Licence de logiciel

et satisfaire le besoin d’information en matière d’utilisation de logiciels extérieurs à la société Caractéristiques Logiciel propriétaire Logiciel Shareware Logiciel Freeware Définitions Le terme « propriétaire » fait référence au fait que l'auteur garde le contrôle sur les droits de propriété et d'usage du logiciel. Impose l’acquisition d’une licence. Un shareware, un partagiciel, ou un logiciel à contribution1, est un logiciel propriétaire, qui peut être utilisé gratuitement généralement durant

contient des conditions d’utilisation spécifiques sous la forme d’un Contrat de Licence Utilisateur Final Microsoft Developer Network Subscription (le « CLUF MSDN »), qui apparaîtra dès que vous choisirez de télécharger l’un quelconque des PRODUITS disponibles sur le Site Internet MSDN Subscriber Downloads. Toutefois, ces conditions d’utilisation spécifiques sont soumises aux termes de l’Avenant au Contrat-Cadre de Licence Utilisateur Final (Pour le Programme Microsoft Developer Network Academic Alliance)

FRANÇAIS APPLE INC. CONTRAT DE LICENCE DE LOGICIEL DE SAFARI LICENCE D’UTILISATION UNIQUE VEUILLEZ LIRE ATTENTIVEMENT CE CONTRAT DE LICENCE DE LOGICIEL (« LICENCE ») AVANT D’UTILISER LE LOGICIEL APPLE. EN UTILISANT CE LOGICIEL, VOUS RECONNAISSEZ ÊTRE LIÉ PAR LES TERMES DE CETTE LICENCE. SI VOUS ÊTES EN DÉSACCORD AVEC LES TERMES DE CETTE LICENCE, N’UTILISEZ PAS CE LOGICIEL. SI VOUS ÊTES EN DÉSACCORD AVEC LES TERMES DE LA LICENCE, VEUILLEZ RESTITUER LE LOGICIEL APPLE À L’ENDROIT OÙ VOUS L’AVEZ ACQUIS

FRANAIS APPLE INC. CONTRAT DE LICENCE DE LOGICIEL POUR iTUNES VEUILLEZ LIRE ATTENTIVEMENT CE CONTRAT DE LICENCE DE LOGICIEL ("LICENCE") AVANT D'UTILISER LE LOGICIEL APPLE. EN UTILISANT CE LOGICIEL, VOUS RECONNAISSEZ TRE LI PAR LES TERMES DE CETTE LICENCE. SI VOUS TES EN DSACCORD AVEC LES TERMES DE CETTE LICENCE, N'UTILISEZ PAS CE LOGICIEL. SI VOUS TES EN DSACCORD AVEC LES TERMES DE LA LICENCE, VEUILLEZ RESTITUER LE LOGICIEL APPLE L'ENDROIT O VOUS L'AVEZ ACQUIS (SON PRIX VOUS SERA ALORS REMBOURS)

Une licence de logiciel est un contrat que le créateur du programme informatique doit respecter, les conditions de modification d'utilisation et de diffusion du programme. Schéma de classification des licences de logiciel Il existe plusieurs type de licences : Licence fixe : Elle est conçu pour être installer sur un ordinateur particulier. Elle peut utiliser une caractéristique spécifique à cet ordinateur pour vérifier et contraindre la conformité de l'usage de la licence Licence nominative :

CONDITIONS DE LICENCE DE LOGICIEL MICROSOFT MICROSOFT DYNAMICS CRM 4.0 WORKGROUP SERVER Les présentes conditions de licence constituent un contrat entre Microsoft Corporation (ou en fonction de votre lieu de résidence, l’un de ses affiliés) et vous. Lisez-les attentivement. Elles portent sur le logiciel visé ci-dessus, y compris le support sur lequel vous l’avez reçu, le cas échéant. Ces conditions portent également sur l’un quelconque des produits Microsoft suivants :  les mises à jour, 

INSTRUMENTS ACCORD DE LICENCE DE LOGICIEL PC En téléchargeant le logiciel et/ou la documentation, vous vous engagez à respecter les dispositions suivantes. 1. Licence : Sous réserve du paiement de tous les frais applicables, Texas Instruments Incorporated ("TI") vous concède une licence personnelle pour copier et utiliser le(s) programme(s) logiciel(s) et la documentation afférente à partir de la page Web associée ou du CD-ROM ("Matériaux sous licence"). Outre la copie du logiciel installée sur votre

1. Que c’est que la licence d’un logiciel ? Une licence de logiciel est un contrat par lequel le titulaire des droits d'auteur sur un programme informatique définit avec son cocontractant (exploitant ou utilisateur), les conditions dans lesquelles ce programme peut être utilisé, diffusé ou modifié. 2. Comparer les notions de freeware, shareware et logiciel libre. ➢ Un freeware ou gratuiciel, ou graticiel, ou logiciel gratuit est un logiciel mis gratuitement à disposition

CONTRAT DE LICENCE UTILISATEUR FINAL SUPPLÉMENTAIRE POUR LOGICIEL MICROSOFT IMPORTANT - À LIRE ATTENTIVEMENT : Ces composants système d'exploitation de Microsoft Corporation ("Microsoft"), y compris toute documentation "en ligne" ou sous forme électronique (les "Composants SE"), sont soumis aux termes du contrat (un "Contrat de Licence Utilisateur Final" ou "CLUF") par lequel vous avez acquis sous licence le produit système d'exploitation Microsoft (un "Produit SE") décrit

françaises en matière d’accessibilité 15 Démarche qualité web et auto-évaluation autour des bonnes pratiques pour l’amélioration des services en ligne 16 Préférence pour une solution technique reposant sur des composants à code ouvert et sous licence de logiciel libre 16 Respect des obligations légales d’information et de déclaration 17 Propriété et portabilité des contenus 17 Encadrement juridique de la réutilisation des contenus 18 SPECIFICATION DU PERIMETRE FONCTIONNEL ATTENDU 18 Administration