Les Types De Credit Accordes Aux Particuliers

INTRODUCTION – LE SYSTÈME BANCAIRE FRANÇAIS 1 Historique 2 Les établissements de crédit 3 Les organes représentatifs 4 Les autorités de tutelle 5 Les circuits de transferts interbancaires 6 Les fichiers gérés par la Banque de France 7 Le rôle des établissements de crédit 8 Les métiers de la banque 9 Évaluons nos acquis 1 2 4 22 23 27 36 40 42 47 PREMIÈRE PARTIE La banque et les particuliers 1 LE COMPTE EN BANQUE 53 1 Ouverture du compte de dépôt 2 Les opérations

comptes bloque ou à terme D. Les comtes d’épargne (sur carnet livrer) II. Distribution de crédits A. Selon la durée B. Selon la fonction et l’objet 1) Le crédit de la compagne 2) Facilité de caisse 3) Crédit d’exploitation 4) Le financement en besoin de fond de roulement 5) Le crédit d’investissement C. Selon la forme 1) Le découvert 2) Le crédit d’immobilisation de créance commerciale Conclusion Préambule * Le principe de l'intermédiation

Le droit bancaire est l’ensemble de règles relatives aux opérations de banque et des personnes qui les accomplissent à titre professionnel. Il a pour objet de régir les activités qui sont exercées à titre habituel par les établissements de crédit. La banque, comme tout prestataire de services, est liée à ses clients par des contrats dont la qualification approprie est celle de contrat de louage de service. Ces contrats sont appelés contrats bancaires car ils ont pour objectif d’examiner la

américaine ou Réserve fédérale (FED), qui encourage le crédit facile pour relancer l'économie, a permis à des millions de foyers modestes de devenir propriétaires, moyennant des prêts à surprime dits "subprimes" Une crise économique est une dégradation brutale de la situation économique et des perspectives économiques.Les subprimes sont des crédits à risque, caractérisés par des taux d'intérêt variables et de niveau élevé, qui ont été accordés à des foyers à faibles revenus. Plan I)

L'audit du risque de crédit bancaire Résumé Toute activité économique, qu’elle soit commerciale ou industrielle, présente un risque qui peut être actuel ou potentiel. Celui-ci peut caractériser tous genres d’entreprises : nouvelles, anciennes, travaillant dans les secteurs de pointe, solidement implantées…Pour le secteur bancaire, le risque est inhérent aux opérations de crédit. La complexité de la gestion moderne, les exigences requises pour le maintien d’une bonne organisation et le désir

l’évolution d’un nouveau secteur de crédits autre que celui des banques et des systèmes financiers formels, c’est celui du micro-crédit, objet de notre mémoire. Le micro-crédit contribue à la création d’emplois et constitue une source de revenu pour les personnes n’ayant pas accès aux crédits bancaires et aux autres services financiers. Ces individus représentent la majorité de la population mondiale. Malgré que les services informels existent depuis longtemps, le micro-crédit est véritablement né en 1970

entrent dans le Code Civil. On distingue les actes de commerce par la forme (mécanisme de crédit, lettre de change), par nature, par accessoire ou mixte. En droit, on parle de volonté. La curatelle et la tutelle renvoient aux personnes qui ne peuvent pas signer de contrats seuls. Un consommateur fonctionne selon ses besoins et ses désirs ce qui peut représenter un inconvénient surtout lorsqu’il achète à crédit. Il faut donc éviter les abus de la partie forte et lutter contre les faiblesses de la partie

dans le domaine financier. Les réalisations les plus connues du Comité ont été le premier (Bâle I), le second (Bâle II), et 3ème (Bâle III) accord de Bâle. Ils imposent l’unification de la gestion des risques ainsi que la mise en place de processus de modélisation. II. LA CONVENTION DE BALE I. En 1988, le Comité de Bâle met en place le premier accord de Bâle I appelé également ratio Cooke (appelé Cooke par référence à de Peter Cooke, un directeur du banque d’Angleterre, président du Comité

d'opérations de crédit, qui se greffent sur les opérations précédentes, de dépôts, de virements et de placements divers Copyright : Le BOURSIER -3- INTRODUCTION: LA BANCA •  Au dix-huitième siècle: premier véritable essor de la banque en France L'ambitieuse tentative de John Law (1716-1720) se solde par un échec lourd de conséquences. Sa Banque générale, qui a reçu le privilège d'émettre des billets de banque fait faillite •  Le progrès de l'économie, en particulier du grand commerce

de l’agent économique à capacité de financement pour les prêter à l’agent économique qui en a besoin. Dans nos économies, ce sont traditionnellement les banques qui jouent le rôle d’intermédiaires de collecte de l’épargne et de distribution des crédits. Cet exercice de prestation de service expose la banque à des grands risques, dont celui du non remboursement de la dette. Ce risque est lié à plusieurs facteurs. Entre autres facteurs, la conjonction économique du pays, l’évolution de la technologie