Morcellement Du Droit Au Moyen Age

Première partie du Moyen Age : morcellement politique avec éclatement juridique = la sphère juridique éclate en plusieurs privilèges, de droits particuliers. Donc à partir de l’an 1000 = période où le fait triomphe sur le droit. Donc le droit est produit directement par le groupe social qu’il régit et résulte de rapports de force entre particuliers ou entre les instances chargées d’appliquer le droit. Les situations particulières influent sur la constitution du droit. Donc le droit s’émiette mais ne

impériaux. La reconnaissance par les peuples germains de la romanité. C’est le début du Moyen Age (qui a duré 1000 ans). Cette période est marqué par la rencontre de la civilisation germanique et la civilisation romaine. Elles ne se sont pas anéanties, mais ont fusionné. ( Origine des grands Etats Européens. Le territoire sur lequel se sont installés les germains, la Gaulle, se caractérise par un morcellement politique avec l’émergence de plusieurs royaumes barbares, et par la diversité sociale

Introduction De nos jours, l'immunité est une sorte de passe-droit, de faveur, qui place telle ou telle personne à l'abri de poursuites pénales devant tous type d'infraction. Mais elle n'a pas toujours eu cette signification. Auparavant l'immunité était surtout connu comme un privilège accordé par le roi à un propriétaire civil ou un établissement ecclésiastique l'exemptant de la contraintes des agents royaux (les comtes), notamment en matière de levée d'impôts et de jugement de délits mineurs

de vous faire réaliser l’ampleur de cet écrit. Fénelon, de vrai nom François de Salignac de La Mothe-Fénelon est né en 1651 au château de Fénelon dans le Périgord. Il est issu d’une famille noble ancienne mais appauvrie. Dans sa jeunesse, il eut droit à un solide enseignement. Il fréquenta l’université de Cahors où il étudia la rhétorique et la philosophie. Puis, il décida d’aller au collège du Plessis afin d’obtenir une carrière dans l’Église. Il fut chargé de l’éducation des membres de la famille

Histoire du droit n°2 Histoire des institution Introduction I- Institution et régime politiques «  institution »: pour les juristes: e des règles de droit relative à un même objet et au même fonction qui constitue un tout coordonné comme le mariage, propriété, le parlement... les institution politique: relatif au Pouvoir dans l'Etat( le roi, ses ministres, son administration). L'e de ces institution contribue à former un régime politique. Un régime politiques ne se réduit pas a des éléement

Introduction historique au Droit Droit Romain L'Ancien Droit (754 - 150 av. JC) 2 sources : - la coutume. Droit coutumier très important (code d'Hammurabi) - la loi - royale. Des coutumes passées en loi. - votée par le peuple : les comices (avec accord du Sénat). Patriciens et Plébéiens : Plébéiens demandent que le droit soit connu de tous : Loi des 12 tables (450 av. JC) : les lois plébiscites. Ne concernent que les plébéiens puis deviennent applicables à tout le monde. Au 3ème siècle av.

Européenne. L’Europe est le plus petit continent, avec une superficie de dix millions de km². C’est également un des plus fractionnés : la diversité des milieux et des peuples européens est extrême. Cette diversité géographique est accentuée par le morcellement historique. Les frontières ont changé sans cesse au cours des siècles. Encore aujourd’hui, de nouveaux Etats apparaissent à l’Est, tandis qu’une union économique et politique s’esquisse et se renforce à l’Ouest. Malgré sa diversité, l’Europe semble

hiérarchisée => la féodalité (déclin des Etats). La féodalité est un mode d’organisation qui conduit à un morcellement du pouvoir, à l’effacement du pouvoir central, à un clientélisme, à la constitution de multiples entités plus ou moins indépendantes. Ces entités = les seigneuries - La Papauté et le Saint Empire romain germanique. Ils furent les acteurs essentiels sur la scène internationale du Moyen-âge. La Papauté est non seulement une puissance spirituelle mais aussi une puissance temporelle. Le Pape

Introduction historique au droit Cours 1 Il s’agit de l’histoire de droit de la période ancienne, de l’ancienne France, de la chute de l’Empire à la révolution (1789). Les historiens ont décomposé ces 13 siècles en 3 périodes principales : - La 1ère période va de l’effondrement de l’Empire romain (476) jusqu’à l’élection de Hugues Capet (987) au Haut Moyen-âge (période franque). Cette période qui a vu se succéder 2 dynasties (mérovingienne avec Clovis et carolingienne avec Charlemagne)

l'homme du fond est proportionnellement plus petit que Velasquez au premier plan. Pour renforcer l'illusion de réalisme de la scène, le peintre se sert de la lumière de manière plausible, ici la source lumineuse vient des fenêtres que l'on devine sur la droite, et le fond de la pièce se perd dans la pénombre. C'est enfin par le jeu lumineux que Vélasquez va mettre en valeur ce qui est le plus important à ses yeux: ici l'infante Marguerite Thérèse qui se détache en pleine lumière alors que les personnages