Memoire Sur Crédit Bail

Vincent Elriz et Gwendal Guillerme HEC Paris Majeure Finance : 2009/2010 Sujet : L’externalisation de l’immobilier crééet-elle de la valeur ? Mémoire de recherche sous la direction de Yann le Fur 1 Remerciements Nous tenons à remercier Yann Le Fur, directeur de mémoire, pour son soutien et son accompagnement tout le long de notre recherche. Nous voulons aussi remercier les professionnels du secteur immobilier que nous avons interviewés et qui ont largement enrichi notre réflexion

ANALYSE FINANCIÈRE DE LA SITUATION DES ÉTABLISSEMENTS DE CRÉDIT INTRODUCTION La spécificité des établissements de crédit et l’importance des risques qu’une mauvaise gestion de leur activité peut engendrer pour l'ensemble de l'économie justifient que la quasi-totalité des pays ait instauré un régime de surveillance particulier, qui s’ajoute aux règles normales de contrôle des entreprises commerciales. En France, l’organisation actuelle du contrôle bancaire a été instaurée par la loi bancaire du

SUPÉRIEURE DE STATISTIQUE ET D’ECONOMIE APPLIQUEE ENSSEA (ex_INPS) MEMOIRE DE FIN D’ETUDES EN VUE DE L’OBTENTION D’UN DIPLOME D’INGENIEUR D’ETAT EN STATISTIQUE ET ECONOMIE APPLIQUEE OPTION FINANCE ET ACTUARIAT THEME : Le crédit-bail (leasing): Théorie et pratique en Algérie CAS : Présenté par : Encadré par : Dr DELOUM AGHA ANISS Année universitaire 2011-2012 « L’amitié dans le monde, comme le crédit dans les affaires, se conserve d’autant mieux qu’en use » John Petit-Senn

SIMPLE Définition du crédit-bail ou location par financement B- Traitement comptable 1) Traitement comptable selon la norme IFRS Chez le preneur Chez le bailleur C- Location Simple 1) Traitement comptable Chez le preneur Chez le bailleur Cas pratique D- Des caractéristiques d’un contrat de Crédit-bail 1- Distinction entre contrat de crédit bail et contrat et le contrat location financière a) Un traitement commun b) Quatre particularités E- Le crédit-bail Mobilier Définition

Aide-mémoire Les aspects pratiques et légaux du démarrage d’entreprise Me François W. Légaré LL.B., LL.M. (Londres), Bacc. Es Arts Avocat et agent de marques de commerce Place chemin du Roy 694, rue Notre-Dame, Repentigny, Québec J6A 2W8 Téléphone: (450) 582-6750, poste 24 Télécopieur: (450) 582-6752 8401, rue Saint-Hubert, Montréal, Québec H2P 1Z6 Téléphone: (514) 235-7275 courriel : flegare.av@vl.videotron.ca AVERTISSEMENT Le présent document n’est pas un ouvrage de

République Algérienne Démocratique et Populaire Ministère de l’enseignement supérieur et de la recherche L’Ecole Supérieure de Commerce Thème: L’avantage compétitif dégagé par l’application de l’IAS 17 Mémoire pour l’obtention d’une licence en sciences commerciales et financières option comptabilité Préparé par : BITAT Abdelfettah BOURICHE Hanane Encadrés par : M.BERRAG Mohamed Stage pratique : 17/12/2009 au 03/01/2010 à la DR Sonatrach Hassi R’mel 25/03/2010 au 14/04/2010 au sein

POPULAIRE MINISTERE DE L’ENSEIGNEMENT SUPERIEUR ET DE LA RECHERCHE SCIENTIFIQUE UNIVERSITE « MOULOUD MAMMERI » DE TIZI –OUZOU Faculté des sciences économiques, de gestion et de sciences commerciales     MEMOIRE EN VUE D’OBTENTION DU DIPLOME DE MAGISTER         PRATIQUE DU CREDIT-BAIL, ANALYSE DE LA SITUATION ALGERIENNE                                                                                                                                                       Présenté

démocratique et populaire High International paris graduate school Management Institute of management HIMI ALGER PGSM PARIS Mémoire de fin d’étude pour l’obtention du diplôme d’ingénieur d’affaire Thème : Le processus de recrutement au sein de la SONATRACH DIRECTION COMMERCIAL Réalisé par : encadré

Les institutions financières : 36 6.2.2.1. Financement bancaire 37 6.2.2.2. Le crédit-Bail ou leasing 37 7. Conclusion 40 Chapitre III : 21 Mode de financements des acquisitions d’avions : cas de Tunisair 42 1. Introduction 43 2. Définition des différents modes de financement des Avions 44 2.1. Le Cash 44 2.2. Le Leasing Opérationnel 44 2.3. Les prêts de la Banque / location financement 45 2.4. Les prêts garantis Crédit à l'exportation 45 2.5. La Tax lease 45 2.6. Le Soutien du fabricant 46 2.7. EETCs :

SARL……………………………………………………8 III- Les caractéristiques d’une SARL………………………………….9  IV- Conclusion……………………………………………………………..12 Section II : Les étapes de création………………………...………………...13 A- Dénomination Commerciale…………………………………………13 B- Domiciliation ou Contrat de bail……………………………………15 C- Etablissement des statuts et Blocage du capital……………….19 D- Enregistrement des statuts et inscription à laTP…………….....20 E- Enregistrement à la taxe professionnelle et demande de L’IF……21 F- Dépôt des statuts et immatriculation