Loi de programme pour la recherche

Codification des projets/programmes du PTIP ou code PTIP 8 2.1.3-  Codification des financements et des conditions financières 9 2.2 : Caractéristiques générale du PTIP 12 3. Calendrier et procédure d’élaboration du PTIP 13 4. Critères de sélection des projets et programmes 13 5. Système de programmation 14 6. Critères de programmation 15 6 .1 : Etat du financement 15 6.1.1 : Financement acquis. 15 6.1.2 : Financement extérieur en négociation. 16 6.1.3 : Financement à rechercher 17 6.2. Conditions

1. Le « droit » dans le programme d’ECJS applicable à la rentrée 2011. BO spécial N°9 du 30 septembre 2010 1.1. Le programme Le programme « amène les élèves à se poser directement, à travers des études concrètes, la question des règles collectives qui organisent la vie de tous dans une société démocratique, les droits et les obligations des citoyens français ou étrangers sur le territoire national, en présentant les différentes dimensions du droit (droit pénal, droit public, droit administratif

Problème 1 : 1 - Après avoir pris connaissance du sujet, j’y ai identifié certains mots clés susceptibles de m’aider dans mes recherches, tels que « agent de quarantaine », « maladie de marburg », et «examen médical  voyageur ». Je me suis ensuite tournée vers la Loi constitutionnelle de 1867, 30 & 31 Vict., c. 3 (R.-U.), art. 91-92 pour déterminer si la loi recherchée était de compétence fédérale ou provinciale. J’ai constaté que le paragraphe 11 de l’article 91 situait la quarantaine et

Jean-Pierre Gorges sur le projet de loi de finances pour 2011 (n°2... Page 1 sur 56 Accueil > Documents parlementaires > Les rapports législatifs N° 2857 ______ ASSEMBLÉE NATIONALE CONSTITUTION DU 4 OCTOBRE 1958 TREIZIÈME LÉGISLATURE Enregistré à la Présidence de l'Assemblée nationale le 14 octobre 2010 RAPPORT FAIT AU NOM DE LA COMMISSION DES FINANCES, DE L’ÉCONOMIE GÉNÉRALE ET DU CONTRÔLE BUDGÉTAIRE SUR LE PROJET DE finances pour 2011 (n° 2824), PAR loi de M. GILLES CARREZ,

Contrôle des Organisations Non Marchandes La LOLF : Loi Organique relative aux Lois de Finances Master 2 Contrôle de Gestion & Nouveaux Systèmes Technologiques Sommaire INTRODUCTION ................................................................................................................................................ 2 FONCTIONNEMENT DE LA LOLF ........................................................................................................................ 4 I. II. 1. 2. III

LA RECHERCHE SCIENTIFIQUE IVOIRIENNE : Genèse du processus de la mise en place de son dispositif et évolution de son système national Par Dr TRAORE Kassoum Secrétaire Général du CNRA Avril 2004 2 SOMMAIRE 1. Problématique de la recherche scientifique ivoirienne Définition de la recherche scientifique Fonctions de la recherche Objectifs assignés à la recherche 2. Repères historiques de la recherche scientifique ivoirienne 2.1. Etapes de mise en place du dispositif 2.2. Genèse de la recherche

entre les objectifs et indicateurs ayant une finalité commune, proche ou comparable............................................................................................ 86 3. Une réponse adaptée à des problématiques communes : le cas des programmes et des actions soutien ..............................................................................................................100 4. Associer les acteurs de terrain à l’élaboration des objectifs et des indicateurs .......................103

l’article 4, alinéa 2 de la loi du 23 février 2005 - loi mémorielle portant reconnaissance de la Nation et contribution nationale en faveur des Français rapatriés. Ce type de lois à vocation mémorielle semble devenir récurrent ces dernières années avec la loi du 29 janvier 2001 relative à la reconnaissance du génocide arménien de 1915, la loi du 21 mai 2001 tendant à la reconnaissance de la traite et de l’esclavage en tant que crime contre l’humanité, ou encore la loi du 13 juillet 1990 tendant à

politiques de recherche publique 5 3.1. La loi de programme du 18 avril 2006 pour la recherche 5 3.2. La loi du 10 août 2007 relative aux libertés et responsabilités des universités 5 3.3. La révision générale des politiques publiques 5 4. Impact organisationnel de ces réformes 6 4.1. Au niveau national : les alliances 6 4.2. Au niveau régional : les PRES et les RTRA 7 4.3. Des réformes cependant contestées 7 Conclusion : quel management public pour la recherche française 

PROGRAMMES DE BOURSES D'EXCELLENCE POUR ÉTUDIANTS ÉTRANGERS 2011-2012 Bourses pour tous les pays Bourses de doctorat en recherche (V1) Bourses de stage postdoctoral (V2) Bourses de court séjour de recherche ou de perfectionnement (V3) Bourses Québec-Brésil Bourses de doctorat en recherche Québec-Brésil (1B) Bourses de stage postdoctoral Québec-Brésil (2B) Bourses de court séjour de recherche ou de perfectionnement Québec-Brésil (3B) Bourses Québec-Chine Bourses de doctorat en recherche Québec-Chine