Loi Salique Clovis

son royaume de Tournai en 461 (car les affaires vont très mal), dame Basine est tombée amoureuse de lui. Elle part elle aussi à Tournai. Childéric ne pense pas aux bontés de son ami Basin et épouse Basine qui trois ans plus tard lui donnera un fils, Clovis. 3) Des guerres se préparent Allié de Paul, successeur provisoire d’Aegidius, représentant de Rome en Gaule, Childéric se bat contre les Saxons qui menacent d’envahir l’Armorique et parviennent jusqu’à Angers. Le fils d’Aegidius, Syagrius, prend

Les légistes français ont alors cherché un motif juridique pour exclure les descendants masculins des femmes en détournant la loi salique des Francs qui disait que les femmes ne succèdent pas à la terre, ils ont donc détourné une loi de droit privé pour en faire une règle de la succession au trône de France. Autre motif : a été considéré que depuis le baptême de Clovis et le sacre des rois, l’office royal est d’ordre ecclésiastique et de même que l’ordination est réservée aux hommes, la fonction

créaient deux textes juridiques : l’édit de Théodoric et le bréviaire d’Alaric II. Les Burgondes se fixent dans la vallée du Rhône. Ils prescrivent par la loi Gambette en 502, les duelles judiciaires. Les Francs  se fixent en Belgique et les Saliens et les Ripières se fixent sur le Rhin. Ils instituent le droit germanique par la loi Salique rédigée en latin. Les Huns peuple mené par Attila dit « le fléau de Dieu » sont battues près de Troie. Les Vandales iront jusqu’en Andalousie. «

Le principe de personnalité des lois reposent sur un axiome qui est « à chaque peuple son droit » (A), mais l’une des difficultés est de déterminé la loi personnelle de chaque individu (B). A- « A chaque peuple son droit ». Chaque tribu à sa propre loi. Ainsi, les Barbares ont leur propre loi (1), tout comme les Gallos Romains (2). 1- La loi des Barbares. Jusqu’aux invasions, les Barbares sont dirigés par de simples usages oraux, du nom de « coutume des ancêtres », transmis de génération

mission de justice : un aspect préventif et un aspect répressif. « La mesure d'un juste châtiment » : Quand une infraction se produit, suivant l'importance et la nature de la faute, on appliquera la sanction appropriée et prévue par la loi salique établie par Clovis. Mais, si dans un premier temps le roi apparaît comme à la tête de la hiérarchie judiciaire, comme le juge suprême de cette justice, il n'en est pas moins soumis à une influence certaine de l'Église, influence qui ira jusqu'à sanctionner

système qui permet d'être plus civilisé : proposition pécuniaire : rembourser une somme d’argent en contrepartie d’un préjudice suivi. Lorsque différente du christianisme qui pour se faire par un rééquilibrage. Cette voie des françalliens aura une loi salique : fondatrice de la France. En fonction de la faute commise par un individu on a le prix du rachat de cette faute. Si un homme libre tue un autre homme libre d’une autre famille, cela lui coute 200 sous d’or, cette somme est appelé le Wergeld.

Histoire du droit : travaux pratiques : En quoi Clovis est-il révélateur de la conception franque du pouvoir ? Jules César, dans sa conquête de la Gaule, connait une grande période de prospérité. Cependant celle-ci cesse par les invasions Barbares au IIIéme siècle. La première vague est peuplée de francs, d’origine germanique. On distingue, au sein de ce peuple, les francs saliens et les francs ripuaires, qui s’installent respectivement au nord de la France et de la Belgique actuelle

absolument fondamental car il détermine la succession des rois français au trône de France. Cette dévolution, au fil des successions, donne naissance à des coutumes, non-écrite qui ont fait office de règles. Au XIVe siècle, c’est le roi qui fait la loi, ce qui démontre bien l’existence d’un pouvoir royal. Le roi développe des aptitudes nouvelles en étant contraint d’apprendre à gouverner le royaume entier. La royauté met donc en place des structures de gouvernement et le roi s’entoure de plus en plus

deux règles de la transmission de la Couronne: le principe de l'hérédité et celui de la primogéniture. S'imposant face à l'élection du Roi par les Grands du Royaume, le principe de l'hérédité de la Couronne s'instaure comme règle admise. Cette loi sera en vigueur après le règne de Philippe-Auguste, dernier Roi sacré du vivant de son père. Ainsi, la transmission de la Couronne revient de droit à l'héritier du dernier Roi. A ce principe de l'hérédité s'ajoute celui de la primogéniture. En effet

l'ancienne Gaulle grâce aux batailles gagnées par Clovis (466 – 27 janvier 511). Ces afflux de populations vont entraîne la mise sur pied d'un système de personnalité des lois qui s'oppose au système de la territorialité des lois. Section première : La personnalité des lois Au sens technique, le mot loi ne désigne qu'une catégorie de textes. Aujourd'hui, les lois correspondent aux seuls textes provenant du Parlement. Néanmoins, le mot « loi » est à considéré comme synonyme de droit.