Marie-Joseph Chénier

Résumé du discours de PORTALIS ____________________________________________________________ ____________________ Chaque Société a son propre ensemble de lois que régule l’interaction entres les hommes d’un même pays. Ce groupe de lois définit le Code civil. Actuellement le Code civil n’est qu’un éventail confus des règles et usages, difficile à systématiser. Dans la rédaction du projet du Code civil on a surmonté plusieurs obstacles : la récolte des informations, coutumes, maximes anciennes

l'oeuvre à analysée est un extrait du discours préliminaire de Portalis, discours qui fut prononcé en 1801 sous le joug de la première république. dans cet extrait, Portalis affirme que l'homme étant en constante évolution, il est a proprement parlé impossible d'écrire un texte de loi qui pourrait convenir a tout homme avec le temps. Suite à cela nous pouvons alors nous demander quels sont les facteurs qui font que la loi ne doit pas être immobile? nous commenterons ce texte en 2 parties. nous verrons

sous l’article 1383 du Code civil ? 5) La loi du 5 juillet 1985 relative aux accidents de la circulation se trouve-t-elle dans le Code civil ? 6) Quel article du Code civil est relatif à la charge de la preuve ? 1 Document 1 : Jean-Etienne-Marie Portalis, Discours du 3 frimaire an X, in Les français et leur code civil, Les éditions des journaux officiels, 2004, p. 3 (extraits) 2 3 

apparaît comme un réconciliateur au sortir des troubles révolutionnaires, sous le Consulat puis l'Empire. Ni par sa génération, ni par ses origines sociales, ni par son éducation intellectuelle, ni par ses idées et sa vision du monde, Jean Etienne Marie Portalis (1746-1807) ne semblait devoir prendre part à la geste napoléonienne... C'est pourtant lui qui, peut-être, a bâti le plus solide de ce qu'ont légué à la France le Consulat et l'Empire : le Concordat a ramené pour longtemps la paix religieuse

l’inscrivent à l’académie de Saint-Luc. En 1764 la famille prend contact avec François Boucher (1703-1770), premier peintre du roi. Boucher était un cousin éloigné de la mère de David. Boucher lors de sa mort à 61 ans, confit David à Joseph-Marie Vien (1716-1889). Joseph-Marie Vien est un peintre passionné par l’art antique et précurseur du néo-classicisme En 1771, David obtient le second Prix de Rome pour son tableau « Le combat de Mars contre Minerve » Les années suivantes, il essaya d’avoir le

Exposé des motifs de la loi relatif à la réunion des lois civiles en un seul corps, sous le titre de Code civil (de 1804) des Français, par le conseiller d’Etat Portalis (« Discours Préliminaire ») Séance du 28 ventôse an XII : Ce discours préliminaire est une ode à Napoléon Bonaparte, c’est un texte historique absolument essentiel. Portalis considère que pour effectuer des réformes : - l’on devait être en période de paix intérieure - qu’il devait avoir une stabilité politique, économique

Commentaire de l’article 1107 « Un grand État comme la France, qui est à la fois agricole et commerçant, qui renferme tant de professions différentes, et qui offre tant de genres divers d’industrie, ne saurait comporter des lois aussi simples que celles d’une société pauvre ou plus réduite ». Cet extrait du discours préliminaire de J.E.M. Portalis évoque l’idée d’un droit complexe consacrant à chaque domaine juridique un ensemble de textes de loi qui lui seraient propres. Tant les contrats sont

Dans notre extrait, Portalis explique qu’ils n’ont pas voulu par la rédaction d’un code, prévoir et régler toutes les situations juridiques possibles, mais plutôt exposer les grandes maximes du droit. D’où la place importante qu’il donne aux magistrats et jurisconsultes dans la production d’un droit par la jurisprudence qui tient lieu de loi. La jurisprudence est donc nécessaire à la loiDans notre extrait, Portalis explique qu’ils n’ont pas voulu par la rédaction d’un code, prévoir et régler toutes

« Le droit est la raison universelle,la suprême raison fondée sur la nature même des choses.Les lois sont ou ne doivent être que le droit réduit en règles positives,en préceptes particuliers »,édicta PORTALIS.Le mot loi,est susceptible de plusieurs sens.Dans son sens le plus large,il désigne toute les règles juridiques formulées par écrit,promulguées à un moment donné pour un ou plusieurs individus investi de l’autorité sociale.La loi doit remplir une charge,une fonction dont elle s’est acquittée

avant-gardes des commentateurs cinématographiques comme Truffaut, Jean-Luc Godard, Eric Rohmer et Claude Chabrol. Et quant aux Cahiers du Cinéma, c’est une revue de cinéma français, créée en avril 1951 par André Bazin, Jacques Doniol-Valcroze, Joseph-Marie Lo Duca et Léonide Keigel, qui joue un rôle d’un autre bastion spirituel de la Nouvelle Vague. Dans cette revue sont exprimées les opinions d’André Bazin, estimé comme le mentor de la Nouvelle Vague, par exemple : la « mise en scène », le réalisme