Les Règles Primaires Et Secondaire Hart

|Théorie générale du droit. | Bibliographie : Kelsen : « Théorie pure du droit ». Virally : « La pensée juridique ». Hart : « Le concept de droit ». Eric Millard : « Théorie générale du droit ». Introduction : Par la théorie générale du droit on recherche une réponse à des inquiétudes intellectuelles. Mais on peut se demander si la réponse existe vraiment. Définition

plus exactement, cette délimitation de l'objet d'études implique des choix de la part de celui qui observe. En effet, le phénomène jur Luc TRAMBLET tel qui'l se manifeste dans la réalité, comprend une foule d'éléments. A commencer par des règles écrites et des règles non écrites, des institutions, des pratiques, Le droit ce sont aussi des intentions, des raisonnements (syllogisme juridique : mécanisme de présentation). Le droit ce sont aussi des idéaux, des appels à la justice, déclarations de volonté

question même de savoir s'il a un sens. Ou alors, certains disent que ça ne peut être qu'un sens scientifique. Puisqu'on fait référence à des règles, y a t-il différentes catégories de règles philosophiques ? Est ce que les règles et les principes sont la même chose ? À qui s'adressent les règles ? Kelsen : elles s'adressent au juge, et pas au citoyen. Hart : les règles s'adressent d'abord au citoyen puisque la fonction du droit est d'abord de réguler les conduites. Question de savoir quel est le sens de

THEORIE DU DROIT I – Présentation de l’objet du cours Qu’est-ce qui justifie une décision de justice ? Qu’est-ce que le Droit ? - HART, répond à la question Qu’est-ce que c’est que le droit ? : « Il est peu de questions relatives à la société humaine qui aient été posées avec autant de persistance et qui fait l’objet de la part de théoriciens réputés aussi différentes, étranges et paradoxales que la question qu’est-ce que le Droit ? ». - LLEWENNY : « Ce que les autorités font concernant les

base même du système juridique fondé par T homas Hobbes. o Lé viathan: ouvrage principal de Hobbes : anthropologie et système juridique o O util mé thodologique(utilisé par tous les naturalistes) :l’é tat de nature: pour savoir qui nous sommes sans règles, sans lois, sans système juridique, dans la nature, seuls. Hobbe s: dans l’état de nature : l’homme est un loup pour l’homme, pas de justice, pas d’injust ic e i l n’y a pas de notion de : juste e t d’injuste a priori. Thomas Hobbes 1588-1679

Chapitre 1. - Herbert Hart (1907-1992). Le droit comme convention sociale acceptée Section 1. - Biographie et œuvre de Hart Section 2. – Le « concept de droit » chez Hart §1. – La critique de deux théories A/ La critique de la théorie « impérativiste » du droit de Bentham et d’Austin 3 B/ La critique de la théorie de Kelsen sur la sanction comme « norme primaire » du droit §2. – Les éléments essentiels du « concept de droit » chez Hart A/ La différence entre habitudes et règles sociales. La notion

internationale tend à contrebalancer cette vérité. La fonction de réparation qui l’habite entre en résonnance avec la justice vers laquelle le droit international tend. Le droit international est défini par Louis-Antoine Aledo comme l’ensemble des règles de droit qui régissent les rapports entre Etats. Il s’est ainsi, continu l’auteur, « constitué et développé au fur et à mesure que sont apparus les sujets dont il a dû organiser la coexistence ». Donc ce droit si particulier, si difficile à contenir

d’intensité. Il s’agit donc pour l’individu de réaliser celles qui lui apportent le plus de bonheur. Bentham avait mis au point une méthode, "Le calcul du bonheur et des peines", qui vise à déterminer scientifiquement – c'est-à-dire en usant de règles précises – la quantité de plaisir et de peine générée par nos diverses actions. Il n'y a pas de hiérarchie des plaisirs. Il détermine sept critères pour le déterminer : Durée : Un plaisir long et durable est plus utile qu'un plaisir passager.

dissemblances La distinction la plus classique faite entre droit et morale (non plus simplement entre règles juridiques et morales) se situe au plan de leurs fonctions respectives. Quoique cette distinction recouvre incontestablement une réalité, elle manque au moins pour partie de précision. C’est encore la forme du droit qui nous assurera un critère plus définitif, l’existence au sein du droit de règles secondaires. Article 1 : Une différence de fonctions Au regard des fonctions des systèmes juridique

Herbert Hart (1907-1992). Le droit comme pratique normative Section 1. – Le panorama du Concept de droit Section 2. – Les éléments essentiels du concept de droit §1. - Les notions de règle sociale et d’obligation §2. - Le système juridique comme « Union de règles primaires et secondaires » §3. – Les fondements du système juridique. La » règle de reconnaissance » Section 3. – La confrontation avec les thèses du « réalisme juridique ». La question du scepticisme à l’égard de la nature des règles §1. -