Memoire Sur La Gestion Locative

MINISTERE DU TOURISME, DE L’ECONOMIE SOCIALE ET DE L’ARTISANAT DEPARTEMENT DU TOURISME INSTITUT SUPERIEUR INTERNATIONAL DE TOURISME DE TANGER Institut Supérieur International de Tourisme de Tanger Administration et Gestion des Entreprises Hôtelières et Touristiques Mémoire de Fin d’Etudes L’investissement touristique au Maroc Réalisé par Mlle. Aqil kamar Mlle. Tagemouati kenza Encadré par M.Mergaoui El Mostafa Année universitaire 2007-2008 1 Remerciements Nous tenons à

m’a aidée dans la rédaction de ce mémoire. Je salue les ambitions dont elle veut doter le COGIT depuis qu’elle le dirige, ambitions qui nous incitent à assumer des responsabilités. Il est plus difficile de trouver un fil conducteur dans un mémoire d’HDR que dans un mémoire de thèse qui rend compte d’une proposition sur un sujet précis. Je remercie les rapporteurs, Anne Doucet, Hervé Martin et Christophe Claramunt, qui se sont attelés à la relecture de ce mémoire, à sa synthèse et son évaluation.

DESCARTES Evolution du "GMP" dans les EHPAD de la région Nord-Pas de Calais entre 1999 et 2004 Diplôme universitaire formation à la fonction de médecin coordonnateur d' E.H.P.A.D. Directeur de Mémoire: année 2005 2 MOTS CLES: DEPENDANCE, GMP, AGGIR, PATHOS, RESUME du Mémoire: L'objet de ce travail est de mettre en évidence une tendance à l'uniformisation des populations accueillies et des modalités de prise en charge et de relever d'éventuels « biais », susceptibles de corrections

les pays faisant une analyse “ économique ” du leasing. Pour ceux-là, le crédit-bail n’est qu’une opération de financement d’acquisition d’un bien. Il s’analyse donc comme une vente assortie d’un prêt financier. Et tout notre travail au long de ce mémoire sera d’examiner comment profiter de ces disparités pour obtenir des avantages fiscaux. Quel régime s’appliquera au crédit-bailleur ? Et au crédit-preneur ? Telles sont les deux questions fondamentales que doit se poser tout fiscaliste travaillant

activités ou opérations réalisés par l’Office National des Oeuvres Universitaires Sociales et Culturelles, créé par la loi n° 81.00 promulguée par le Dahir n° 1.01.205 du 10 joumada II 1422 ( 30 août 2001). X.- les opérations réalisées par les centres de gestion de comptabilité agrées crées par la loi n° 57.90 relative auxdits centres, pendant un délai de quatre ans courant à compter de la date d’agrément. II - Exonérations soumises à formalité : A) Opérations exonérées à la vente sans droit à déduction

territoires et d’Etats, marqué par la diversité paysagère - Territoire : en géo, ensemble terrestre approprié par les sociétés humaines ou reconnu comme tel ; 1ère forme : la possession, 1 Etat souvent ; à 1 autre niveau : propriété matérielle ou locative (foncier). 1 territoire est donc 1 portion de la terre, pratiquée & aux limites établies. - L’examen de la construction des territoires : géohistoire car considère le passé territorial. Les pays neufs (Canada, EUA) : géohistoire aisée à plusieurs

fixe des règles en matière de calcul de la redevance, il juge que le montant doit respecter le principe d’égalité des usagers sans discrimination, il juge que le montant doit être fixé selon des critères et pas « a la tète du client » (1er = valeur locative par rapport au privée, 2eme = l’admin doit prendre en compte l’avantage spécifique de la jouissance du domaine public). Les autorisations étant révocable, l’utilisateur ne peut prétendre au droit de renouvellement, ce refus est une décision admin

l’industrie hôtelière, qui emploie, traditionnellement une main-d’œuvre importante. 002 LES DOCUMENTS ADMINISTRATIFS DE L’HOTEL : Parmi tous les documents, certains font l’objet d’une obligation légale, d’autres ne sont tenus que pour faciliter la gestion des différents départements. De ce fait, les documents de base ont un rôle : - de centralisation des informations de base - de point de départ, pour l’analyse des résultats. - a)- Le livre des invités : Dans ce livre sont

été particulièrement précieux tout au long des travaux, tant par sa participation active, que par son concours dans l’organisation et le déroulement de l’activité du groupe. Le groupe tient enfin à exprimer des pensées toutes particulières en mémoire de Jacques BUSSIERAS qui nous a quittés fin 2001 ; figurant parmi les pionniers qui ont fait connaître la logistique pour son intégration dans l’aménagement, il a participé activement à nos travaux et leur a apporté toute la richesse de son expérience

1. La période coloniale coïncidant avec l’existence d’une fiscalité simple et réduite : Durant cette période, les principaux impôts et taxes qui étaient en vigueur sont : ✓ La taxe urbaine assise sur la valeur locative des propriétés situées dans le périmètre urbain ; ✓ L’impôt des patentes dû par toute personne physique ou morale exerçant une activité professionnelle ou commerciale ; ✓ La taxe d’habitation établie au nom de toute personne