Message De Mac Mahon Au Senat 16 Juin 1877

régime parlementaire avec des éléments de régime présidentiel. La France à la recherche d'un régime (1789-1870) La période révolutionnaire (1789-1799) ( La monarchie limitée et la constitution de 1791. Louis XVI réunit le 5/5/1789 les EG, qui en juin se transforment en assemblée constituante. Le 26/8, elle vote la DDHC = un texte qui a pour mission de s'adresser aux hommes de tous les temps dans tous les pays. Il énumère les droits naturels de l'homme = liberté, propriété

de l'exécutif), les ministres et les 3assemblés qui s'apel le tribunat, le corps législatif, et le sénat conservateur. Le tribunat et le corps législatif se partagent le pouvoir législatif mais n'ont pas l'initiative des lois. Le tribunat donne son avis sur les lois sans les voté t le corps législatif les votes sans les discuter. /!\ Qui a l'initiative des lois ? Le 1er consul. Le sénat es un organe chargé de constitutionnalité des normes en matière administrative. Mais aussi un contrôle

lieu le 16 mai 1877 qui aura des effets jusqu’à la Ive. Cette crise porte sur la responsabilité politique gouvernementale étant dualiste. Derrière ce conflit entre deux lectures, il y avait un conflit de légitimité entre Monarchistes et Républicains. Les Monarchistes étaient pour un chef de l’état donc un régime dualiste. Les Républicains étaient pour un régime parlementaire donc un régime moniste. Cette crise va aboutir sur une nouvelle pratique institutionnelle et politique. Le 16 mai 1877, Le Maréchal

l’assemblée nationale et le sénat). La relation entre pouvoir législatif et exécutif est collaborative. On dit qu’un régime parlementaire est moniste quand il y a effacement progressif du rôle du chef de l’Etat et donc la disparition du mécanisme de double confiance (le gouvernement est le seul responsable devant le parlement). Le chef de l’Etat devient alors un simple spectateur de la vie politique, il règne mais ne gouverne pas (exemple : en France le maréchal Mac mao et en Angleterre la reine)

demande. Il admet la double représentation mais pas le vote par tête, ne dis rien des projets qu’il a pour la réunion des états généraux. Les députés du tiers état en juin vont se constituer en assemblée nationale. Ils revendiquent le titre de représentants de la nation face au roi. Coup d’état car le roi voulait les états généraux. Le 20 juin 1789, les députés se rendent à Versailles pour faire part de leur requête, le roi ne les reçoit pas ils vont aller dans la salle du jeu de paume. Ils prononcent

• les régimes ont pu changés, les hommes ont pu rester (Ex le passage de la 3ième a la 4ième république). Les coutumes demeurent. • Les régimes peuvent changer mais les institutions peuvent demeurer (Ex, le conseil d’état, le parlement, le sénat ou équivalent de celui-ci). • Nous sommes dans un régime stable,, le record d’une longévité de république va être battu par la 5ième république. On ne peut comprendre notre régime sans comprendre les régimes antécédents. TITRE PREMIER

d'indépendance USA France les aides financièrement, militairement ->Prblm Louis 16 va en l'encontre du roi anglais. Révolution et indépendance Américaine donne idée aux Français. France pays agricole, pour révo suffisait de famine et pénurie de nourriture et idée Américaine (comme détonateur) louis 16-> tentative de réforme qui ne fonctionnent pas. Pr faire face février 1787, tentative autours assemblée des notables, louis 16 veut faire évoluer la situation sans couler de sang. Le roi dissout le parlement

législative doivent être séparées. « Lorsque dans la même personne ou dans le même corps de magistrature, la puissance législative est réunie à la puissance exécutrice, il n'y a point de liberté; parce qu'on peut craindre que le même monarque ou le même sénat ne fasse des lois tyranniques, pour les exécuter tyranniquement. » L XI C VI. la fonction judiciaire doit être séparée des deux autres « Il n'y a point encore de liberté, si la puissance de juger n'est pas séparée de la puissance législative et de

Généraux, se sont réunis à Versailles, dans la salle dite des menus plaisirs. Le 17 juin 1789, le Tiers Etat, considérant qu’il représentait à lui seul 96% de la nation, il a déclaré, qu’il pouvait former une assemblée nationale, mais à l’initiative de Sieyès, le Tiers Etat a invité les deux autres ordres à se joindre à lui et le clergé a accepté. Mais Louis XVI a alors décidé d’annuler les décisions du 17 juin et de fermer la salle des menus plaisirs. L’assemblé à donc du se replier dans une autre

LA DIFFICILE AFFIRMATION REPUBLICAINE DANS LES ANNEES 1880-1890 Régime encadré par deux défaites, la IIIe république, née sans gloire de la défaite de Sedan et morte de la débâcle de juin 1940, nous a paradoxalement légué une tradition républicaine qui sert de référence. L’orée du XXe siècle a reçu a posteriori le qualificatif de « Belle époque », âge d’or de la République. Certes les réalités étaient moins scintillantes : conquête coloniale, exclusion des femmes du processus électoral, répression