Liste des souverains de Provence

fait dans les zones périurbaines, de plus en plus éloignées de l’agglomération-centre[n 2]. Le tableau ci-dessous liste les principales villes du pays en 2008, classées par défaut en fonction de la population de leur aire urbaine. Ville Aire urbaine[I 3] Pôle urbain[I 3] Commune[I 4] Paris 12 089 098 10 354 675 2 211 297 Lyon 2 118 132 1 521 030 474 946 Marseille + Aix-en-Provence 1 715 096 1 560 343 851 420 Toulouse 1 202 889 864 936 439 553 Lille 1 150 530 1 012 634 225 891 Bordeaux

parce qu’il a été favorisé et promulgué en 1786 par Pierre Léopold 1er, Grand-duc de T. de 1765 à 1790. Il s’agit du futur Léopold II, Empereur du Saint-Empire romain-germanique après 1790. En dehors de l’Italie, les plus importants exemples de souverain usant de leur autorité pour faire avancer l’idée de la codification et la réaliser sont l’Autriche et la Prusse. En Autriche, après l’échec du Codex Theresianum de Marie-Thérèse, complété en 1766, mais qui n’est jamais entré en application, Joseph

censitaire A] La souveraineté nationale En 1791, on parle de la souveraineté nationale. Plus tard, on parlera de souveraineté populaire. Depuis le régime de la royauté, on ne parle que de souveraineté royale. Avant 1789, le roi était le seul souverain qui mettait entre ses mains tous les pouvoirs. On ne parlait que de souveraineté des lois. En 1789, on introduit le concept de souveraineté nationale. On modifie même le concept de souveraineté. On parle de la souveraineté de Rousseau => c’est

Angleterre. Ce n'est que plus tard que l'on établira une Monarchie qui respecte la personne avec la mise en place du parlement et de l'Habeas Corpus. L'Etat est une institution dotée de la personnalité morale de droit public en exerçant son autorité souveraine sur une population et un territoire donnés. Le droit international a fourni une définition communément acceptée de l'Etat sous 3 éléments constitutifs : • • • Un territoire à l'intérieur duquel l'Etat exerce un pouvoir exécutif ; Une population

A) Le droit prétorien. Les préteurs ont réfléchi à de nouveaux champs d'action de la loi, plus larges, qui sont toujours utilisés. Ils en ont imaginé beaucoup, et au début de chaque mandat (1 an), les préteurs ont pris l'habitude de dresser une liste de toutes les actions de la loi qu'ils fournissaient aux citoyens, affichée en permanence au forum. C'était l'édit du préteur. En 130 av JC, on décide de fixer les actions de la loi, ce qui donnera l'édit perpétuel. B) L'œuvre de la doctrine

aristocratie patricienne et la plèbe devenu riche (qui à partir de -266 va accéder à la magistrature). Par tradition, ils se consacrent au pouvoir. Il s'agit toujours d'une oligarchie. Le 3ème siècle: 100 ans et 200 consuls, on a réussi à faire la liste des 200 consuls. Il y en a 83 qui proviennent de 6 familles (patricienne en majorité) qui représente 41% du consulat: les Goradi, le Caequile.... Parmi les autres familles qui ont eu moins de membres avait plus de prêteurs, de deals. Il y

que les hommes eux même pouvaient créer un nouvel ordre (faire table rase de toutes les institutions pour reconstruire artificiellement un pouvoir et une société). Ces nouveaux codes sont composés au souverain qui très généralement les rejette (dans leur intégralité, mais il n'empêche que les souverains reprennent certaines dispositions de ces codes partiellement. En France en 1789, on décide de faire autre chose : on est persuadé que par le droit, que par la Loi, on peut construire une nouvelle société

un homme d’EXPERience… Cette phrase résume la qualité principale que l’on recherche chez l’expert judiciaire. Ce technicien au service de la justice n’est pas une création de l’époque contemporaine et a depuis toujours répondu à une préoccupation souveraine : connaître les faits. 1 En effet, déjà en 1575, l’édit d’Henri III parlait d’offices d’experts héréditaires et en 1667, le roi proclamait qu’il fallait procurer aux justiciables des « experts de probité et d’expérience »1. En 1791 cependant

il n’en existe qu’un Le parlement De Paris, jusqu’au XVème siècle. Le domaine royal s’est étendu, obligation de respecter les règles des pays annexés : création de Parlement en Province (Toulouse, Grenoble, Bordeaux, Rouen, Rennes, Dijon, Aix en Provence, ...) : douze parlements de Province. Même structure que le parlement de Paris : jugent au nom du Roi en dernier ressort. Ils ont également d’autres compétences : enregistrement et publication ces lois. Le parlement va être de fait associé à la

1ere partie : l’héritage de l’Antiquité grecque et romaine : l’Etat et le droit La fin de l’antiquité : 476 (fin de l’empire romain d’occident) Point de départ : apparition de l’écriture. En Mésopotamie sont apparues les villes avec les souverains et dieux. Chapitre 1 : La cité, l'État et le droit dans la Grèce Antique A) A)Les cités grecques a) a)La cité et ses formes politiques : *la cité, cadre de vie de l’homme grecque : les grecs sont fiers de cette cité. C’est une collectivité politique