Memoire Sur La Gestion Locative

tous ceux que j’ai oubliés en souvenir des bons moments qu’on a passés ensemble et qui m’ont soutenu de près ou de loin pour arriver aujourd’hui à ce jour tant attendu et tant important pour moi pour vous présenter ce travail à l’occasion de mon mémoire de fin d’études pour l’obtention du diplôme de l’ESTEM. ------------------------------------------------- Remerciement Tous ces chaleureux remerciements sont particulièrement exprimés à tout le corps

associés de SCI de location relèvent du régime réel d’imposition. Sous certaines conditions, ils peuvent toutefois relever du régime micro foncier qui est limité par un seuil 15 000 € de recettes brutes par an, ce régime ne sera pas traité dans le mémoire Part détenues par des entreprises ou des sociétés : les règles d’imposition des résultats correspondant aux parts détenues par des entreprises ou des sociétés diffèrent selon la qualité de l’associé. - L’associé de la SCI est une société soumise

voir même l’exercice d’une part du pouvoir fiscal. De telles interventions supposent donc le recours à des systèmes dynamiques de gestion, destinés à conférer une plus grande efficacité à l’action publique, et aussi des ressources financières nécessaires à la réalisation de leurs objectifs. Les différentes chartes communales considèrent la bonne gestion des services publics locaux et comme le noyau du fonctionnement d’une collectivité locale dans le contexte de sa mission de développement

DRI Direction régionale des impôts IR Impôt sur le Revenu RNR Régime net réel RNS Régime net Simplifié TVA Taxe sur la valeur ajoutée TSC Taxe sur les services communaux TP Taxe professionnelle VL Valeur Locative CA Chiffre d’affaire 4 ENCGT Introduction La bonne administration des impôts est évidemment essentielle au bon fonctionnement de l'Etat mais aussi des collectivités locales. Délicate par sa nature même puisqu'il s'agit de gérer

Introduction La comptabilité analytique ou comptabilité de gestion est une «branche» de la comptabilité qui étudie les méthodes d'évaluation ou de calcul des coûts dont les coûts complets afin de fournir des informations claires et précises au système de gestion de l’entreprise et d'analyser les charges analytiques relatives aux différents flux (marchandises, stocks, financiers...). Contrairement à la comptabilité générale qui a une vision globale sur la production et qui est intéressée

------------------------------------------------- ------------------------------------------------- Quels sont les outils gagnants à mettre en place lors de l’ouverture d’une nouvelle agence dans un marché très concurrentiel ? ------------------------------------------------- DUCROS Mathéa Mémoire Diplôme de Conseiller en Transaction Immobilière Juin 2013 Suptertiare REMERCIEMENTS SOMMAIRE INTRODUCTION Le parcours qui m’a amené à l’immobilier n’était pas écrit d’avance. Nullement, plus jeune, lors de ma scolarité, je n’avais émis le souhait

services suivi et montage d'opérations. 2005 à 2009 : Assistant de Patrice BANCAL, Expert près la Cour d'Appel de Montpellier. 2007-2009 : Jérôme VIGNOLLES Expert près la Cour d'Appel de Montpellier et Cour Administrative d'Appel de Marseille, gestion de dossiers destinés aux juridictions de l'expropriation. LANGUES ET INFORMATIQUE LANGUES : Anglais et Espagnol niveau BACCALAUREAT. INFORMATIQUE : Microsoft Office, Open Office. CENTRES D’INTERETS Musique, sports mécaniques, bricolage

l’international. Acteur majeur de la transaction immobilière résidentielle, le groupe a élargi son offre en proposant des services spécialisés dans le domaine de la cession de fonds de commerce, de droit au bail et d’entreprise et dans la gestion locative. Ce développement de services a été boosté par l’arrivée de Nexity, leader de la promotion immobilière Logement et Entreprise, dans le groupe en 2006.Ce projet arrive comme une réelle opportunité de développement pour l’ensemble des franchises

Table des matières 1. GESTION DU DOCUMENT 3 1.1. HISTORIQUE DES VERSIONS 3 1.2. VALIDATION DE LA VERSION EN COURS 3 ARTICLE 1. LES OBJECTIFS 4 1.1. OBJET DE LA PRESTATION 4 1.2. OBJECTIFS DE LA DEMANDE 4 1.3. CONTEXTE ET ENVIRONNEMENT 4 1.3.1. CONTEXTE 4 1.3.2. ENVIRONNEMENT 5 1.3.3. OBJECTIFS STRATEGIQUES 5 1.3.4. OBJECTIFS OPERATIONNELS 5 ARTICLE 2. EXPLICATION DES MODES OPERATOIRES ACTUELS 6 1.1. CREATION DES COPROPRIETES 6 1.2. ADMINISTRATION 8 1.3. GESTION TECHNIQUES DES BATIMENTS

AVANT-PROPOS E n matière fiscale, comme tout autre pays la législation marocaine n’écarte pas les biens immobiliers. Ces biens immobiliers sont soumis à des Taxes. Ainsi, cette étude menée par les étudiants de l’Ecole Nationale de Commerce et de Gestion que nous sommes porte sur « La Fiscalité Immobilière » au Maroc. Ce présent document s’intéresse donc à ces taxes appliquées aux biens immobiliers au Maroc. En effet, ce document a été élaboré sur l’appui de sources fiables dans ce domaine