Masses De Granit Napoléon

puis le directoire hésite entre la restauration du passé et l’accentuation de la révolution. Ils décident de revenir au libéralisme et ils abandonnent la politique démocratique prévue par les montagnards ( la révolution redevient bourgeoise et les masses populaires sont écartées du pouvoir car la bourgeoisie s’appuie sur l’armée qui va triompher d’émeutes. On retrouve, à partir de juillet 94 les mêmes milieux sociaux qu’en 1789. La convention thermidorienne considère que la constitution de 1793

correctionnelle et criminelle. Au sommet du système judiciaire on retrouve le tribunal de cassation et la haute cour de justice. Pour autant, il y a quelques changements lesquels ouvrent la voie à des transformations plus grandes qui seront commandées par Napoléon. Les constituants de 1789 ont voulu éviter la multiplication des procès en favorisant l’arbitrage. En l’an III, les rédacteurs de la nouvelle constitution conservent cet arbitrage dans une moindre mesure. Le nombre des tribunaux civils est en revanche

Sainte-Hélène... suivie de la vie du duc de Reichstadt, par Émile Debraux. 1831. HISTOIRE DU DE PRISONNIER SAINTE-HÉLÈNE. HISTOIRE DU DE PRISONNIER SAINTE-HÉLÈNE. et Détailscurieuxsur sa famille,sa naissance son éducation ordonnées NAPOLEON dessavantes manoeuvres description par de v surleschamps bataille: ictoires en personne remportées par de a retouren les arméesfrançaises; dieux Fontainebleau, à d France;trahisones Anglais borddu Bellérophon ; description del'IleSainte-Hélène; dessouffrances

apparaît en Angleterre. "Il y a un gouvernement, des pouvoirs, mais tout le reste de la nation, qu’est-ce ? Des grains de sable. Nous sommes épars, sans système, sans réunion, sans contact.(...) Il faut jeter sur le sol de la France quelques masses de granit". (Napoléon, p. 380) La bourgeoisie française s’inquiète de ces “classes dangereuses”. Dangereuses pas seulement par le crime, mais aussi par la perméabilité de la frontière entre les bas-fonds et le monde du travail. Il y a une part d’exagération

séparation des pouvoirs (car refus du régime d’assemblée = régime politique dans lequel il y a une confusion des pouvoirs au profit du parlement ; et attirance pour le régime parlementaire Britannique) 
 - la loi est souveraine. 
 - les « masses de granit » déposées par Napoléon en 1802 (code civil, préfet), ainsi que la réorganisation administrative et les nouvelles institutions (Conseil d’État). 
 
 CHAPITRE 1: LES CONSTITUTIONS DE LA RÉVOLUTION ET DE L’EMPIRE I. L’œuvre de l’Assemblée nationale constituante

la mort de Robespierre, deux tiers de l’assemblée peuvent êtres réélus. La période du consulat dure jusqu’à la proclamation de l’Empire 1804. Elle annonce également la période suivante, avec de futures réformes durables. En 1800 (l’an 8) ; Napoléon Bonaparte arrive au pouvoir et ce pour 14 ans. Une série impressionnante de réformes apparaîtra jusqu’en 1808 environ (la réforme de l’impôt indirect est rétablie, il rapporte beaucoup mais cette imposition pèse chez les pauvres). Il y a donc une

HISTOIRE DU DROIT Introduction Napoléon souligne que Waterloo a effacé ses victoires militaires mais il laissera le Code civil comme héritage. "Ce qui ne s'effacera jamais, ce qui vivra toujours c'est le Code civil". Le Code civil de 1804 marque une rupture dans l'histoire européenne. Avant le Code civil, la grande œuvre juridique comparable était le Code Justinien, empereur romain du VIème Siècle ap. J-C. de Constantinople. Le droit romain s'était développé dés le VIIIème siècle av. J-C

au continent dans son ensemble, pourtant il a connu un effondrement aussi radical qu'avait été impressionnante son expansion. Pourquoi ? L'échec de la révolution Les promoteurs de révolution française n'ont pas réussi à atteindre leur but, Napoléon a pu parvenir au pouvoir. 1) Un échec et ses causes A. L'incontestable échec 1. Qu'est ce qu'une révolution réussie H. Arendt : philosophe, Essaie sur la révolution → il existe d'abord une organisation sociale avec un réseau de droits et

constitution écrite qui fixe les pouvoirs et elle pose le principe d’un régime représentatif (= le peuple a son mot à dire) -L’affirmation de la liberté individuelle -L’abolition des privilèges 2) La construction de l’empire napoléonien (1799-1814) Napoléon fossoyeur ou continuateur de la Révolution ? 1) La mise en place du despotisme impérial Le 18 brumaire 1799, un coup d’Etat va être tenté par Sieyès, Ducos et Bonaparte, ils vont devenir les 3 consuls provisoire, ils vont ce coup d’Etat en

* le droit privé * le droit public * l’histoire du droit Cette séparation entre droit privé et droit public date des Romains et a été conservée en France depuis => jugements moraux entre publicistes et privatistes persistants. Napoléon a gardé le droit du droit public pour lui. L’histoire du droit occupe une place particulière : * C’est une des branches du triptyque des facultés de droit, pourtant souvent rejetée car considérée comme sous discipline par les juristes