Lévolution Du Concubinage

est prive, au contraire en Italie le droit penal est public. Dans certains pays la condition est la norme supreme ce qui n’est pas le cas dans dautres pays . Ce phenomene social est accentuer depuis quelques temps, on dit que le droit doit suivre levolution de la societe, ce qui nest pas toujours le cas, le droit a parfois un temps de retard ??????????? ????????le juge lui-même na pas cette possibilité. Notre droit est souvent tres en retard, jusqua en 2001 un enfant adultérin voyait sa pare successorale

les branche du roit prive st traverser par le droit fiscal a un moment donner exemple : qan il fau se marier pr payer moins dimpots … Le droit fiscal rythme tout le droit civil car qan on es marier sa a des conseqence en droit fiscal mém un concubinage, mém les enfant naturel, légitime on des csq en droit fiscal. Le droit des affaires et aussi complètement imprégner du droit fiscal, Exemple la forme dune ese et étroitement dépendante du regime fiscal et reciproqment dailleur parfoi certain

pas a lorigine une question juridique. Le sexe était un elements dont on était sur, une réalité incontestable sur laquelle on ne pouvait ni revenir ni discuter juridiquement. Mais depuis les annees 1970 la situation a evoluer sur cette question. Levolution des mœurs accompagner par les progres de la medecine ont conduit peu a peu a reconnaitre une sorte de droit de lhomme, a faconner ou peut etre plutôt retrouver sa veritable identite et ne particulier parmit les elements qui compose cette identite

La nécessité d’un intérêt légitime : 1) Le décès d’un concubin : Il est clair que la victime ne pourrait pas se prévaloir de l’adhésion d’une situation contraire au droit ou à la morale. Il y a une situation en droit civil qui pose difficulté le concubinage. Un autre continue à faire débat. C’est l’hypothèse dans laquelle le préjudice est la naissance d’un enfant. La chambre civile de la Cour de Cassation avait posé le principe de la nécessité d’une justification d’un intérêt légitime juridiquement