Les Sources Traditionnelles Du Droit Marocains

conclues à distance. Alors que le contrat papier ou oral donnaient en bien des cas l’occasion aux partenaires de se rencontrer autour d’un stylo et d’une poignée de main, cette particularité met en exergue deux étapes bien identifiées en théorie du droit, soit l’offre et l’acceptation. Deux étapes et parfois même davantage. Nous traiterons d’abord la question de l’environnement légal du commerce électronique (I), ensuite nous analyserons les considérations relatives à la mises en place d’un contrat

.......................... 3 PARTIE I : GENERALITES SUR LE CODE DE TRAVAIL MAROCAIN ........ 4 1. QU’EST-CE QU’UN CODE DE TRAVAIL : ...................................... 4 2. LES SOURCES DU CODE DU TRAVAIL ......................................... 4 3. CHAMPS D’APPLICATION DU CODE DU TRAVAIL MAROCAIN 5 4. LES CONTRATS REGIS PAR LE CODE DE TRAVAIL MAROCAIN 5 5. OBJECTIFS DE LA CREATION DU CODE DU TRAVAIL MAROCAIN ............................................................................

nouvelles utilisations des oléagineuxs, la demande dépasserait de beaucoup l’offre si l’on s’en était tenu à ces seules sources traditionnelles. En fait, les progrès de la chimie ont rendu possible l’emploi tant alimentaire qu’industriel des huiles grasses contenues dans les graines, les fruits et les tiges de certains végétaux. La cuisine Méditerranéenne en général et Marocaine tout particulièrement se distingue fortement de ses consœurs par la présence de l’huile comme maillon indissociable de

INTRODUCTION AU DROIT POSITIF Droit français : S1 Prof : Mr BENMAKHLOUF GENERALITE : Le Droit peut se définir comme l’ensemble de règles qui régissent le gouvernement, l’administration, l’organisation et le fonctionnement d’une société déterminé. Toute société organisée suppose la promulgation de règles juridiques ayant pour but de guider le comportement des membres de cette société. Le non respect de ces règles implique des sanctions proportionnelles à la gravité de violation. Le Droit Marocain

nuancée. 4 Il est légitime de s’attendre à ce que les choses évoluent vers le meilleur. Les dispositions de la nouvelle Constitution sont traversées de bout en bout par la reconnaissance des droits fondamentaux. Elles consacrent les principes directeurs du droit pénal. Elles améliorent le statut du droit international dans l’ordre juridique national. Elles définissent de nouvelles valeurs dignes de protection pénale. Elles créent enfin la Cour constitutionnelle dont la compétence est prorogée à

n’a pas été favorable au Maroc qui a connu une baisse de 4% sur les quatre premiers mois de l’année selon l’Observatoire du Tourisme. Selon l'Organisation de coopération et de développement économiques (OCDE), le tourisme au Maroc est la deuxième source de devises du pays, après les ventes de phosphates et les transferts étrangers. Le nouveau gouvernement estime une progression de la croissance de 5,5% durant la période 2012-2016. Le gîte que nous avons choisi se situe dans La province de Taounate

Introduction : Le droit commercial est une branche du droit privé, il est constitué de l’ensemble des règles juridiques applicables aux transactions commerciales. Il offre le cadre juridique à l’intérieur duquel se nouent, et évoluent, les rapports entre les professionnels du commerce .les premiers destinataires de la matière sont les personnes qui accomplissent, en leur nom et pour leur compte, des actes de commerce. Le droit commercial s’applique en ce sens à une catégorie de personnes que sont

premier facteur du développement économique B- La microfinance 1- La relation d’agence dans le système bancaire 2- La défaillance du système traditionnel et l’apparition de nouvelles alternatives C- les institutions de microfinance Partie II A- La situation sociale actuelle des marocains……………………………………………...6 1- la situation sociale actuelle des marocains 2- Financements adaptés et lancement du micro crédit au Maroc : Une décennie de croissance 3- Disparités entre organisations dédiées au développement

C’est ainsi qu’après le forum consacré au thème : « Maroc 2030 : environnement géostratégique et économique », le HCP a organisé un second forum sur « la société marocaine, permanences, changements et enjeux pour l’avenir », les 25 et 26 novembre 2005, à Casablanca. L’objectif de ce forum est d’évaluer la capacité de la société marocaine à s’adapter aux changements, à tirer profit des avantages offerts par l’évolution de l’environnement international, à conjurer les menaces et à assumer les réformes

confirmés ses nombreuses vertus * Processus de labellisation : marchés des huiles alimentaires et cosmétiques * Devrait prochainement bénéficier d’une indication géographique (IG) protégée (cahier des charges se négocie au niveau du ministère marocain de l’Agriculture), prémices d’une future appellation d’origine contrôlée (AOC) * Pousse dans des zones où la pluviométrie ne dépasse pas 120 mm/an IG Argan : assure au moins qu’une étape de la production de l’huile est effectuée de l’arganeraie