Lotissement

large espace vert situé au centre du lotissement est accessible de l’arriere . -Densité : 20 logements a l’hectare = 66 habitans a l’hectare . Gambsheim (Strasbourg-Campagne) - France e ) Maisons jumelées superposées : -Ces maisons sont en forme de cubes , chaque logement dispose d’un jardin , d’un garage et d’une entrée privative . -Densité : 26 logements a l’hectare = 107 habitants a l’hectare . Fegersheim (Strasbourg-Campagne) - France f ) Lotissement dense : -Ces maisons sont accolées

processus de périurbanisation. Alors que se poursuit la consolidation de la première couronne, commence à se constituer une seconde couronne, encore discontinue en raison des inégales possibilités de mobilisation du foncier destiné à la réalisation de lotissements pavillonnaires et de la plus ou moins grande accessibilité aux grandes zones d'activités. Cette seconde couronne continue de s'épanouir jusqu'au début des années 80. De nouveaux développements résidentiels viennent s'ajouter à ceux apparus

plus elle est grande, plus la distance augmente (entre 10-20 km pour une ville intermédiaire et jusqu'à plus de 100 km pour Paris). Les gens s’installent hors de l’agglomération pour la tranquillité et le prix des terrains. On y trouve de nombreux lotissements pavillonnaires (21% des français y vivent). Ce sont elles qui connaissent la plus forte croissance. Cela forme une aire urbaine. Les habitants des communes « rurales » périurbaines en ont fait pour la plupart un mode de vie urbain : ils

milieu rural rend de plus en plus difficile la définition de ce qui est urbain. Habitants : Jeunes couples qui font l'acquisition d'un terrain et construisent. Les terres agricoles reculent pour devenir des espaces constructifs (petits pavillons, lotissements, logements sociaux). Parfois incompréhension entre les autochtones et les nouveaux arrivants qui appartiennent à la classe moyenne. Exemple de périurbanisatº Rennes pg 143 les communes périurbaines s'étendent parfois sur 330-50 km2 par rapport

de coopératives d'habitants mais leur manière de travailler collectivement à la réalisation de leur projet et les valeurs défendues ( équité, entraide, solidarité) en matière d'habitat initièrent les bases de la coopération habitante. 2/ Le lotissement Castor de la Claire-Cité à Rezé a/* *Origines du mouvement en France Il existait dans les années 1920 un très grand besoin de logement, et ce, pour deux raisons. Non seulement les sinistrés de la Première Guerre Mondiale devaient être relogés

9) - Unités de teinture du textile, du fil et des vêtements, de tricotage et de délavage de jeans et de finition. 10) - Projets d’aménagement des zones industrielles dont la superficie ne dépassant pas les cinq (5) hectares. 11) - Projets de lotissements urbains dont la superficie est comprise entre cinq (5) et vingt (20) hectares. 12) - Projets d’aménagement des zones touristiques dont la superficie est comprise entre dix (10) et trente (30) hectares. 13) - Unités de fabrication de fibres

l’Industrie : Pôles Industriels complexes, Zone Industrielle, Usines, Automatisation & Contrôle. * les Infrastructures : Lignes aériennes et Lignes souterraines HT, MT et BT, Éclairages Publics, Eclairage des stades, Aménagements de Lotissements, Poste HT/MT, MT/MT et MT/BT. * le secteur Tertiaire : Hôtels & Résorts, Complexes touristiques, Complexes résidentiels, Bureaux, Centres commerciaux, Automatisme, Domotique, Courant faible & Sécurité. * Domaine d’expertise :

05 22 223 332 ERRACHIDIA N° 10 Rue Sidi Abou Abdi Allah Centre Ville BP 62 Tél. : 05 35 57 46 12/32 Fax : 05 35 57 46 43 contact@auer.gov.ma au.agenceu@menara.ma ESSAOUIRA 123 Lotissement Al Mostaqbal B.P. 409 Tél. : 05 24 47 40 37 Fax : 05 24 4740 38 21 Rue Rabat (Hamid Zemmouri) Lotissement Al Mouna Tél. : 05 37 55 02 77 KHÉNIFRA 3 Avenue Zerktouni Najah Fax : 05 35 38 57 39 Antenne MIDELT 72 Route de meknes Tél. : 05 35 36 0796 Fax : 05 35 36 10 05 KENITRA / SIDI

...................................... 253 6.2.3. L’évolution de la ZAC ....................................................... 257 III IV Pratique du droit de l’urbanisme 6.3. Les lotissements............................................................................ 257 6.3.1. Les conditions du lotissement ............................................ 258 6.3.2. Les effets de l’autorisation ................................................. 269 BIBLIOGRAPHIE ...............................

L480-4-1 Modifié par LOI n°2009-526 du 12 mai 2009 - art. 123 Est puni d'une amende de 15 000 euros le fait de vendre ou de louer des terrains bâtis ou non bâtis compris dans un lotissement sans avoir obtenu un permis d'aménager ou sans avoir respecté les obligations imposées par l'article L. 442-3, lorsque le lotissement est soumis à une déclaration préalable, ou sans s'être conformé aux prescriptions imposées par le permis d'aménager ou par la décision prise sur la déclaration préalable. Lorsque