Lods et ventes

terre ils versent le cens au seigneur. Les tenanciers ou les censitaire n'ont donc pas l'usufruit de la terre qu'il travailler d'autre taxe : -le champart plus lourd pour les terres nouvellement défrichées -les droit de mutation (lods et ventes) perçu lorsque le paysans vend échange ou légué son bien -le seigneur dispose d'un droit de commandement sur les homme ( le droit de ban) qui lui permet d exercé la justice et d'avoir certain privilège il peut ainsi vendanger et vendre son

places. Les corvées seront abolies. Le commerce jouira de la liberté la plus étendue. Il n’y aura plus de compagnie privilégiée pour le commerce des fourrures; le nouveau gouvernement l’encouragera. Les droits seigneuriaux seront abolis, les lods et les ventes, droits de moulins, de péage, réserves de bois, travaux pour le service du seigneur, etc., seront également abolis. 10. Seront également abolis les titres héréditaires. Il n’existera plus ni lords, ni seigneurs, ni nobles. 11. Tous les cultes

peut être un homme ou une femme. Au M.A, tous les seigneurs ne sont pas nobles (bourgeois, ecclésiastiques). * Sur toutes les terres, le seigneur possède la propriété éminante (+ propriété utile qui n’est donc jamais complète) * Droits « lods et ventes » : accords qui obligent au paiement d’une taxe au seigneur. * La seigneurie : * La réserve seigneuriale : le seigneur est propriétaire éminent et propriétaire utile d’une terre qu’il fait cultiver. Les 2 sont souvent proches. * La

Avec ce morcellement de la terre, on aura un morcellement des redevances. 2 - L ALIENABILITE - il ne la refuse pas mais le tenancier devra payer au seigneur un droit de mutation en cas de vente égal au douzième du prix, ce droit est appelé le LODS ET VENTES Le nouvel acquéreur doit demander au seigneur la mise en possession de la censive, pour faciliter la perception du droit de mutation. = système beaucoup plus souple que le fief §3 LA RENAISSANCE ECONOMIQUE A L EPOQUE FEODALE A / - L AGRICULTURE

nombreuses .sur le terrain du seigneur , il y a des terres à cens en argent , très ancien souvent .Dtant du moyen age ,et n’ont pas été revalorisé .Elle peut etre aussi une charge en nature (une demie poule)Il y a aussi des droits de mutation , les lods et ventes, et il devra payer aussi un droit au seigneur .(droit de transaction)Il y a aussi les corvées en nature, travailler un nombre de jour par an .Il y a aussi les banalités, utilisé certaine chose du seigneur ,.Le four du seigneur . B : les exceptions

accroc, escroc | |aults |marsaults |ocs |crocs, brocs, accrocs, escrocs | |aulx |aulx (pluriel d’ail) |ods |lods | |aus |landaus |oh |ohm, oh! | |aut |saut, assaut, gerfaut, nilgaut, taïaut ! |op

considère comme propriétaire de leur terre. Ils possèdent la propriété utile de leur terre et le seigneur dispose de la propriété…. En cas de vente ou de transmission, ils doivent payer une taxe au seigneur, c'est à dire un droit de mutation appelé lods et ventes. B) Les seigneurs et leur terre 1) Une noblesse féodale La pratique féodale reste présente, c’est un élément fort de l’identité nobiliaire. Les droits seigneuriaux pèsent encore très lourd sur les communautés d’habitant, cela constitue

décider seule. La justice seigneuriale réglait les problèmes de succession (inventaires après décès). Elle était plutôt bien supportée sauf quand elle se faisait juge et partie. Le seigneur est « le premier des percepteurs ». Il y a le cens,les lods et ventes, les champarts, les banalités. Seigneurie lourde dans le nord, l’est et l’ouest et légère dans le midi et le bassin parisien. Mais elle est moins lourde aux vues des charges royales (x3 sous Richelieu) et ecclésiastiques. Paysans essayaient de

façon optimale, la promotion des artistes et de leurs œuvres. Les ambitions affichées et les missions attribuées sont sans commune mesure avec les résultats observés à trois niveaux : - les ventes, - le public - les partenaires. D’abord, les ventes d’œuvres d’art sont de plus en plus rares à l’occasion des expositions organisées par la GNA. Ensuite, le public tarde à se faire fidéliser du fait d’un intérêt très peu manifeste qu’il réserve aux activités

rtul. de la Trinité de Vendôme, publ. p. Métais. Arch. hist. Sa int. et Aunis, t. XXII, pp. 34-35 - St-Aigna nt, arr. de Marennes. - 1060, 26 octobre. Remise par le comte de Poitou aux moines de la Trinité, de coutumes réclamées injustement sur les ventes de sel, à St-Aignant, “in maritimis nostris”, ibid., p. 51. (4) Avant 1095, Don par Guillaume de Didonne au prieuré de St-Nicolas de Royan de “salinas quae inter Bruam et Mornac sitae sunt”. Cha rtes du prieuré de St-Nicola s de Roya n, publ. p. A