Les Impots Sous Louis Xv

du conseil plus de deux fois dans sa vie). Ce conseil va gérer les affaires de la ville. ; les magistrats (10) qui seront élus (1/tribu) et auront un pouvoir militaire ; l’Assemblée populaire va accéder progressivement à la souveraineté, va siéger sous la présidence d’un magistrat. Clisthène va introduire un système de bannissement. Il a introduit le système des élections et grâce à ça il a réorganisé la vie publique qui était rythmée par les élections. Les pauvres sont défavorisés et ne peuvent

Deuxième partie : L'ancien régime (fin du XV-XVIIIèpme) Le roi va au fur et a mesure affirmer son pouvoir, il va tirer profit de cette période, période durant laquel les anciennes valeurs vont être misent en question. On va aussi avoir une nouvelle vision du monde qui découle d'une découverte importante, celle de l'Amérique par Christophe Collon en 1492. ->Cette découverte va favoriser l'essort économique , le renouveau intellectuel et les recherches scientifiques. On va explorer de nouveau territoire

des principes : la conception monarchique de la famille : le père et mari est roi dans sa famille, l'autorité publique s'arrêtait à la porte de la maison. la liberté contractuelle : on pouvait faire passer des contrats comme on l'entendait sous réserve que les dispositions soient conforme à la morale et l'équité. Un juge avait le pouvoir d'annuler la clause si jamais elle n'était pas conforme. la structure corporative de la société; c'est à dire que la société était considérée comme

Révolution. Ce qui est en cause est l’injustice, la mauvaise répartition fiscale entre les sujets de la monarchie. Dans ce contexte, on comprend que l’une des premières préoccupations des révolutionnaires est précisément celle de la réforme de l’impôt, des impôts. On constate ainsi que 2 des 17 articles de la DDHC du 26 août 1789 sont consacrés à la question de l’impôt. Ces deux articles sont les articles 13 et 14. L’article 13 indique que « pour l’entretien de la force publique, et pour les dépenses d’administration

« Ce peuple couché par terre, pauvre Job » (Michelet) À la veille de 1789, le vin, dont la vente permet à chaque paysan d'avoir les quelques sous nécessaires à la vie, est trop abondant pour se bien vendre. À cette abondance néfaste succède le malheur des terres ensemencées. Le climat se détériore et les racines des plantes gèlent à près d'un pied sous terre. Les arbres fruitiers ne portent plus que de maigres et insuffisantes récoltes. En 1785, une formidable épizootie tue peut-être la moitié

est meilleure. La constitution est l’ensemble des règles écrites qui gouverne le peuple. QUELQUES REPERES : 1789-1799 : Monarchie 1799-1814 : Consulat et empire de Napoléon 1848-1852 : Second Empire 1852-1870 : Seconde République 5 Mai 1789 : Louis XVI convoque ses généraux, c’est le début de la révolution. SECTION I : CRISE DE LA SOCIETE La France avant 1789 est un autre monde, et ce, dans toutes ses structures sociales, économiques et politiques. Les fondements sont différents de tout ce

monarchique. La fête nationale : la saint louis le 25 aout. Culte des bourbons à travers Saint Louis qui était un roi bourbon et religieux. C’est le triomphe de la monarchie de droit divin. 2) la création de l’Etat moderne Le 17ème siècle a vu la naissance de l’état moderne. La guerre a été le moteur de l’absolutisme. Pour faire la guerre il faut une armée et des ambassadeurs pour cela il faut avoir de l’argent. Le roi doit alors prélever les impôts. Pour récolter l’impôt il faut réduire les

son droit. Il va se former chez les grecs un droit commun. Quant à la population indigène, elle continue à utiliser le droit égyptien. Il existait des tribunaux différents. A coté de ce pluralisme, les rois ont fait des lois qui s’appliquent à tous (impôts). Chapitre 2 : Rome, de la cité à l’Empire : l’Etat et ses formes politiques SECTION 1 : La partie centrale de l’Italie est habitée par des latins (Lazio). L’histoire politique de Rome a connu 3 périodes : la royauté (Romulus, 753 av JC), la

droit et des institutions dans la France médiévale et moderne, de Albert RIGAUDIERE, Economica (4ème édition, 2010). Période historique très longue (5ème siècle – 1789). Pas de cours d’histoire contemporaine. Ancienne France (13 siècles), divisée en 3 sous-périodes. 1° : chute de l’Empire Romain due au invasions (5ème siècle, 476) – période franque ou Haut Moyen-âge (seconde moitié du 9ème siècle), avec les règnes successifs des Mérovingiens (Clovis); disparition de la dynastie au profit des Carolingiens

C'est un groupe voué à la défense des autres. Tous ces hommes sont unis avec un lien de vassalité (contrat) avec leur Seigneur. Ils doivent protéger leur seigneur. Ils ont le droit de porter les armes. Ils paient de leur vie pour protéger les autres (impôt du sang), ils ont donc l'immunité fiscale. Le noble doit montrer l'exemple, s'il commet une faute il est sanctionné plus lourdement que les autres, s'il est condamné à mort il sera décapité à la hache et pas à la guillotine, c'est jugé moins "dégradant"