Naissance

Madame Monsieur Nom de famille (de naissance) : ___________________________ Nom de famille (de naissance) : ___________________________ Nom d’usage s’il y a lieu : ___________________________________ Nom d’usage s’il y a lieu : ___________________________________ (du conjoint, ex-conjoint, père et/ou mère) (du conjoint, ex-conjoint, père et/ou mère) Prénoms (dans l’ordre de l’état civil) : ________________________ Date de naissance : Pays de naissance : ___________________________________

la célébration. Les deux futurs époux devront donc produire de façon identique une copie intégrale d’acte de naissance, une pièce d’identité, un justificatif de domicile ainsi que la liste de leurs témoins respectifs et leurs coordonnées. La copie de l’acte de naissance de Madame X devra être délivrée par la mairie du lieu de naissance depuis moins de trois mois avant la date du mariage. Celle de Monsieur Y, devra être accompagnée d’une traduction établie par un traducteur

passeport 2 Nom(s) de naissance [nom(s) de famille antérieur(s)] Ecrire le nom que vous portiez à votre naissance s’il est différent de celui indiqué dans la rubrique 1. 3 Prénom(s) Ecrire votre ou vos prénom(s) tel qu’il est ou qu’ils sont indiqués sur votre passeport 4 Date de naissance (jour-mois- Ecrire votre date de naissance dans l’ordre jour-mois-année année) 5 et 6 Lieu de naissance et pays de naissance Ecrire votre lieu de naissance tel qu’il est indiqué sur

DES POINTS 15, 19, 20, 22 ET 23. 1. NOM 2. AUTRES NOMS (NOM A LA NAISSANCE, ALIAS, PSEUDONYME,NOMS PORTÉS ANTÉRIEUREMENT) 3. PRÉNOM(S) 4. SEXE (*) M J 5. DATE ET LIEU DE NAISSANCE M A A F 6. PAYS 7. NATIONALITÉ(S) ACTUELLE(S) NATIONALITÉ D'ORIGINE 8. SITUATION DE FAMILLE : a) (*) CÉLIBATAIRE MARIÉ(E) SÉPARÉ(E) DIVORCÉ(E) VEUF(VE) b) CONJOINT : NOM DÉCISION DU POSTE AUTRE(S) NOM(S), PRÉNOM(S) DATE ET LIEU DE NAISSANCE J M A A DATE : NATIONALITÉ(S) MOTIFS : SI VOTRE CONJOINT

Nom de jeune fille : Prénoms : Date de naissance : Lieu de naissance : ..................................................................................................................... Nom de jeune fille : Prénoms : Date de naissance : Lieu de naissance : ..................................................................................................................... Département de naissance : Adresse actuelle : Département de naissance : ..................................

conforme à sa conviction.Ce sujet constitue beaucoup de débats et de revirements de jurisprudence. Cependant un problème se pose. En effet, la question concerne l’attribution du sexe de l’individu. Faut-il ne reconnaître que celui de l’acte de naissance ou celui acquis après plusieurs interventions médicales ? L’Assemblée plénière de la Cour de Cassation, le 11 Décembre 1992, s’est alors retrouvée confronter face à cette difficulté. En l’espèce… Arrêt n°1 : M.X a été déclaré sur les

…………………………………………………………………………………………………………………………………………… Adresse dans les années qui précèdent la guerre (le nom du village suffit) : ………………………………………………………………. Lien de parenté avec l’élève : ……………………………………………………………………………………………………………………………………… Date de naissance : ……………………………………….. Date du décès : ………………………………………………… Toute autre remarque concernant le parcours de la personne durant la guerre : Où trouver les renseignements ? D’abord interrogez votre famille, vos parents, grands-parents, cousins… Ensuite

La naissance de l’art moderne 1-La peinture académique : La peinture académique a été créée entre 1830 et 1880. Elle est la peinture produite sous l’influence des beaux-arts. C’est le contraire de l’art moderne. Ce style de peinture repose sur cinq caractéristiques qui sont les suivant : -Respecter la hiérarchie des genres -Affirmer la primauté du dessin sur la couleur -Approfondir l’étude du nu -Réaliser des œuvres achevées -Imiter les anciens, imiter la nature La peinture académique

il y avait la famille naturelle, légitime, enfant naturel, enfant légitime mais dans une ordonnance de 2005, on a fait disparaître ces mots des articles. Maintenant, tous les enfants ont les mêmes droits, on ne regarde plus les conditions de leur naissance, on ne regarde pas si les parents étaient mariés ou pas. Maintenant, on parle de famille recomposée, on peut se marier autant de fois qu'on le veut, on peut ne pas se marier; enfants de plusieurs unions, ça vient de l'évolution des mœurs, le changement

La gestation pour autrui constitue le fait pour une femme de porter un enfant pour le compte d'un couple, initiateur du projet et qui attend en cela que l'enfant lui soit remis après sa naissance. La femme servant d'intermédiaire est désignée par plusieurs expressions : gestatrice, mère porteuse, mère de naissance, mère gestante, mère de substitution... Pour le couple initiateur du projet : couple accueillant, d'accueil, d'intention, couple commanditaire... Plusieurs situations doivent être distinguées