Liste des comtes de Toulouse

gouvernent pas de provinces). Ils sont censés rester à Rome jusqu’à la fin de leur mandat, terminé par le lustrum (fête religieuse). Leur fonction principale est d’opérer le recensement des citoyens et de les répartir en classes. Ils composent la liste des chevaliers et sénateurs (l’Album) qu’ils ont possibilité d’exclure avec blâme (nota sensoria). Ils ont la fonction de procédé à l’adjudication des marchés et impôts de l’Etat, ils doivent décider de la construction et de la réparation des infrastructures

qui doivent être suivies pour l’ouverture du procès et permettre de faire valoir le droit défendu par l’action. Mise en place d’un système procédural découlant de la loi des XII tables : « le système de actions de la loi » = moyen de sanctionner la liste des droits inventoriés. 3 procédures de jugement (sacramentum, judiciis arbitrisve postulatio et la condiction) et 2 procédures d’exécution (manus injectio et pignoris capio). a) Les procédures de jugement  Sacramentum : -demandeur organise citation

où il entre en fonction, les nouvelles actions qu’il compte introduire durant la durée de ses fonctions, et l’édit du prêteur est donc publié chaque année. C’est une sorte de programme judiciaire qui contient la liste des actions que le prêteur s’engage à délivrer au plaideur. Cette liste est écrite en noire et est reproduite sur ce qu’on appelle un album, qui est affichée au forum devant le tribunal du prêteur. Généralement, lorsqu’un nouveau prêteur remplace l’autre au bout d’un an, le remplaçant

l’initiative des barbares qui se partagent la Gaule aux 5eme S. A) le royaume Visigothiques. Le recueil le + ancien est l’edit de Théodoric qui a été composé entre 458 et 460 . Il a été composé a la demande du roi Visigoth Théodoric a été elevé a Toulouse ( capital royaume ) il a eu pr precepteur un romain . Il est dc tres impreigné de culture romaine , qd on regarde les dispositions de son edit st empruntés aux code grégoriens, theodosien et hermogéniens. Code partiel qui contient essentiellement

sont entré en gaulle et se sont installé avec des statut de fédérés, qui était l'un des statut les plus avantageux, les burgondes au nord des alpes avec ce statut des fédérer et les wisigoth qui se sont installées dans la région de bordeaux et de toulouse. Troisième étape vers 451 invasion des huns qui ait traversé tout l'empire romain, invasion qui provoquait la défense des villes et qui a provoqué des coalitions entre les peuples fédérés, et le peuple gallo romain. Les huns vaincu en champagne

est puni par des autorités indépendantes. 5 autorités administratives: le CSA qui veille au respect du pluralisme poli et égalité + la commission des sondages créé en 79 veille à la déontologie des enquêtes d'opinion + la commission nationale des comtes de campagne et des financements poli: mission de conseil, contrôle les comptes de campagne, reçoit et publie les comptes des formations poli qui y sont assujettie + la commission pour la transparence financière de la vie poli: chargée d'examiner les

Generales sont le nom des deux chambres du Parlement qui représentent le peuple espagnol. Elles sont formées par le Congrès des députés et le Sénat. Le Congrès des députés est composé de 350 députés élus par représentation proportionnelle à scrutin de liste pour une période de quatre ans. Le rôle du Congrès est d’exercer le pouvoir législatif, c'est-à-dire de contrôler l’action du gouvernement en votant les projets de loi. Cette chambre s’occupe aussi d’approuver le budget proposé par le gouvernement

n’obtiennent le droit de cité qu’en 1971, cet accès tardif aux droits politiques peut partiellement expliquer cet ostracisme. Toutefois il est des pays où les 9 Janine MOSSUZ-LAVAU, Femmes/Hommes. Pour la parité, Presses Universitaires du Mirail, Toulouse 1998 + l’Organisation des Nations Unies qui appelle à atteindre la masse critique de 30% de femmes dans les assemblées législatives pour s’assurer que les politiques publiques reflètent les besoins des femmes. 6 femmes ont acquis ces droits plus

haute Antiquité, l’écrit tire sa force probante de l’engagement des parties mais aussi de la présence de témoin ; la relation de droit doit être publique, sa publicité est une nécessité. 2) la publicité Les tablettes présentent souvent une liste de personnes entre 2 et 20, ces personnes sont les témoins à la rédaction de l’acte et leur nombre varie en fonction de l’importance de l’acte relaté et aussi de la durée des effets qui doivent en découler. Ils sont indispensables, un acte sans témoin

Peintre des mœurs de son temps, surtout de la bourgeoisie dont il dénonce les travers (prétention nobiliaire, place des femmes, mariage d'intérêt…), Molière a créé en même temps des personnages individualisés emblématiques et approfondis dont la liste est longue : Monsieur Jourdain, Harpagon, Alceste et Célimène, Tartuffe et Orgon, Dom Juan et son valet Sganarelle, Argan le malade imaginaire… Contrairement à la presque totalité des auteurs de comédie de son temps, l'invention dramatique de Molière