Municipalité régionale de comté

marchandises. Tout les hommes libres doivent faire leur service militaire, il se trouve d’ailleurs que ce service se fait sur convocation. Quand un grand domaine a l’immunité, le comte ne peu pas y pénétrer. Le duc est un chef militaire qui peut regrouper plusieurs comtes et plusieurs marquis. Le comte de la marche est un comte à pouvoir militaire accrus. Section 3 : l’évolution de l’Eglise L’Eglise a maintenue son organisation et l’a adaptée. Isodore de Séville a écrit « Etymologies ». Le Haut

affectés moitié aux salariés, moitié aux chômeurs 0,3 % dépensés en interne ou affectés à des fonds paritaires Seulement si accord d’entreprise Plan national de formation et d’insertion professionnelle (FIP) Chèques formation Chèques formation régionaux régionaux Congé non rémunéré 11 mois Fortes incitation à la formation de la part des centres locaux pour l’emploi et de la caisse de sécurité sociale Actions du Job Centre Plus + “New deal for skills” Comptes individuels de formation Dispositif de “garantie

n’a que des fonctions d’intendance, il doit veiller au confort du roi, mais ce poste sera de plus en plus influent. B. L’administration locale : le comte et les évêques Même si le roi est itinérant, il ne peut être partout à la fois. Alors, il désigne les comtes, qui ont chacun une circonscription romaine appelée pagus (pl. pagi). Le comte représente le roi dans toutes ses attributions : la justice, l’administration, l’armée, la répartition des biens, etc. Tous sont nommés et peuvent être

rétabli mais le nombre de députés n'a pas changé (ils sont élus pendant 5ans). Les sénateurs sont élus pour 6ans (9 avant) au suffrage universel indirect au nombre de 321. Ils sont élus par un collège électoral composé des députés, des conseillers régionaux, généraux et de délégués des conseillers municipaux; et ce, à un scrutin majoritaire dans les départements qui élisent moins de trois sénateurs et qui est proportionnelle dans les autres. Ce mode de scrutin aboutit à une surreprésentation dans les

........................................................ 160 REPARTITION DES PROJETS DE RENOVATION URBAINE SIGNES PAR REGION, AU 1ER SEPTEMBRE 2009 ................................................................. 161 BILAN DE LA REPARTITION REGIONALE DES CREDITS ANRU DU PLAN DE RELANCE .......................................................................................................... 163 LES AIDES A LA PIERRE ............................................................................

tramway. Un projet métropolitain entre Europe et Méditerranée Le projet a pour objectif de faire de Marseille une métropole importante en Méditerranée. Toutefois, Marseille n’est pas parvenue à s’imposer comme une ville phare de l’intégration régionale naissante dans le processus de Barcelone. En revanche, à l’échelle nationale, l’attraction de Marseille dotée du 1er port français, d’un arrière pays dynamique et d’une très bonne accessibilité est renforcée par les efforts en matière de fiscalité

aussi si seigneur part en croisade il aura une aide. 2- L’évolution des grandes seigneuries. Titre de comte => comtes ont réussi à avoir sécurité de l’emploi. Titre de marquis => à la tête des marches = territoire à la tête de l’empire, qui était organisé de façon a répondre militairement. Rôle militaire pour la défense. L’assistant du comte => va recevoir titre de vicomte. Il n’a pas de hiérarchie niveau puissance et pouvoir. Les grandes seigneuries

n’a que des fonctions d’intendance, il doit veiller au confort du roi, mais ce poste sera de plus en plus influent. B. L’administration locale : le comte et les évêques Même si le roi est itinérant, il ne peut être partout à la fois. Alors, il désigne les comtes, qui ont chacun une circonscription romaine appelée pagus (pl. pagi). Le comte représente le roi dans toutes ses attributions : la justice, l’administration, l’armée, la répartition des biens, etc. Tous sont nommés et peuvent être

n'est en fait possible que parce que sous le haut empire l'administration est largement décentralisée. En faite le rôle du gouverneur est un rôle d'impulsion, un rôle d'animation et de contrôle plutôt que d'administration directe. En effet, les municipalités disposent d'une assez large autonomie. De plus, est organisée une représentation des populations, on a donc des conseils des notables (= des gaulois) qui se réunissent a intervalles assez espacés. Et enfin une réunion annuelle a Lyon d'un conseil

cinq personnes. Le chef de la réserve est Jean-Paul Rankin, le vice-chef est Bruno Kistabish et les trois conseillers sont, David Kistabish, Steve Rankin et Tom Mapachee. Une réserve peut être comparée à une municipalité et un conseil de bande peut représenter le maire de cette municipalité ainsi que ses conseillers[6]. Dans la réserve de Timiskaming, le chef est Terry McBride et la vice-chef se nomme Kim McLaren. Les cinq conseillers sont Lloyd Fraser, Gerald Banbury, Sacha Wabie, Shelley Chief