Liste des communes des Alpes-Maritimes

774 56 216 1992 9 469 47 572 57 042 1993 9 574 48 338 57 912 1994 9 593 49 090 58 683 La ré partition modale des trafics de voyageurs est assez stable depuis 1991. En dé pit des incitations à l’utilisation des transports en commun, la voiture particuliè re repré sente 81 pour cent des trafics de voyageurs et 82 pour cent des trafics en voyageurs-km en 1994. Graphique 7. Évolution du nombre de voyageurs par type de transport En milliers de passagers 50 000 50 000

territoriales, qui sont principalement la commune, le département et la région. Chacune de ces entités a la personnalité morale et est dotée d’un exécutif et d’une assemblée délibérante. La Révolution française a rationalisé la carte administrative. Le premier niveau d'administration était constitué par l'État qui gérait la plupart des affaires po. Le second niveau était le niveau local se décomposant lui même en un petit nombre de subdivision : principalement la commune, née des anciennes paroisses et le

degrés, le brevet d’État d’alpinisme, le BPJEPS, le DEJEPS et le DESJEPS. IMPORTANT : Avec la mise en place des nouveaux diplômes, les spécialités du BEATEP et certaines options des BEES des 1er et 2ème degrés seront prochainement abrogées. La liste actualisée de ces diplômes est disponible auprès des directions régionales ou départementales de la jeunesse et des sports de votre lieu de résidence. BAPAAT (Brevet d’Aptitude Professionnelle d’Assistant Animateur Technicien) SPÉCIALITÉS - Décret

notamment dans sa dimension administrative: c’est le principe de la déconcentration et de la décentralisation. Les Etats composés: Forme très théorique, car pas d’exemple dans le monde. La confédération: c’est un regroupement d’Etat qui mettent en commun des compétences à gérer, chaque état restant libre de mettre en oeuvre les décisions prises par la confédération. L’UE est un système de confédération. L’Etat fédéral : c’est une formule plus intégrée, il n’y a pas simplement réunion il y a une superposition

....................................................................................... 30 Conclusion Annexe : La chaine logistique ferroviaire : étude de cas de la France 1 Introduction Le transport ferroviaire est après le transport maritime le plus ancien existant. Il a connu son apogée en 1920 avec la révolution industrielle et a connu un développement important en Amérique du Nord, en Europe et au Japon. Longtemps laissé à l’abandon, aujourd’hui avec la mondialisation et le commerce

Les SP sont le mode d’action de droit commun ordinaire de l’administration. Ils sont un élément de paix social car ils permettent un rapprochement, un contact direct entre l’administration et la population. Section I : La notion de SP C’est une expression qui peut se comprendre deux sens : - Le SP peut désigner un organisme, une structure, une institution chargée de gérer une action d’intérêt général. Le SP désigne alors un organisme, il s’agit là d’une approche organique structurelle

: Les acteurs du transport multimodal. Section3 : Les textes applicables au transport multimodal. Chapitre 2 : Présentation pratique. Section 1 : La formule Ro-Ro. Section 2 : La formule Rail-Route. Section 3 : la formule Section 4 : Le transport maritime à courte distance. Section 5 : Le vol camionné. Partie II : Le régime juridique complexe du transport multimodal néanmoins encouragé par un grand nombre. Chapitre 1 : Le régime juridique du transport multimodal. Section 1 : Forme du contrat

PEFC France - 6, avenue de Saint-Mandé - 75012 Paris Tél : +33 1 43 46 57 15 - Fax : +33 1 43 46 57 11 email : info@pefc-france.org - http://www.pefc-france.org Organismes certificateurs (liste non exhaustive) • CTIB - TCHN Allée Hof Ter Vleest, 3 B-1070 Bruxelles, Belgique Tél : +32 (0) 2 558 15 50 Fax : +32 (0) 2-2 558 15 89 Responsable : Alain GROSFILS email : alain.grosfils@ctib-tchn.be • Centre Technique du Papier (CTP) Domaine Universitaire - BP 251 38044 Grenoble Tél : 04 76 15 40 12

plusieurs centaines de traité qui s’intéressent a des questions environnementales. Limite aux traités importants : -convention de Rio 1992 bio diversité et condition climatique -convention de 1982 Montego Bay qui concernent les espaces maritimes -convention de 1973 CITES concerne le commerce international des espèces protégées. Ex perroquet ont des anneaux cites pout les protégés - le droit déclaratoire : soft law, les Etas peuvent suivre ces actes mais ils ne sont pas obligés

- Rhône-Alpes, il est constitué, par dérogation, dans chacune d'elles, 2 régions distinctes de plein exercice, délimitées comme suit : Région Ile-de-France : D'une part, Ile-de-France 1 comprenant : - 75 : Paris intra-muros ; - 92 : Hauts-de-Seine ; - 93 : Seine-Saint-Denis ; - 94 : Val-de-Marne. D'autre part, Ile-de-France 2 comprenant les autres départements de la région d'Ile-de-France. Provence-Côte d'Azur : D'une part, Côte d'Azur comprenant : - Alpes-de-Haute-Provence