Lexis

circonstanciels sont considérés comme des fonctions accessoires » et se trouvent en anexe à la phrase (M. Cohen). Leur position est libre (des CC.) et leur sens presque illimité ce qui amène à une classification bien variée. Les auteurs du dictionnaire Lexis, en se basant sur le principe sémantique, dégagent dix-sept types de CC. Au contraire, B. Pottier divise tous les CC. en trois groupes, de même L.I.Ilia distingue trois types essentiels de circonstanciels : a) ceux exprimant les conditions extérieures

suite d’événements réels ou fictifs par le moyen du langage et plus particulièrement du langage écrit. Caractérisé par deux modes à savoir la narration, ce que Platon appelle dans son troisième livre de la République “logos” et la description ou “ lexis” « Le récit reste intimement lié à des notions fondamentales telles: le temps, les personnages, le point de vie ou focalisation, le choix du narrateur... Etant deux opérations semblables, raconter un événement et décrire un objet relèvent du langage

créé par La semaine juridique, est subventionné par la Chancellerie. Des ateliers de jurisprudence composés de professeurs, de magistrats en retraite et d’avocats rédigent des abstracts et des sommaires des décisions qui méritent d’être publiés. LEXIS édite tous les six mois des CD-ROM des arrêts de la Cour de cassation sans titre, ni sommaire. Des éditeurs privés éditent des CD-ROM alimentés par le dépouillement de près de 150 revues. La documentation Française : Le Droit du côté de la vie

les incompatibilités entre les engagements internationaux des Etats et le droit de l’UE 108 Bibliographie * Droit général de l’Union européenne – Guy Isaac et Marie Blanquet – Siret * Droit institutionnel de l’UE – Blumann et Dubouis – Lexis Nexis * Droit institutionnel de l’UE – Marie Gautier – PUF * Memento Dalloz de droit européen – Jean-Claude Gautron – Dalloz Introduction générale L’objet du cours et l’ordre juridique de l’Union européenne. Il faut donc identifier

des communautés francophones vivant en situation minoritaire : un premier bilan et quelques perspecives, Moncton, ICRML. Braën, André, Pierre Foucher, et Yves Lebouthillier (dir.) (2006), Langues, constitutionnalisme et minorités, Markham, Lexis-Nexis Canada. Capotorti, Francesco (1979), Étude des droits des personnes appartenant aux minorités ethniques, religieuses et linguistiques, New York, ONU (Doc. E/ CNA/Sub 2 : 384/Rev. 1). Cardinal, Linda, Lise Kimpton, Jean Lapointe, Uli Locher

que, il se trouve que+ indicatif[173] ➢ II arrive que le mois d’août soit pluvieux (Cristea 1981 :40). ➢ Il lui arrive de se tromper (Cristea 1981 :41). ➢ Il se trouve que, malgré la justesse du raisonnement, la solution est fausse (Lexis, apud Cristea 1981 :39). ➢ Comment se fait-il qu’il parte déjà (+ qu’il soit déjà parti) ? (P. Rob.) • adverbiaux modalisateurs de sémantique essentiellement [+contingent] : par hasard, incidemment[174]  ➢ Est-ce que par hasard

L'obligation d'information et de conseil en matière d'assurance, op, cit, p.82. 22 Cass. civ. 2, 15 février 2007, n° 05-20.865, Bull. civ. II, n° 36; D. 2007. Jur. 1635, note D. Noguéro; RDI 2007. 320, obs., P. Dessuet. 23 J. BONNARD, droit des assurances, Lexis Nexis, 2è éd. 2007, p. 5 et 6. en fonction du dommage réellement subi par l'assuré. Mais pour éviter l`enrichissement de l`assuré, le législateur a prévu dans l'article L. 121-1 du Code des assurances une limite maximum à l'indemnité : le montant

Intensification du débat en France sur les rémunérations des dirigeants suite à l’affaire Jean Marie Messier président directeur général de VIVENDI UNIVERSAL durant l’été 2003 et ses indemnités de départ de 20,5 millions d’euros. La base bibliographique Lexis-Nexis recense ainsi 223 articles dans la presse française sur la rémunération des dirigeants au cours de l’année 2004.COUDERC(N), « Efficience des entreprises et rémunérations des dirigeants», TEAM-CNRS. Université Paris 1 Panthéon-Sorbonne, France

CONCURRENCE 49 Mieux fonder en raison la notion de concurrence est l’objectif de Walras, dont le positionnement social-démocrate avant l’heure est probablement inconfortable entre marxistes et hérauts du laisser-faire. Ainsi, écrit-il à W. Lexis, « il m’a semblé que vous me considériez comme un partisan de la libre concurrence absolue (en raison du fait que j’étudie très attentivement et très minutieusement les effets de la libre concurrence). Quoi qu’il en soit, je tiens à vous faire savoir

est relativement simple d'obtenir des renseignements sur des accords collusoires. Une conversation fortuite dans un bar avec un cadre suffit généralement. Sinon, des milliers de cas sont cités dans la presse professionnelle (F&S Information Access, Lexis-Nexus, BPO-ABI et Reuters Business Briefs font tous mention d'affaires de ce genre). En ce qui concerne les lois ou les pratiques nationales, la Economist Intelligence Unit publie des comptes-rendus dans ses dossiers intitulés Investment, Licencing