Les Remontrances Du Parlement De Dijon

du français. En 1501, 90% des livres sont publiés en latin, en 1550 il y a plus d’éditions en français bien que le latin reste longtemps la langue des sciences, de la théologie et des techniques. Le français est la langue de la chancellerie, du parlement, de la cour, de la ville. Guillaume Briçonnet organise autour de lui le cercle de Meaux (années 1520). Evêque de Lodève puis de Meaux entre 1516 et 1534, il fonde avec Lefèvre d’Etaples et Guillaume Farel, un mouvement caractérisé par un effort de

France économique et sociale au XVIIIe siècle 15 ports comptent parmi les villes les plus peuplées : tels, Marseille, Bordeaux, Nantes, Rouen. Mais la plupart des centres urbains ont moins de 20 000 habitants ; des capitales de province, comme Dijon et Grenoble, seraient considérées aujourd’hui comme de fort petites villes, avec leurs 21 000 et 23 000 habitants. Enfin, le mouvement de la population montre que celle-ci s’est accrue sensiblement à la fin de l’ancien régime, excepté cependant en

multiplier. Apparaît en 1239 le parlamentum (réunion à Paris), qui se généralise à partir de 1250, et devient une section dédiée en 1268. ⁃ Le parlamentum est composé de juristes professionnels. Leur session devient régulière (4 sessions/an). La Cour du Parlement devient régulière sur délégation du roi (elle est donc moins puissante et le roi peut toujours y siéger). Sect. 3 - L’administration locale §1 - Les agents de l’administration locale ! A. B. ! Les prévôts (à partir d’Henri Ier, 11è) : les

à Tunis où il y meurt de la peste le 25 août. Philippe IV le Bel (1285-1314) est le dernier des grands Capétiens directs. Il est connu pour le rôle qu'il a joué dans la centralisation administrative du royaume. Il organise définitivement les parlements. Pendant tout son règne, il cherche à améliorer les finances royales. Comme il échoue à instaurer un impôt régulier, le budget de l'État fonctionne au moyen d’expédients : confiscation des biens des juifs, des marchands italiens, diminution du poids

international En 1525, le traité de Madrid comportait une disposition selon laquelle la France le cédait saint Empire à l’Empereur le duché de Bourgogne. Il a convoqué une assemblée des états qui ont déclaré qu’ils changeraient de souverain et le parlement de Paris finit par casser le traité par un arrêt du 20 décembre 1526 au motif que ce traité était «  contraire au droit public de la monarchie ». Sous l’ancien régime le roi ne faisait qu’exercer les prérogatives royales il n’en n’était pas le

absolutime se caractrise par une confusion des pouvoirs. Le roi possde le pouvoir lgislatif, met une lgislation avec des ordonnances, et ce que dsire le roi a force de loi. Il dtient le pouvoir judiciaire, qui est dlgu des cour de justice qu'on appel Parlement. Mais il peut, intervenir quand il veut dans un processus de justice. Il dtient le pouvoir excutif, il dirige les affaires intrieures, comme les affaires extrieures. Comment gouverne le roi ? (08-09-08) C - Le gouvernement par conseil 1

vœux, des doléances.   Le Parlement: n  Origine judiciaire du Parlement: Le Parlement a une origine féodale et judiciaire. Le Roi était source de toute justice et exerçait donc un  rôle judiciaire. Il rendait la justice à l'aide de sa Cour.  Mais devant l'afflux de requêtes,  un personnel spécialisé fut affecté à une formation de jugement.  . La Cour du Roi prit une formation spéciale pour juger, la curia in Parlamento = Cour en formation de jugement. Le Parlement jugea en appel, cassa les jugements

1 Les parlements Avant le milieu du XIIIème siècle, lorsqu’on contestait la décisions d’un seigneur ou d’une église, il fallait s’adresser à un prévôt (il y en avait peu) ou au roi. Mais le roi avait d’autres choses à faire, il délégué alors son autorité à la Curia Regis (la cour du roi), elle était présidé par le Chancelier. Le chancelier a très vite été débordé. La curia régis a été divisé en deux : un organe du gouvernement et en une cour d’appel (le Parlement). Le Parlement a été débordé

avec Mme de Montespan, et parmi ces 8 enfants 2 ont été reconnus officiellement par le roi, ce sont des bâtards légitimés. Il se dit qu'ils pourraient éventuellement lui succéder. Il présente donc au parlement de Paris un projet et lui demande de donner à ses bâtards le droit de succéder. Le parlement lui répond qu'il n'a pas le droit, il y a en France des lois, le roi n'y peut rien changer. Louis 14 a donc été remballé. // À peu près à la même époque, le tsar de Russie Pierre le Grand a fait enfermer

pendant longtemps la ville a été gibeline. L'organisation municipale est semblable à ce qu'on pouvait trouver dans les villes de l'empire romain, avec trois institutions : consul (12), conseil (100 à 150) de boni homines, parlement (assemblée de tous les habitants). Le parlement est écarté, et on observe deux révoltes au XIII° ; les grandes familles tentent d'investir le consul et le conseil. Provisores : agents écoutant les plaintes de la population. 2- Évolution Dans les années 1240, les