Lévolution De La Notion De Faute

l'époque des pharaons d'Egypte.La plus ancienne publication date de 1593.En 1990 en France 200 à 250 000 personnes ont des escarres et le taux de mortalité et assez élevé de 8 a 12%. *Notion de prévalence: -40% des patients porteurs d'escarres ont une affection neurologique. -41% en réanimation. *Notion d'incidence (pendant une période donné). 66% des personnes agées admises pour une fracture (col deu fémur),33en réanimation,60 %pour les paraplégique. En Novembre 2001 a eut lieu une conférence

s’impose a tous par le faite quelles sont conforme à la constitution. 2/ Les caractères de la règle de lois La règle de droit a 4 caractères : Caractère obligatoire de la règle de droit : elle est obligatoire pour tout ceux a qui elle s’applique faute de quoi il ne s’agirait plus d’une règle de droit mais d’une simple règle de conduite. Toutes règles de droit contient nécessairement des prescriptions, la règle peut définir ou interdire se qui implique l'idée l’obligation de se conformer a, a une

onde électrique qui est diffusée en vibrations sonores. Le concept d’onde est comparable à un étang, lorsqu’on lance une roche dans l’eau cela crée des rayons à la surface qui se propagent peu à peu à l’entour jusqu’à ce que les vagues disparaissent faute de puissance. Lorsque l’on émet un son, cela crée des ondes invisibles dans l’air Qui l’utilise? La radio est disponible en magasin pour quiconque ayant les moyens de s’en permettre l’achat. Auparavant, son utilisation était destinée aux militaires

d'amende, le prévenu le verse de l'argent au trésor public. Pdt longtemps a existé le principe didentité des fautes civiles et penales mais mtn de plus en plus ladage  « le criminel tient le civil en l'etat » s'applique. Le mot de resp se rapporte a la notion de serment qui vient du grec spendo et du latin spendeo. Historiquement la resp existait deja a cette époque. Section 1 : les fondements de la responsabilité 1) le droit romain Il distinguait deja le delit et quasi delit. Il y avait 4 sortes de

L’appréciation du caractère sérieux de cette cause se fait in concreto. La cause sérieuse est notion d’OP social. Le contrat de travail ou les conventions collectives peuvent toujours modifier cette condition si elle est plus favorable au salarié. Ainsi il est tout à fait possible de dire qu’une faute qui est simplement sérieuse ne peut pas justifier un licenciement. La Cour de Cassation considère que la faute légère ne justifie pas un licenciement. Clause d’objectif : on fixe un objectif le plus souvent

est prive, au contraire en Italie le droit penal est public. Dans certains pays la condition est la norme supreme ce qui n’est pas le cas dans dautres pays . Ce phenomene social est accentuer depuis quelques temps, on dit que le droit doit suivre levolution de la societe, ce qui nest pas toujours le cas, le droit a parfois un temps de retard ??????????? ????????le juge lui-même na pas cette possibilité. Notre droit est souvent tres en retard, jusqua en 2001 un enfant adultérin voyait sa pare successorale

DROIT CIVIL DES OBLIGATIONS. introduction: 1/ La notion d'obligation. le terme d'obligation n'est pas nécessairement un terme juridique. dans un sens général l'obligation evoque l'idée d'un devoir ou d'une contrainte qui pèserai sur quelqun. ce devoir peut être imposé par la ou la morale. L'obligation est lien de droit qui existe entre 2 ou plusieurs personnes en vertu duquel l'une de ces personnes, le créancier peut exiger de l'autre, le débiteur l'accomplissement d'une prestation

approfondi davantage ces concepts si bien que les autres disciplines juridiques n’ont pu faire mieux que de les lui emprunter ensuite. Tout particulièrement il est nécessaire d’exposer certaine théories du droit civil qui fournisse des instruments, des notions cadre indispensable pour rentrer ensuite dans ses ramification et parmi elle notamment le droit des personnes et des incapacités. Ces théories générale concerne soit le droit objectif soit le droit subjectif, cette distinction correspond à 2 sens

locataire). Autrement dit, le propriétaire est ici créancier d’une indemnité, or dans l’ignorance de la faute volontaire commise par le locataire, la compagnie d’assurance indemnise le propriétaire. Or la compagnie n’était tenue d’indemniser le propriétaire, puisqu’on ne peut pas couvrir une faute volontaire par l’assurance. Donc la compagnie d’assurance a payé l’indu, car le sinistre résulte d’une faute volontaire. D’abord la compagnie d’assurance doit d’abord prouver le paiement mais surtout la compagnie

d’association) , ces libertes liees a la personne sont bcq plus presentes et beaucoup plus proteges . La notion de droit de lhomme nexiste pas vraiment dans lantiquite . mais tel n'est plus le cas a partir de l ;avenement du christianisme , dans la mesure ou cette religion reconnaît l’importance et la dignite de la personne , creature divine faite a l’imagine de dieu , son createur . la notion de « personne » , qui est percue comme creature de Dieur et donc a droit a une dignite propre , cette reconnaissance