Mohammed Karim Lamrani

M-335-2018ROYAUME DU MAROC UNIVERSITE MOHAMMED V DE RABAT FACULTE DE MEDECINE ET DE PHARMACIE RABAT ANNEE : 2018 THESE N° : 335 LA RESPONSABILITÉ CIVILE DU MÉDECIN : LES LIMITES DE LA FAUTE MEDICALE THÈSE Présentée et soutenue publiquement le:………..……2018 PAR Mme TABCHI Manal Née le 29 Novembre 1990 à Casablanca Pour l'Obtention du Diplôme de Docteur en Médecine MOTS CLES : La responsabilité médicale

anonyme | Capital | 833.817.600,00 DHS | R.C.N° | 28.717 Casablanca | Identité Fiscale | 01085466 | Patente N° | 33103720 | Slogan(s) | « Plus simple, plus vite, plus pratique » | Siège social | 48-58 Bd Mohammed V, Casablanca (Maroc) | Direction | Pierre Louis Boissière (Président du Directoire) | Activité(s) | Banque |

l'efficacité de l'office national des chemins de fer ». Par EL WARDIOUI Bouchaïb. Le 16 Avril 1987. – « Contribution à l'introduction du contrôle de gestion dans les Entreprises publiques Agricoles de production (E.P.A.P) ». Par BEKKALI Abdeljebbar et LAMRANI Idriss et LAMRINI Mohamed. Le 17 Avril 1987. – « Analyse et conception des systèmes d'information organisationnels : cas d'une Entité de l'administration publique ». Par HAMDAOUI Azelarab et KACEMI Abdelhadi. Le 27 Juin 1987. – « Le contrôle fiscal

profession d’architecte et à l’institution de l’Ordre national des architectes, adoptée par la chambre des représentants le 6 Hija 1412 (8 Juin1992). Fait à Rabat, le 22 Rebia I 1414 (10 Septembre 1993) Pour contreseing : Le premier ministre, Mohammed Karim-Lamrani. * * * LOI N° 016-89 RELATIVE A L’EXERCICE DE LA ROFESSION L’INSTITUTION DE L’ORDRE NATIONAL DES ARCHITECTES D’ARCHITECTE ET A TITRE PREMIER DISPOSITIONS GENERALES ART.1 - L’architecte est chargé de la conception architecturale

hija 1399 (8 novembre 1979). Le présent dahir portant loi est publié au Bulletin officiel et prend effet à partir de la date de sa publication. Fait à Rabat, le 22 rebia I 1414 (10 septembre 1993). Pour contreseing: Le Premier ministre, MOHAMMED KARIM-LAMRANI 

illicite et constitue une contrefaçon sanctionnée par les articles L.335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle. www.seuil.com Avant-propos Notre livre décrit une prédation royale. Depuis son accession au trône, en 1999, Mohammed VI a pris le contrôle de l’économie du Maroc dans l’arbitraire le plus absolu. Une stratégie d’accaparement marquée par la corruption effrénée de ses proches. Au Maroc, en 2012, la monarchie impose toujours le silence et le secret sur ses agissements

réglementant la profession d'expert comptable et instituant un ordre des experts comptables, adoptée par la Chambre des représentants le 4 safar 1413 (4 août .(1992 Fait à Fès, le 14 rejeb 1413 (8 janvier 1993.( Pour contreseing :Le Premier ministre, Mohammed Karim-Lamrani * * * Loi n° 15-89 réglementant la profession d'expert comptable et instituant un Ordre des experts comptables Titre premier : De la profession d'expert comptable Chapitre premier : Des actes professionnels des experts comptables Article

morales faisant appel public à l’épargne, tel que modifié ou complété. Article 41 : Le présent dahir portant loi sera publié au Bulletin officiel. Fait à Rabat, le 4 rebia II 1414 (21 septembre 1993) Pour contreseing : LE PREMIER MINISTRE, MOHAMMED KARIM LAMRANI 30 

mention «coopérative de la réforme agraire» sous peine d'une amende de 500 DH à 1.000 DH. ARTICLE DEUXIEME. -- Le présent dahir sera publié au Bulletin officiel. Fait à Fès, le 9 moharrem 1405 (5 octobre 1984). Pour contreseing: Le Premier Ministre, MOHAMMED KARIM-LAMHANI. Décret n° 2-91-454 du 5 rebia II 1414 (22 septembre 1993) pris pour l'application de la loi n° 24-83 fixant le statut général des coopératives et les missions de l'Office du développement de la coopération. LE PREMIER MINISTRE, WWW

: INSTITUT PASTEUR DU MAROC  ISA : INSTITUT SUPERIEUR DE L'ADMINISTRATION  ISCAE : INSTITUT SUPERIEUR DE COMMERCE ET D'ADMINISTRATION DES ENTREPRISES  ISM : INSTITUT SUPERIEUR DE LA MAGISTRATURE  ITPSMGEA : INSTITUT TECHNIQUE PRINCE SIDI MOHAMMED DE GESTION DES ENTREPRISES AGRICOLES  LOARC : LABORATOIRE OFFICIEL D'ANALYSES ET DE RECHERCHES CHIMIQUES  MAP : AGENCE MAGHREB ARABE PRESSE  MDA : MAISON DE L'ARTISAN  OC : OFFICE DES CHANGES  OCE : OFFICE DE COMMERCIALISATION ET D'EXPORTATION