Master 2 Droit Notarial

métiers de la vente et de la distribution 73 75 81 Les métiers de traitement des opérations bancaires –sommaire– p.   p.   p.  p. p.  p.  p. p.  p.  p.  p.  p.  p.  p.  p.  89 p. p.  p.  p.  p.  2 91 97 103 109 115 1 – Directeur d’agence 2 – Chargé de clientèle professionnels et entreprises 3 – Conseiller en gestion de patrimoine 4 – Opérateur de marché 5 – Banquier conseil 6 – Gestionnaire d’actifs 7 – Chargé de financement de projet 8 – Responsable

 Master : Droit Immobilier et notarial Matiére : Droit administratif La responsabilité personnelle du conservateur en droit marocain présenté par : MEDKOURI SARA EL HARIM MOUNA MASSOUDI RKIA Encadré par : Pr SERHANE El houssaine Année universitaire : 2013-2014 Plan INTRODUCTION Chapitre I-La responsabilité du Conservateur Foncier : I- Le Conservateur Foncier et

inadaptations, psychopédagogie, entretien éducatif..) ; pratique professionnelle : stages, analyse des pratiques, supervision. [pic]Options assistance sociale et gestion urbaine : institution et politique publique (management des organisations, comptabilité, droit, économie, politique...) ; société, populations, publics (sociologie, ethnologie, psychologie sociale, écologie, urbanisme...) ; méthodes, outils techniques et langages (communication, informatique, statistique, expression, langue vivante, culture

peut être confronté à une masse parfois impressionnante de documents d’archives, textes et iconographies, pas toujours étudiés, traduits ou transcrits, parfois inédits ou n’ayant pas bénéficié de travaux universitaires tels que des mémoires de Master ou des thèses, travaux qui contribuent à défricher les multiples sujets qui peuvent être abordés par les documents d’archives… http://www.inrap.fr/Le volume des archives et des documents, surtout pour les villes, est parfois tel que l’on peut

[Sélectionnez la date] | Hélène PIERRE | Elaboré par : Tuteur à l’Université de Corse : Tuteur en entreprise : Année universitaire : 2009/2010 IAE de Corse Master I Management | Chargée de mission au sein de l’agence Cotiimmobilier | SOMMAIRE : Introduction (p.4) PARTIE I : Le marché de l’immobilier (p.6) PARTIE II : L’agence (p.12) PARTIE III : Le projet « PORTO PIANO » (p.20) PARTIE IV : Mes missions (p.24) Conclusion (p.32) Table des matières

juridiques, législation fiscale et procédures administratives 5 Section 2 : Traitement financier et comptable: 9 Chapitre 2 : Augmentation du capital par incorporation des réserves 24 Section 1 : Utilité et dispositions légales. 24 Section 2 : les modalités d’incorporation des réserves 26 Chapitre 3 : La double augmentation du capital : Modalités combinées 30 Section 1 : Aspects juridiques et aspects fiscaux 30 Section 2 : les modalités financières 32 Chapitre 4 : Augmentation de capital

Master « Le Droit Foncier et Notarial » Exposé Intitulé L’usufruit Préparé par : ◊ LAFKIRI Youssef Année Universitaire : 2008/2009 Plan  I- Statut de l’usufruitier et du nu-propriétaire 1) les droits et pouvoirs de l’usufruitier et du nu-propriétaire A- Les droits a) L'usage de l'immeuble b) Le droit aux fruits

LA PROCÉDURE DE LA DÉLIMITATION ADMINISTRATIVE CAS DU DOMAINE PRIVÉ DE L’ETAT ET DES TERRES COLLECTIVES M. EL HALLIOUI Mouhssine Titulaire d’un Master en droit foncier et notarial Publié le 24-2-2012 M. EL HALLIOUI Mouhssine INTRODUCTION L’importance du patrimoine foncier au Maroc nécessite un apurement intégral de l’ensemble de ses biens. L’immatriculation foncière appliquée au Maroc souffre de maux qui en empêchent l’assainissement et la purge d’une manière rapide, régulière

Master Droit Des Relations D’Affaires EXPOSE SOUS LE THEME LE NANTISSEMENT DU FONDS DE COMMERCE Soumis à l’appréciation du : Professeur Abdellatif YAGOU Réalisé par les étudiants : Simohamed ELMAACHI Nour-Eddine BOURAYA Année universitaire : 2013/2014 SOMMAIRE INTRODUCTION .......................................................................................................................................................... 1 PREMIERE PARTIE : LES CONDITIONS DU NANTISSEMENT D’UN FONDS DE

 Master droit immobilier et notarial Exposé sous le thème: La résponsabilité du banquier Préparé par: Encadré par : Latifa ATAYEB Pr. Said AMEHMOUL. Aissam AIT AAZI My Youssef ECH-HIBAT Année universitaire: 2013/2014 Table de matières Chapitre I : La responsabilité civile…………………………………………………………..5 Section I : La responsabilité contractuelle……………………………………………5