Moissonneuse-lieuse

plantoir et les repiqueurs pour tubercules et plants ; - les moissonneuses-batteuses ; - les ramasseuses presses ; - les ramasseuses de graines ; - les ramasseuses chargeuses de canne à sucre et de betterave ; - les tracteurs à roues et à chenilles ; - les motoculteurs ; - les pivots mobiles ; - les appareils mécaniques à projeter des produits insecticides, fongicides, herbicides et similaires ; - le cover crop ; - les charrues ; - les moissonneuses ; - les poudreuses à semences ; - les ventilateurs anti-gelée

plantoir et les repiqueurs pour tubercules et plants ; - les moissonneuses-batteuses ; - les ramasseuses presses ; - les ramasseuses de graines ; - les ramasseuses chargeuses de canne à sucre et de betterave ; - les tracteurs à roues et à chenilles ; - les motoculteurs ; - les pivots mobiles ; - les appareils mécaniques à projeter des produits insecticides, fongicides, herbicides et similaires ; - le cover crop ; - les charrues ; - les moissonneuses ; - les poudreuses à semences ; - les ventilateurs anti-gelée

plantoir et les repiqueurs pour tubercules et plants ; • les moissonneuses-batteuses ; • les ramasseuses presses ; • les ramasseuses de graines ; • les ramasseuses chargeuses de canne à sucre et de betterave ; • les tracteurs à roues et à chenilles ; • les motoculteurs ; • les pivots mobiles ; • les appareils mécaniques à projeter des produits insecticides, fongicides, herbicides et similaires ; • le cover crop ; • les charrues ; • les moissonneuses ; • les poudreuses à semences ; • les ventilateurs anti-gelée

plantoir et les repiqueurs pour tubercules et plants ; - les moissonneuses-batteuses ; - les ramasseuses presses ; - les ramasseuses de graines ; - les ramasseuses chargeuses de canne à sucre et de betterave ; - les tracteurs à roues et à chenilles ; - les motoculteurs ; - les pivots mobiles ; - les appareils mécaniques à projeter des produits insecticides, fongicides, herbicides et similaires ; - le cover crop ; - les charrues ; - les moissonneuses ; - les poudreuses à semences ; - les ventilateurs anti-gelée

foies, oeufs et laitances - Autres poissons, à l'exclusion des foies, oeufs et laitances : -- Sardines (Sardina pilchardus, Sardinops spp.), sardinelles (Sardinella spp.), sprats ou esprots (Sprattus sprattus) -- Eglefins (Melanogrammus aeglefinus) -- Lieus noirs (Pollachius virens) -- Maquereaux (Scomber scombrus, Scomber australasicus, Scomber japonicus) -- Squales -- Anguilles (Anguilla spp.) -- Espadons (Xiphias gladius) -- Légines (Dissostichus spp.) -- Autres - Foies, oeufs et laitances Poissons

à l'exclusion des foies, oeufs et laitances: 03026100P --Sardines (Sardina pilchardus, sardinops spp.), sardinelles (Sardinella spp.), sprats ou esprots (Sprattus sprattus) (1)(2) 03026200Y --Eglefins (melanogrammus aeglefinus)(1)(2). 03026300G --Lieus noirs (pollachius virens)(1)(2). 03026400R --Maquereaux (Scomber scombrus, Scomber australasicus, Scomber japonicus) (1)(2) 03026500Z --Squales (1)(2) 03026600H --Anguilles (Anguilla spp.) (1)(2) 03626700 --Espadons (Xiphias gladius) 03026800 --Légines

plantoir et les repiqueurs pour tubercules et plants ; - les moissonneuses-batteuses ; - les ramasseuses presses ; - les ramasseuses de graines ; - les ramasseuses chargeuses de canne à sucre et de betterave ; - les tracteurs à roues et à chenilles ; - les motoculteurs ; - les pivots mobiles ; - les appareils mécaniques à projeter des produits insecticides, fongicides, herbicides et similaires ; - le cover crop ; - les charrues ; - les moissonneuses ; - les poudreuses à semences ; - les ventilateurs anti-gelée

herbicides et similaires ; - les charrues ; - le matériel génétique animal et végétal ; - les chisels ; - les cultivateurs à dents ; - les herses ; - les billonneurs ; - les buteuses et bineuses ; - les batteuses à poste fixe; - les moissonneuses lieuses ; - les faucheuses rotatives ou alternatives et les girofauch euses ; - les ensileuses ; - les faucheuses conditionneuses ; - les débroussailleurs ; - les égreneuses ; - les arracheuses de légumes ; - le matériel de traite : pots et

l'année par fraction égale aux annuités d’amortissement complémentaire résultant de la réévaluation. (2) Section 9 Contrôle fiscal Sous/section 1 Vérification des déclarations Art. 187. — Abrogé (3) Art. 188. — Les ingénieurs des mines peuvent aux lieus et place des agents des impôts directs ou concurremment avec ces agents, être appelés à vérifier les déclarations des contribuables exerçant une activité minière et des entreprises exploitant des carrières. Art. 189. — Pour l'établissement de l'impôt

repiqueurs pour tubercules et plants ; - les moissonneuses-batteuses ; - les ramasseuses presses ; - les ramasseuses de graines ; - les ramasseuses chargeuses de canne à sucre et de betterave ; - les tracteurs à roues et à chenilles ; - les motoculteurs ; - les pivots mobiles ; 101 CODE GÉNÉRAL DES IMPÔTS - les appareils mécaniques à projeter des produits insecticides, fongicides, herbicides et similaires ; - le cover crop ; - les charrues ; - les moissonneuses ; - les poudreuses à semences ; - les