIXe siècle. Elles ont « un but principal d'enseignement pour le public, faisant l'inventaire des moyens dont dispose l'homme pour satisfaire les besoins d'une civilisation et faisant ressortir dans une ou plusieurs branches de l'activité

La Nuit de Valognes d’Eric-Emmanuel SCHMITT Création le 17 septembre 1991 à l’Espace 44 de Nantes Le mythe évoqué : Le mythe a été crée par Molière dans la pièce Dom Juan aux XIIIème siècle. Don Juan est un homme très séduisant mais extrêmement manipulateur, orgueilleux, fourbe, odieux, provocateurs, c’est un bourreau des cœurs. Il maîtrise l’art de la séduction parfaitement, c’est un beau parleur qui ne cherche qu’une chose : assouvir ses désirs sexuels. Il est obséder par les femmes et est